Les délibérations du Conseil municipal
Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent à l’Hôtel de Ville. C’est le maire qui fixe l’ordre du jour et préside les séances. Vous pouvez, pour les conseils passés, visionner en différé l’intégralité, ou des extraits, de la séance, lire les comptes-rendus, télécharger les délibérations et le PV après son adoption.
Conseil Municipal le 3 avril 2023
Les séances du Conseil municipal
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ENFANCE. Dénomination de la nouvelle maison de l'enfance des quartiers Charréard - Max Barel - Pasteur - Monery.
RELATIONS INTERNATIONALES. Attribution d'une subvention d'urgence à la Fédération du Rhône du Secours Populaire Français pour les actions de soutien à destination de la Turquie et de la Syrie suite au séisme du 6 février 2023.
INTERCOMMUNALITE. Convention relative à la gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains. Ville de Vénissieux/Métropole de Lyon.
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2023. Opérations proposées.
FINANCES LOCALES. Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires dit "Fonds vert". Opérations proposées.
FINANCES LOCALES. Aides à l'investissement 2023. Métropole de Lyon. Appel à projets municipaux.
CADRE DE VIE. Tennis Auguste Delaune. Couverture de trois terrains.
EDUCATION. Convention de mise à disposition de moyens de la Ville à la caisse des écoles. Autorisation de signature.
JEUNESSE. Achats de lots de récompenses pour l'Evénement jeunesse.
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2023.
AFFAIRES CULTURELLES. Convention pluriannuelle de partenariat entre l'Espace Pandora, la Ville de Vénissieux, la Ville de Lyon et l'État (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Rhône-Alpes).
AFFAIRES CULTURELLES. Convention d'objectifs annuelle entre l'association APCIAC et la Ville de Vénissieux.
AFFAIRES CULTURELLES. Convention pluriannuelle de partenariat entre le SPIP, la Maison d'arrêt Lyon Corbas et la Ville de Vénissieux.
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Participation de la Métropole Lyon aux dépenses de communication engagées par la Commune de Vénissieux au titre du projet de renouvellement urbain des Minguettes pour l'année 2022.
URBANISME. Convention Projet Urbain Partenarial T6 - Secteur Vaillant Couturier Nord. Autorisation à signer la convention Ville de Vénissieux/Métropole de Lyon/SCCV Vénissieux Vaillant Couturier.
COMMANDE PUBLIQUE. Renouvellement du marché d'exploitation et de maintenance des installations de génie climatique et de télégestion des bâtiments communaux.
RESSOURCES HUMAINES. Création d'un poste de Directeur Général Adjoint faisant fonction de Directeur Général des Services.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
RESSOURCES HUMAINES. Conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents, non permanents et spécifiques.
INSTITUTIONS. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal. Mise en place d'un procès-verbal de séance.
INFORMATION. Compte-Rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n°40 du conseil municipal du 11 juillet 2020.
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commune de Vénissieux au cours des exercices 2014 à 2021. Information au Conseil.
FINANCES LOCALES. Instruction budgétaire et comptable. Approbation du Règlement budgétaire et financier de la commune.
FINANCES LOCALES. Budget primitif 2023. Budget principal et budget annexe.
FINANCES LOCALES. Taux et taxes directes locales pour 2023.
FINANCES LOCALES. Subventions 2023 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville.
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2023. Opérations proposées.
RESSOURCES HUMAINES. Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).
VIE ASSOCIATIVE. Crise énergétique. Création d'un fonds de soutien aux associations.
POLITIQUE DE LA VILLE. Plateau Fertile. approbation de la convention de co-financement avec la Banque des Territoires. Désignation des lauréats des appels à projet pour le volet "agriculture urbaine", et le volet "citoyen - espace Ressources".
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation sociale 2023. Approbation des subventions Ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Vénissieux.
FINANCES LOCALES. Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l'année 2023.
PATRIMOINE. Groupe scolaire Gabriel Péri. Travaux de maintenance et de mise en conformité en matière d'accessibilité.
SECURITE. Exonération des versements liés au parking sécurisé de la Rotonde.
EDUCATION. Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire. Plan Mercredi pour la période 2023 à 2025.
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association Traction Avant Compagnie.
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement convention d'objectifs avec l'association La Perche.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec l'Union Sportive Vénissieux rugby (USV Rugby).
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec le Vénissieux Hand-Ball (VHB)
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
INFORMATION. Compte-Rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n°40 du conseil municipal du 11 juillet 2020.
CADRE DE VIE - INFORMATION. Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable.
DROITS DES FEMMES. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2021.
FINANCES LOCALES. Débat d'orientation budgétaire 2023.
CADRE DE VIE. Avis de la Ville de Vénissieux sur la concertation portant sur l'extension et le renforcement de la Zone à Faibles Émissions (ZFE).
COMMANDE PUBLIQUE. Construction d'un nouveau restaurant scolaire dans le groupe scolaire Ernest Renan.
CULTURE. Appel à projets Culture. Mise en place du dispositif.
FINANCES LOCALES. Budget Principal. Décision Modificative.
FINANCES LOCALES. Mise à jour de l'inventaire 2022.
FINANCES LOCALES. Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2022.
FINANCES LOCALES. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2023. Budget principal.
FINANCES LOCALES. Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2023.
FINANCES LOCALES. Catalogue des tarifs 2023. Évolutions et nouveaux tarifs.
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires Parilly et Jules Guesde. Création d'un périmètre commun.
LOGEMENT. Prise de participation de la SEM SACOVIV au capital de la SCCV Novy Jicin.
LOGEMENT. Convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété la Pyramide 2022 - 2024. Avenant N°1.
ACTION SOCIALE. Convention quadripartite entre Vénissieux, Saint-fons, Corbas et l'Association VIFFIL pour la mise à disposition respectif de logement d'urgence.
SANTE HYGIENE PUBLIQUE. Convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône relative à la lutte contre la non-décence des logements.
PREVENTION SECURITE. Adhésion de la Ville de Vénissieux au Conseil Départemental de l'accès au droit du Rhône (CDAD).
SPORTS. Attribution d'une subvention à l'association Lyon Métropole Danse sportive dans le cadre de frais exceptionnels.
COMMANDE PUBLIQUE. Renouvellement du marché d'assurances 2023-2026.
CADRE DE VIE. Travaux d'entretien et de réparation des installations d'éclairage public. Procédure adaptée ouverte. Lot unique.
CADRE DE VIE. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le géo-référencement des réseaux électriques souterrains.
COMMANDE PUBLIQUE. Marché de services à bons de commande-renouvellement. Prestations de missions de gardiennage et de sécurité incendie dans les divers bâtiments et terrains communaux.
EDUCATION. Avenant à la convention cadre de labellisation de la cité éducative Vénissieux/Saint-Fons. Autorisation de signature.
CULTURE. Adhésion à l'association Vidéomuséum.
CULTURE. Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2023.
CULTURE. Régie Autonome Personnalisée La Machinerie. Modification des membres du Conseil d'Administration.
FORMALITES ADMINISTRATIVES. Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs.
POLITIQUE DE LA VILLE. Équipe de Pilotage de la mission Grand Projet de Ville. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2022).
SOLIDARITÉ ACTION SOCIALE. Convention d'objectifs et de moyens 2023 - 2025 entre la Ville et l'Association Office Municipal des Retraités (OMR) de Vénissieux.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec le Club Municipal Omnisports Vénissieux Gymnastique Danse Trampoline (CMOV Gym Danse Trampo).
RESSOURCES HUMAINES. Convention Centre de Gestion du Rhône (CDG69). Socle commun de compétences.
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels auprès de la régie autonome personnalisée La Machinerie.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) des fonctionnaires territoriaux de la Ville de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
PRÉVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Automobile".
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Bazar Bimbeloterie"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 Centre Commercial CARMILA. branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail".
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Hypermarché".
PRÉVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager".
INSTITUTIONS. Indemnités de fonctions des élus municipaux.
INSTITUTIONS- Majoration des indemnités de fonctions des élus municipaux.
CADRE DE VIE. Rapport d'activité du SIGERLy - Année 2021. INFORMATION AU CONSEIL.
INFORMATION. Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal (CNI). Année 2021.
INFORMATION. Rapport d'activité du SITIV - Année 2021
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion pris par Madame le Maire en application de la délibération n°40 du Conseil Municipal du 11 juillet 2020.
CADRE DE VIE. Rapport pour information. Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable.
DROITS DES FEMMES. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2020
FINANCES LOCALES. Débat d'orientation budgétaire 2022
FINANCES LOCALES. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2022. Budget principal
FINANCES LOCALES. Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2022
FINANCES LOCALES. Catalogue des tarifs 2022. Evolutions et nouveaux tarifs
FINANCES LOCALES. Budget Principal. Décision Modificative
FINANCES LOCALES. Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation de l’exercice 2021
VIE ASSOCIATIVE. Plan de soutien aux associations "Vénissieux, Aujourd'hui pour demain". Fonds financier de soutien aux associations. Quatrième attribution.
RESSOURCES HUMAINES. Temps de travail. Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019.
SANTE PUBLIQUE. Avenant n°1 à la convention annuelle ARS / Ville d'objectifs et de financement relative à la mise en place et au fonctionnement d'un dispositif de vaccination COVID-19
FORMALITES ADMINISTRATIVES. Recensement de la population 2022. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
SANTÉ PUBLIQUE. Convention avec l'Association Départementale de l'Education à la Santé, les centres sociaux des Minguettes et le centre associatif Boris Vian. Organisation des permanences de médiation santé pour 2022
SANTÉ PUBLIQUE. Convention de subventionnement pour 25 000€ dans le cadre de l'appel à projets Santé Environnement lancé par la Métropole. Signature de la convention d'attribution pour les années 2021 à 2023.
COMMANDE PUBLIQUE. Fourniture de produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer.
POLITIQUE DE LA VILLE. Équipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2021).
URBANISME. Convention Projet Urbain Partenarial T6 - Secteur Vaillant Couturier Sud. Autorisation à signer la convention Vaillant Couturier Sud.
ECONOMIE. Projet de modification du Pacte d'actionnaires de la SEM Patrimoniale du Grand Lyon. Approbation des modifications du Pacte d'actionnaires et signature.
PETITE ENFANCE. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022. Autorisation de signature.
Convention Territoriale Globale. Autorisation de signature.
PATRIMOINE. Signature de la convention tripartite entre les sociétés PIZZORNO, ENDESA et la Ville de Vénissieux pour l'accès à la station-service Avenue Pierre SEMARD par les véhicules GNC de la Ville.
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE. Dématérialisation des autorisations des droits des sols (ADS)
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE. Création d'une plateforme centralisée de gestion des régies comptables. Autorisation à solliciter les subventions dans le cadre du plan de relance numérique
SPORTS. Subvention exceptionnelle au Vénissieux Handball, association sportive vénissiane.
EDUCATION. Financement écoles privées sous contrat. Approbation du financement de l'école Jeanne d'Arc.
EDUCATION. Plan de Relance Numérique. Demande de subvention et autorisation de signature
SPORTS. Autorisation à signer une convention d'objectifs avec le Centre de Recherche et d'Education par le Sport et la Santé (CRESS).
RESSOURCES HUMAINES. Convention d'objectifs et de moyens entre le CASC et la ville de Vénissieux.
VIE ASSOCIATIVE. APASEV. Renouvellement convention d'objectifs et de moyens. Autorisation de signature.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-éducatives de Vénissieux (APASEV).
AFFAIRES CULTURELLES. Régie autonome personnalisée de la Machinerie. Modification des membres du Conseil d'Administration
RESSOURCES HUMAINES. Dépôt d'un dossier de demande d’accompagnement financier « Démarche de prévention spécifique liée à la crise sanitaire » auprès du Fonds national de prévention de la CNRACL.
RESSOURCES HUMAINES. Convention unique entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et la ville de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Convention entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et la ville de Vénissieux relative au dispositif de signalement des actes de violences
RESSOURCES HUMAINES. Avenant à la convention socle commun de compétences entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et la Métropole de Lyon, et la Ville de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents et non permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Régie de restauration scolaire et sociale.
RESSOURCES HUMAINES. Modification du tableau des emplois.
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour 2022 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail").
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Hypermarché"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Automobile"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Bazar Bimbeloterie"
AFFAIRES JURIDIQUES. Protection fonctionnelle de Monsieur Bayrem BRAIKI - 10e Adjoint au Maire
AFFAIRES CULTURELLES. Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2022
FINANCES LOCALES. Exercice 2021. Produits irrécouvrables. Admissions en non valeur. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Garantie d’emprunt. Maintien de la garantie de la Ville au bénéfice la Société pour le Développement de l’Habitat Constructeur après fusion absorption de la Société Anonyme Régionale d’HLM de Lyon.
FINANCES LOCALES. Mise à jour comptable pour le compte d’avances 238. Budget principal
INFORMATION. Rapport d'activité du SIGERLY. Année 2020
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
INTERCOMMUNALITE. Pacte de cohérence métropolitain. Avis du Conseil Municipal
INTERCOMMUNALITE. Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) mise en place entre la Métropole et les communes membres. Désignation des représentants de la ville
JEUNESSE. Appel à projets "Jeunes et aussi Citoyens". Subventions aux lauréats
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés Publics. Renouvellement de la convention de regroupement de commandes pour la fourniture d'électricité, de gaz et de services associés. Autorisation à signer la convention.
INFORMATION. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
INFORMATION. INTERCOMMUNALITE. Débat sans vote sur les orientations du Règlement Local de Publicité de la Métropole de Lyon
CADRE DE VIE. Transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux dans le cadre de la création de ligne de tramway T10 (gare de Vénissieux/Gerland). Autorisation à signer la convention
SANTE PUBLIQUE. Mise en place d'un dispositif de vaccination mobile contre la COVID-19
RESSSOURCES HUMAINES. Mise en place du télétravail à la ville de Vénissieux.
EDUCATION. Cité Éducative Vénissieux / Saint-Fons. Attribution d'une subvention à la ville suite à l'appel à projets 2021 / 2022
ACTION SOCIALE. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Pimms Médiation Lyon Métropole pour le projet Territoire Zéro Non-Recours
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville au titre de l'année 2021. Opérations éligibles
ACTION SOCIALE. Fonds d’Aides aux Jeunes. Autorisation à signer la convention pour 2021
EDUCATION. Mise en œuvre d’un Environnement Numérique de Travail pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de Vénissieux. Autorisation de signature de la convention
JEUNESSE ET SPORTS. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2022
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE. Autorisation de cession à titre gratuit de matériels informatiques à des associations
DOMAINE ET PATRIMOINE. Acquisition, à titre gratuit, d’un terrain nu situé 44 à 50, rue du professeur Roux et appartenant à la société VINCI IMMOBILIER.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Institution, à titre gratuit, d’une servitude de passage d’une ligne électrique en tréfonds d’une parcelle communale située avenue Maurice Thorez, au profit de la SA ENEDIS. Approbation d’une convention.
CADRE DE VIE. Approbation de la convention d'occupation du domaine public entre la ville et la Métropole de Lyon relative à la mise à disposition d'une parcelle rue Gaspard Picard. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Gestion de l'inventaire: Frais d'études et insertions à amortir et sortie de véhicules
COMMANDE PUBLIQUE. Marché de travaux concernant la création d'un terrain de futsal extérieur au complexe sportif Auguste Delaune. Attribution d'un marché
COMMANDE PUBLIQUE. Acquisition et installation de mobiliers scolaires et périscolaires pour les écoles primaires de la Ville de Vénissieux ainsi que les Maisons de l’Enfance & prestations annexes. Autorisation de lancement du marché et signature
FINANCES LOCALES - Alliade Habitat : Construction de 20 logements sociaux situés 13 rue Anatole France à Vénissieux. Prêt de 2 424 983€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération 2020/17 du 3 février 2020
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la Référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles
RESSOURCES HUMAINES. Régime indemnitaire de la police municipale.
RESSOURCES HUMAINES. Création et conditions de pourvoi de poste sur emplois permanents et non permanents
RESSOURCES HUMAINES. Astreintes
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
INFORMATION. Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux du 1er juillet 2021
INFORMATION. Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2020
INFORMATION. Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal. Année 2020
INFORMATION. Rapport d'activité du SITIV. Année 2020
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Budget primitif 2022. Budget principal et budget annexe.
FINANCES LOCALES. Taux et taxes directes locales pour 2022
FINANCES LOCALES. Subventions 2022 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
DEVELOPPEMENT DURABLE. Avis sur la mise en œuvre par la Métropole de Lyon de la Zone de Faibles Emissions (ZFE) interdisant la circulation aux véhicules particuliers Crit'Air 5 ou non classés
DEVELOPPEMENT DURABLE. Projet de troisième Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération lyonnaise. Avis du Conseil.
CADRE DE VIE. Arrêt de projet relatif à l'élaboration du Règlement local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon Avis du Conseil.
URBANISME. Signature du contrat de relance du logement avec l'Etat et la Métropole de Lyon
AFFAIRES CULTURELLES. Inscription au Pass Culture gouvernemental
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation sociale 2022. Approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Construction de l'équipement Polyvalent Pyramide - Validation du programme - Procédure de consultation du Maître d'œuvre.
COMMANDE PUBLIQUE. Travaux de réhabilitation et d'extension du Centre Roger Vailland et de la crèche "graine d'Eugénie".
CADRE DE VIE. Implantation d'un boisement urbain à Vénissieux
JEUNESSE. Dispositif chantiers jeunes 16/25 ans. Signature d'une convention.
JEUNESSE. Attribution de récompenses pour le concours photo jeunesse - festival Essenti'Elles 2022
SPORTS. Signature d’une convention d’objectifs avec le CMOV Natation
SPORTS. Signature d'une convention de mise à disposition du complexe Delaune au CMOV Natation et au CMOV Plongée
COMMANDE PUBLIQUE. Marché de nettoyage de divers bâtiments communaux. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2022
FINANCES LOCALES. Mise à jour comptable des comptes de tiers - 458
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents, non permanents et spécifiques
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2022. Opérations proposées.
FINANCES LOCALES. Aides à l'investissement 2022 de la Métropole de Lyon. Appel à projets municipaux
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2022. Opérations proposées
POLITIQUE DE LA VILLE. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Approbation de l’ajustement mineur n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier Minguettes - Clochettes.
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2022 (GSUP)
SANTE PUBLIQUE. Convention d'objectifs et de financement Ville/ARS dans le cadre du fonctionnement du Centre de vaccination Covid 19 de Vénissieux.
SANTÉ ET HYGIÈNE PUBLIQUES. Convention d'objectifs relative au Point Accueil Ecoute Jeunes. Autorisation à signer. Année 2022.
ECOLE DE MUSIQUE. Convention relative à l'organisation de classes à horaires aménagés Musique (CHAM) au Collège Jules Michelet.
CULTURE. Convention d'objectifs avec l'association Traction Avant Compagnie
CULTURE. Convention d'objectifs avec l'association La Perche
CADRE DE VIE. Convention de délégation de gestion de l'espace des Grandes Terres par la Métropole de Lyon aux Communes de Feyzin - Corbas et Vénissieux
SERVICE ECONOMIE. Adhésion au RTES (Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire).
ENFANCE. Activités périscolaires et extrascolaires de la Ville de Vénissieux. Adaptation du règlement
RESTAURATION SCOLAIRE. Convention de mise en place du dispositif petits déjeuners dans les établissements scolaires d'éducation prioritaire.
COMMANDE PUBLIQUE. Adhésion à la centrale d'achats de la Métropole.
RESSOURCES HUMAINES. Elections professionnelles 2022
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents, non permanents et spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la Référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Dispositif de recrutement sous Contrat d'Engagement Educatif - Direction Enfance Education (DEE).
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
URBANISME. Demande de la Ville dans le cadre de l'enquête publique de la modification n°3 du PLUH.
CADRE DE VIE. Rapport pour information. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Mme le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Compte de gestion 2021 du comptable public. Budget principal et annexe.
FINANCES LOCALES. Compte administratif 2021. Budget principal et annexe
FINANCES LOCALES. Clôture du budget annexe Chaufferie des Minguettes et affectation des résultats de clôture.
FINANCES LOCALES. Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2021.
FINANCES LOCALES. Budget supplémentaire 2022. Budget principal et annexe
METROPOLE. Avis du Conseil Municipal sur le projet de territoire de la CTM Portes du Sud.
RELATIONS INTERNATIONALES. Attribution d'une subvention d'urgence à la Fédération du Rhône du Secours Populaire Français pour des actions de solidarité à destination des pays en guerre et notamment l'Ukraine.
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville au titre de l'année 2022. Opérations éligibles.
VIE ASSOCIATIVE. Plan de soutien aux associations "Vénissieux, Aujourd'hui pour demain". Fonds financier de soutien aux associations. Cinquième attribution.
ECONOMIE. Projet de convention partenariale avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat.
CADRE DE VIE - Dénomination de l'espace vert situé à l'angle des rues Guy Fischer et Gaspard Picard.
CADRE DE VIE. Appel à manifestation d'intérêt auprès des opérateurs d'autopartage et adoption d'un tarif de stationnement pour l'autopartage en libre-service ("free floating").
CADRE DE VIE - Groupes scolaires Parilly et Centre. Désimperméabilisation et végétalisation des cours
CADRE DE VIE - Reconduction du concours des Maisons, Jardins et Balcons fleuris de Vénissieux et approbation du règlement intérieur modifié pour les années 2022 - 2023 - 2024
AFFAIRES CULTURELLES. La Machinerie. Renouvellement convention Scène d'Intérêt National.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre pluriannuelle avec l'Office Municipal du Sport (OMS).
EDUCATION. Organisation de la semaine scolaire à 4 jours. Demande de reconduction
JEUNESSE. Appel à projets "Jeunes et Aussi Citoyens".
SPORTS. Création d'un tarif pour des mini-séjours sportifs.
EDUCATION. Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2021 et renouvellement des conventions pour 2022.
RELATIONS INTERNATIONALES. 15ème Biennale internationale de céramique de Manises. Prix de la Ville de Vénissieux.
CADRE DE VIE. Convention pluriannuelle ALEC 2022 - 2023. Accompagnement à la transition énergétique de la Ville et des Vénissians.
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et la Ville de Saint-Fons dans le cadre du dispositif "City-Pass".
AFFAIRES CULTURELLES. Dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales publiques. Information et création de services numériques aux usagers (RFID) à la médiathèque de Vénissieux
MARCHES PUBLICS. Acquisition de documents pour les besoins de la médiathèque Lucie Aubrac et des bibliothèques de quartier
DOMAINE ET PATRIMOINE. Maison des services publics VENISSY : modification de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Echange et ventes de lots de copropriété avec le syndicat des copropriétaires et la Métropole de Lyon.
FINANCES LOCALES. Budget principal. Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.
ENERGIES. Conseil en Energie Partagé (CEP). Convention d'adhésion entre la Ville de Vénissieux et le SIGERLy.
RESTAURATION. Nomination d'un nouveau directeur de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale.
FINANCES LOCALES. Foncière Habitat et Humanisme : Acquisition et amélioration d'un logement au 11 rue Vaillant Couturier à Vénissieux - Prêt de 78 107 €. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
LOGEMENT SOCIAL. Participation financière de la Ville à la construction de l'opération de logement social "Francisco Ferrer"-Alliade Habitat.
LOGEMENT SOCIAL. Acquisition, amélioration d'un logement social financé en Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI), situé 11 rue Vaillant Couturier, Habitat et Humanisme.
COMMANDE PUBLIQUE. Cadre de vie. Gestion des déchets, lot complémentaire. Autorisation de lancement de procédure et de signature.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la directrice du Centre Communal d'Action Sociale.
RESSOURCES HUMAINES. Créations d’emplois non permanents et suppressions de postes sur emplois spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
SYSTEMES D INFORMATION. Adhésion de la Ville de Vénissieux à l'Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère personnel (AFCDP)
CADRE DE VIE - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés. Information au Conseil.
INFORMATION. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2021.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
POLITIQUE DE LA VILLE. Plateau Fertile : projet d'agriculture urbaine en Quartier Politique de la Ville.
COMMANDE PUBLIQUE. Construction de la nouvelle piscine Auguste DELAUNE. Lancement de la procédure de marché global de performance.
CADRE DE VIE. Convention avec la Métropole de Lyon pour la création des Micro-Implantations Florales sur la Ville de Vénissieux.
RELATIONS INTERNATIONALES. Versement d'une subvention et dons de divers matériels scolaires à l'Association Mouvement des Étudiants et Jeunes Comoriens de Lyon - MEJCL.
JEUNESSE. Dispositif bourse au permis de conduire.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre avec la SAS Vénissieux Handball.
ECONOMIE. Tarification des emplacements de chalets dans le cadre du marché de Noël de la Ville de Vénissieux.
INSERTION. Convention de partenariat entre la Ville et la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi.
INSERTION. Avenant N°5 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi.
INSERTION. Convention d'objectifs 2022 entre la Ville de Vénissieux et l'association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - CIDFF.
INSERTION. Convention d'objectifs 2022 entre la Ville de Vénissieux et la Mission Locale.
DROITS DES FEMMES. Convention d'accueil et de soutien des femmes victimes de violences avec l'association VIFFIL - SOS FEMMES.
ACTION SOCIALE. Convention tripartite d'objectif et de moyens entre la Ville, la CAF et les Centres sociaux des Minguettes - 2022/2026.
ACTION SOCIALE. Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ): Bilan 2021 et renouvellement de la convention tripartite entre la Ville de Vénissieux, le CCAS de Vénissieux et la Métropole de Lyon pour l'année 2022.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec le Vénissieux Football Club (VFC).
SPORTS. Autorisation à signer la convention-cadre pluriannuelle avec l'Amicale Laïque Vénissieux Parilly Basket (ALVP Basket)
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre pluriannuelle avec le Club Municipal Omnisports Vénissieux Gymnastique Rythmique (CMOV GR).
SPORTS. Subventions exceptionnelles aux associations sportives vénissianes.
JEUNESSE ET SPORTS. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2023.
RESTAURATION SCOLAIRE. Convention de mise en place du dispositif petits déjeuners dans les établissements scolaires d'éducation prioritaire.
PETITE ENFANCE. Règlement de fonctionnement de l'Accueil Relais Petite Enfance et critères de priorisation des admissions en Établissement D'accueil du Jeune Enfant . Approbation des modifications.
COMMANDE PUBLIQUE. Accord-cadre à bons de commande pour l'aménagement et la location des structures provisoires. Années 2023,2024,2025,2026.
INSTITUTIONS. Modifications des modalités de calcul des indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux.
LOGEMENT. Participation financière exceptionnelle de la Ville à l'Association du Fichier Commun du Rhône (AFCR).
LOGEMENT.Construction de 25 logements sociaux locatifs à la ZAC du Grand Parilly par Grand Lyon Habitat. Participation financière de la ville
LOGEMENT. Construction de 56 logements sociaux situés dans la ZAC Vénissy par Lyon Métropole Habitat. Participation financière de la Ville.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Occupation, à titre gratuit, par SYTRAL Mobilités d'un terrain situé dans le parc Louis Dupic pour l'installation d'un local technique. Approbation d'une convention.
FINANCES LOCALES. Budget annexe de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale de Vénissieux. Décision modificative.
FINANCES LOCALES. Rapport de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 30 juin 2022.
FINANCES LOCALES. Exercice 2022. Admissions en non valeur. Budget principal.
COMMANDE PUBLIQUE. Fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer.
FINANCES LOCALES. Foncière d'Habitat et Humanisme : Acquisition d'un logement au 42 rue Louise Michel à Vénissieux. Prêt PLAI de 32 459 €. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
FINANCES LOCALES. ADEF RESIDENCES : Refinancement d'un prêt PLS d'un EHPAD rue Professeur Calmette à Vénissieux. prêt PLS 6 550 374€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
RESSOURCES HUMAINES. Astreintes
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la coordinatrice du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi sur emplois permanents, non permanents et spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
CADRE DE VIE - Implantation de nouveaux projets de boisements urbains à Vénissieux.
INFORMATION. Rapport pour information SACOVIV
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n°40 du Conseil Municipal du 11 juillet 2020.
INSTITUTIONS - Election d'un nouvel adjoint en remplacement d'un adjoint démissionnaire.
INSTITUTIONS. Création d'une nouvelle délégation.
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de lexercice 2008
Information - Compte rendu au Conseil municipal des actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire, Député du Rhône, en vertu de la délibération du 7 avril 2008 lui donnant délégation
Compte administratif de Monsieur le Maire pour la gestion 2008
ICF Sud Est Méditerranée « Résidence les Magnolias » 63 rue Jules Guesde à Vénissieux Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs PLS Emprunts PLS de 848 815 € et PLS complémentaire de 484 259 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et consignations. Garantie Sollicitée à hauteur de 15 %
ICF Sud Est Méditerranée « Les Cigognes » rues Banette et Planchon et Victor-Hugo à Vénissieux Construction de 34 logements Emprunts PLUS de 1 751 315 €, PLAI de 138 634 € et PLS de 491 749€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et consignations. Garantie Sollicitée à hauteur de 15 %
Compte de gestion 2008 de Monsieur le Comptable public
Quartier Pyramide - Résidentialisation des pieds de tours propriété de l'OPAC du Rhône Participation financière
Le revenu de solidarité active - RSA
Zac Vénissy - Cession de lots à la SERL
ZAC Vénissy - Lots 340, 342, 343 et 291 appartenant à la Ville Constat de désaffectation et demande de déclassement
Equipement Petite Enfance Viviani Acquisition en VEFA à Alliade Habitat du volume de la crèche sise avenue Viviani
Espaces extérieurs îlot du Cerisier Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique
Acquisition de photocopieurs - Appel d'Offres Ouvert
Espaces extérieurs Max-Barel 2 Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique
Projet de Maison des associations - Centre Associatif Boris Vian. Révision à la baisse du montant des travaux et du coût d'opération. Signature de l'avenant n° 3 de la convention avec le SIGERLy
Programmation CUCS 2009 du GPV - Modification du rapport n° 8 du Conseil municipal du 27 avril 2009
Subvention aux Centres sociaux - Année 2009
Abords du collège Louis-Aragon - Création d'un parking
Fonds Local d'Aide aux Jeunes
Programmation urbaine de proximité sur le quartier Léo-Lagrange
Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2009
Installations classées. Laboratoire AGUETTANT Demande dautorisation dexploiter une extension de la plateforme logistique à Saint-Fons. Avis du Conseil
Remise en état et en conformité de la chaufferie biomasse de la Ville
Exercice 2009 Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur N° 1 Budget principal et budget annexe de la Régie Autonome de la Restauration Scolaire et Sociale
Mise en application de la loi de finances rectificative n° 2007 - 1824 du 25 décembre 2007 relative à la nouvelle taxation de la publicité pour 2010. Avis du Conseil
Tableau des emplois
S.A. dH.L.M. Habitations Modernes et Familiales HMF Résidence Les Primevères 10-20 avenue maurice Thorez à Vénissieux Travaux damélioration Prêt de 211.000,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la ville à concurrence de 15% - Adaptations techniques
Modification de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services Techniques
Mission Locale - Subventions 2008 et 2009 accordées par la Ville - Valorisation de ce financement par le PLIE
CACHIN. Immeuble locaux tertiaires et services publics. Demande de déclassement de la parcelle E 2368 pour une cession à CFA Rhône-Alpes Auvergne ou toute société susceptible de se substituer.
Régie d'avances et de recettes Equipement polyvalent jeunes Pyramide - EPJ Ajustement
CACHIN Immeuble de locaux tertiaires et services publics. Acquisition gratuite de terrains à la Communauté Urbaine de Lyon
Modification de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
CACHIN Immeuble locaux tertiaires et services publics. Autorisation à CFA Rhône-Alpes Auvergne de déposer une demande de permis de construire
Centre social Eugénie COTTON 23 rue Georges Lyvet Travaux de réhabilitation
Contrat Educatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2009 - 2010
Réhabilitation de la couverture du gymnase J. Anquetil. Mise en place d'un générateur photovoltaïque.
Comité de ligne Lyon Grenoble Désignation dun représentant
Règlement intérieur du Conseil municipal Modification de l'article 'modernisation du Conseil municipal'
Reconstruction de la chaufferie biomasse de la Ville - Avenant 24
Consultation nationale sur la votation citoyenne - Privatisation de la Poste
Office Municipal des Retraités-Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration
Modiffication du tableau des emplois
Budget de l'exercice 2009 - Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires - Décisions modificatives n° 1 - Budget principal
23ème journée mondiale du refus de la misère Position de la Ville
Régie d'avances et de recettes Maison de quartier Darnaise Ajustement
Convention de jumelage entre l'Opéra national de Lyon et la ville de Vénissieux
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par le Maire, en vertu de la délibération du 7 avril 2008, lui donnant délégation.
Centre communal d'action sociale (CCAS) - Conseil d'administration - Composition : élection des membres du Conseil municipal
Personnel Agents de développement - Remplacement dun agent de développement Création dun emploi financé par lETAT, le Grand Lyon et la Ville de Vénissieux Projet animation des opérations urbaines et sociales - Modification dun emploi dagent de développement Missions et rémunération
Dotation de Solidarité Urbaine 2008 - Emploi
Travaux de maintenance, de réalisations, d'adaptations d'installations téléphoniques dans les bâtiments communaux. Marchés pour l'année 2010 renouvelables en 2011, 2012 et 2013.
Participation financière de la ville - Construction de 30 logements locatifs sociaux SACOVIV - 20 rue Jules Ferry
Aide financière de la Ville au fonctionnement de l'association de locataires 'opération Million'
Dotation de Développement Urbain - Opérations proposées
ZAC Armstrong - Approbation du mode de réalisation et du bilan financier prévisionnel
Transfert des serres municipales avenue Jean Moulin
Convention générale entre la ville de Vénissieux et l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (A.P.A.S.E.V.)
Recensement de la population Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal
Programme Pluriannuel d'Investissement - Travaux de rénovation et de mise en sécurité du réseau Eclairage Public Années 2010 - 2011
Enfouissement de réseaux rue Professeur Roux. Convention de servitude à établir entre la Ville et le SIGERLY. Pose d'un coffret électrique encastré dans le mur de clôture sis, 86, rue du Professeur Roux.
Bilan des cessions et des acquisitions immobilières décidées en 2008.
Modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme Demandes de la Ville de Vénissieux au Grand Lyon.
Participation financière aux titres d'abonnement aux transports publics du personnel municipal
Subvention de l'Etat pour le financement de l'étude de cohérence commerciale du coeur de ville
S.A. dH.L.M. Habitations Modernes et Familiales HMF Résidence Les Primevères 10-20 avenue Maurice Thorez à Vénissieux Travaux damélioration Prêt de 211 000,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la ville à concurrence de 15 % - Adaptations techniques
Produits irrécouvrables Admission en non valeur n° 2 Budget annexe de la Régie Autonome de la Restauration Scolaire et Sociale
Subventions déquipement versées Exercice 2008 - Amortissements
Relevé provisoire des résultats dexploitation Année 2009 Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale
Médiathèque Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la Drac : exposition Dragons en folie
Subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux en 2010 - Acomptes
Autorisation du Conseil Municipal pour engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement jusquau vote du budget primitif 2010 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de lexercice 2009
Budget de lexercice 2009 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 3 Budget principal et budget annexe « Chaufferie des Minguettes chaudière bois
Emplois fonctionnels de Directeurs Généraux Adjoints
Reconduction de l'emploi de coordinateur Atelier Santé Ville
Atelier Santé Ville
Frais détudes et dinsertion soldés en 2008 Amortissements
Intervention de la Médiathèque Lucie-Aubrac à la Maison dArrêt de Corbas. Signature dune convention de partenariat et dun avenant pour Vénissieux
Convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et les restaurants du Cur, Les Relais du Rhône
Relations internationales - IXème Biennale internationale de la Céramique de Manises (Espagne) - Délégation municipale à Manises pour la remise du Prix 'Ville de Vénissieux' le 30 novembre 2009 - Voyage de la délégation par avion.
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Mme le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009, lui donnant délégation
Débat d'orientations budgétaires 2012
Plan Local d'Urbanisme : Modification n° 10. Demandes de la Ville au Grand Lyon
Programmation CUCS 2012. Attribution des subventions
Périmètre scolaire. Modification des périmètres pour les GS Saint-Exupéry et Anatole-France. Création d'un périmètre commun
Périmètre scolaire. Modification des périmètres pour les groupes du Centre et Gabriel Péri. Création d'un périmètre scolaire commun
Dérogations aux périmètres scolaires. Définition des critères d'admission des demandes de dérogation pour l'année scolaire 2012-2013
GPV. Résidentialisation des pieds de tours. Propriété de l'OPAC du Rhône. Quartier Pyramide. Participation financière
Construction de logements avenue Marcel Cachin. Désaffectation et déclassement de deux terrains (E2061 et E2063)
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Extension de la déchetterie. Participation financière de la Ville
Groupe scolaire du Centre 43 boulevard Laurent Gérin à Vénissieux. Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures
Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux. Marchés à bons de commande pour un an renouvelables 3 fois
Contrat Educatif Local. Programmation Année Scolaire 2011-2012. Demande de subvention complémentaire
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'écoles occupant un logement
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre de Vénissieux. Modification des membres du Conseil d'Administration
Modification tableau des emplois
Sécurité incendie ERP de l'Hôtel de Ville - bâtiment annexe - commissariat
Fournitures de bureau et papier - Appel d'offres ouvert, pour un an, éventuellement renouvelamble 3 fois
Travaux d'entretien et de réparations des installations d'Eclairage Public - Marché sur appel d'offres pour une année éventuellement renouvelable 3 fois - Deux lots Ville et Zone Industrielle
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009, complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation.
Tarifs publicitaires du guide de la Ville - Année 2011/2012.
Autorisation du Conseil Municipal pour engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement jusquau vote du budget primitif 2011 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de lexercice 2010
Subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux en 2011 Acomptes
Relevé provisoire des résultats dexploitation Année 2010 Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale
Reconstruction du groupe scolaire Joliot Curie et de la Maison de l'enfance - Désignation du maître d'oeuvre
Acquisition de véhicules utilitaires et de service - Années 2011 - 2012 - 2013
Aide exceptionnelle à l'Office Municipal du Sport
Association Sportive des Minguettes - Aide exceptionnelle
Plan Local d'Urbanisme : Modification n° 8 - Demandes de la Ville au Grand Lyon
Régie davances et de recettes Equipement Polyvalent Jeunes Darnaise - Déficits
Exercice 2010 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur n°3 - Budget principal et Budget Annexe de la Régie de Restauration scolaire et sociale de Vénissieux.
Budget de lexercice 2010 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 4 Budget principal et budget annexe 'Chaufferie des Minguettes - Chaudière bois
Installations classées - Métaldyne International France
Atelier Santé Ville 2011
Construction de logements Autorisation à Alliade Habitat et à SLCI Promotion de déposer des autorisations d'urbanisme
Demande d'autorisation auprès de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires - Régularisation des crédits 2010
Bilan des cessions et des acquisitions immobilières décidées en 2009
Modification du tableau des emplois
Convention dobjectifs entre la Ville de Vénissieux et lAssociation dénommée Centre associatif Boris Vian
Subventions à diverses associations pour 2010 liste complémentaire
Remplacement de Madame le Maire Michèle Picard au sein de divers organismes
Désaffectation de logements de fonction - Ecoles primaires publiques
Mise à jour de l'inventaire de l'ordonnateur et de l'état de l'actif du comptable public au 31 décembre 2008
LE COULOUD - Création du parc d'activités BIOSUD Cession des terrains à DCB INTERNATIONAL ou toute société pouvant se substituer
SCI du Couloud Construction du groupe hospitalier mutualiste « Les Portes du Sud » Emprunt de 6 000 000,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 750 000,00 €
Budget de lexercice 2009 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 2 Budget principal et budgets annexes
Délégation à Madame le Maire
SACOVIV Pose dantennes paraboliques résidences « Jacques Duclos » et « Le Monery » Prêt de 165 000,00 € à contracter auprès de la Caisse dEpargne Rhône-Alpes Lyon Garantie sollicitée à hauteur de 100 %
Modification du Tableau des Emplois
Equipe de pilotage du GPV et de la ZFU Autorisation pour verser des participations et solliciter des subventions de fonctionnement Programmation année 2009
Travaux d'extension de la vidéo protection - Phase 2
Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (territoire de Décines Charpieu) : avis du conseil municipal sur le dossier darrêt de projet
Subvention de la ville pour la réhabilitation de 8 logements, 1 avenue de la République
protection fonctionnelle - prise en charge des honoraires d'avocat et frais de procédure judiciaire
Projet RESPECT Subvention à lassociation Traction Avant
Budget de lexercice 2010 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 3 Budget principal
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat Construction de logements sociaux dans un ensemble immobilier avenue Viviani - Emprunts de 2.024.516,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de 1.875.902,00 € à contracter auprès du Crédit Agricole Centre-Est - Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Cimetières communaux - Travaux nécessaires aux inhumations, exhumations, reprises de concessions et à la surveillance des cimetières pendant l'année 2011 et éventuellement les années 2012 - 2013 - Procédure adaptée.
Recensement de la population Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal
Réhabilitation du gymnase Jean Guimier Présentation du projet
Contrat pluriannuel 2004 - 2007 entre le département du Rhône et la ville de Vénissieux - Avenant
Subvention de fonctionnement à lAssociation Bizarre !
Demande de subventions pour l'acquisition dappareils de projection numérique Salles 2 et 3 du Cinéma Gérard-Philipe
Participation de la ville au programme national de suivi réalisé par COPARLY
Travaux de restructuration de l'équipement regroupant la maison de quartier Darnaise et l'agence Grand Lyon Habitat
Programmation CUCS 2010 - Actions complémentaires
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2010 - Opérations éligibles
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
Projets partenariaux bureau information jeunesse - Collège Jules-Michelet
Convention d'exploitation du réseau d'éclairage public de la Zone Industrielle de Vénissieux/Corbas/Saint-Priest
Mission Locale - Subvention 2010 accordée par la Ville - Valorisation de ce financement par le PLIE
Extension des compétences exercées par la Communauté urbaine de Lyon à la compétence 'Infrastructure et réseaux de télécommunications'
Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la commune de Lissieu
Rapport annuel 2009 du Grand Lyon - Communication
Communication sur les travaux réalisés par la Commission consultative des Services publics locaux (CCSPL) du 24 juin 2010
Sakineh Mohammadi Ashtiani Citoyenne d'honneur Motion de soutien à Sakineh Mohammadi Ashtiani en mobilisation contre la lapidation
Dotation de Solidarité Urbaine 2009 - Emploi
Acceptation d'un fonds muséal
Avenant à la convention de mise à disposition de quarante quatre jardins familiaux
Subventions à diverses associations pour 2010 Liste complémentaire
Exercice 2010 Produits irrécouvrables Admission en non-valeur n° 2 Budget principal et budget annexe de la Régie Autonome de la Restauration Scolaire et Sociale
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009 complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation
Quartier Léo Lagrange - Réaménagement de l'espace central
Budget de lexercice 2010 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 2 Budget principal
Taxe dhabitation Institution dun abattement de 10% de la valeur locative moyenne des habitations de la commune pour les personnes handicapées
Conventions d'objectifs avec l'ALVP basket et le CMOV gymnastique rythmique
Programmation pluriannuelle des investissements Maintenance et développement Travaux en régie
Création d'un marché sur la place Ennemond-Romand et fixation du tarif
Mise à jour de l'inventaire de la Ville
Contrat Educatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2010-2011
Acquisition de photocopieurs. Appel d'offres ouvert
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux conseils d'école - modification
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre de Vénissieux - Modification des membres du Conseil dAdministration
Participation financière de la Ville à la construction du logement social
Mise en application de la loi de finances rectificative n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 relative à la nouvelle taxation de la publicité pour 2010 et la loi du 4 août 2008 dénommée 'Taxe locale sur la Publicité extérieure', ainsi que la circulaire d'application du 24 septembre 2008
Ecole de Musique Nouveau tarif « Classes musique » 2010-2011
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educative (APASEV) - Compte de résultat et bilan 2009
Fonds Local d'Aide aux Jeunes - Convention Ville / Département / CCAS
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009 complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation
Personnel Création dun emploi de Chargé de mission sécurité et prévention de la délinquance au sein de la Direction Unique de la Prévention et de la Sécurité
Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2010
Compte de gestion 2009 de Monsieur le Comptable public
Création d'un poste d'attaché faisant fonction de journaliste
Ajustement du tableau des emplois
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2010 Opérations proposées
Compte administratif de Madame le Maire pour la gestion 2009
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2009
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat Réhabilitation des 40 logements de la résidence 'Les Peupliers' 15 à 21 rue Gabriel Péri à Vénissieux Emprunt de 219 132,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d'H.L.M. Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes (HMF) Construction, en l'état futur d'achèvement, de 14 logements sociaux collectifs, situés 14 rue Jules Ferry - Clémentine à Vénissieux Emprunts PLUS de 860 670,00 € et PLUS Foncier de 426 816,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat Travaux de réhabilitation de 100 logements locatifs sur la résidence 'Picard Péri' Emprunt de 402 320,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
Evolution de la chaufferie urbaine - Construction d'une chaufferie gaz - Avenant n° 25
Crédits libres des écoles et fêtes de fin d'année des écoles maternelles publiques - Année scolaire 2010/2011
Frais détudes et dinsertion soldés en 2009 Amortissements
Contrat triennal 2008-2010 conclu avec le Département du Rhône - Approbation et autorisation de solliciter les subventions de la tranche 2008
Mise en place d'une caution pour la tenue des vide-greniers
Exercice 2010 Produits irrécouvrables Admission en non valeur n° 1 Budget principal
Création d'emplois saisonniers - été 2010
Délégation à Madame le Maire : modification du point 16 relatif aux actions en justice
Subventions déquipement versées Exercice 2009 - Amortissements
Contrat triennal 2008-2010 conclu avec le Département du Rhône - Approbation et autorisation de solliciter les subventions de la tranche 2009
Attribution des récompenses aux participants du concours des maisons et balcons fleuris de Vénissieux pour les années 2010-2011-2012
Gestion sociale et urbaine de proximité Programmation 2010
Reconstruction du groupe scolaire Joliot Curie et de la maison de l'enfance - Validation du programme
Cinéma Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC : Cinévilles-Passeurs dImages
Compostage individuel. Modalités de mise en oeuvre et mode de paiement des usagers
CACHIN. Immeuble locaux tertiaires et services publics. Cession des terrains à CFA Rhône-Alpes Auvergne ou toute société susceptible de se substituer à elle
Stade Auguste Delaune - réalisation d'un mini terrain en synthétique - demande de subventions
Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. Information au Conseil
Fixation du tarif de redevance du chauffage des logements de fonction du personnel enseignant
Renouvellement de la ligne de trésorerie - Du 1er janvier au 31 décembre 2010
Programmation sociale 2010 du GPV - Attribution des subventions - Autorisation de lancer une consultation pour la mission dIngénierie du développement social
Programme des emprunts pour 2009 - Information sur les réalisations
Surveillance, sécurité incendie, gardiennage de certains bâtiments communaux et de la déchetterie communautaire. Appel d'offres
Service Environnement Convention 'Murs Propres' et tarif
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) - Convention annuelle 2010
Biens présumés vacants et sans maître Cession à Madame Danièle RAMDANI de deux parcelles de terrain situées 10, rue Pierre Degeyter
Bien vacant et sans maître Cession à Monsieur Emilien NIGON d'un local situé 26, 28, rue Anatole France
Participation financière de la Ville à la construction du logement social
Solidarité envers les populations sinistrées du Chili
Protection fonctionnelle et juridique
Demande de subventions aux partenaires sociaux dans le cadre des activités de la DDSMJ - Année 2010
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009 lui donnant délégation.
Création d'un poste de chargé de mission 'journaliste'
Contrat Enfance Jeunesse - Année 2010 - Versement de subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la petite enfance : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin à Malice, Tourni Cotton, Graines d'Eugénie, Cerf Volant
Mission Economie Transformation d'un emploi de chargé de mission en CDD en emploi en CDI
C.L.S.P.D - Renouvellement dun emploi de coordonnateur social au Commissariat en contrat à durée déterminée
Subventions aux associations et établissements publics concourant directement à la mise en uvre de la politique municipale en 2010
Modification du Tableau des Emplois
Commission consultative des Services publics locaux
Projet de budget primitif pour l'exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes
Vote des taux des taxes directes locales pour 2010
Subventions à diverses associations pour l'année 2010
Programme des emprunts pour 2010
Rapport annuel 2008 sur la qualité du service public d'élimination des déchets. Information au Conseil
Création d'un nouveau groupe de travail pour mettre à jour le règlement local de publicité Avis du Conseil
Règlement intérieur du Conseil municipal : modification de l'article 20 intitulé 'Procès verbaux'
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires Bilan 2009 et renouvellement des conventions pour 2010
Eboulement de talus rue Gaspard-Picard
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'école occupant un logement
Personnel - Protection Fonctionnelle - prise en charge de l'indemnisation d'un agent suite aux dommages causés à son véhicule
Installations classées Société Chantiers modernes Demande d'autorisation d'exploitation Avis du Conseil
Actualisation du coût des travaux liés au tramway T4
Indemnités de fonction des élus : liste complémentaire
Modification du Tableau des Emplois
Mise à disposition dun agent au Centre Nautique Intercommunal
Programme de reconstruction du groupe scolaire Joliot-Curie et de la maison de l'enfance
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale Valeur des stocks initiaux et finaux 1er janvier 2009 et 31 décembre 2009
Solidarité envers les populations sinistrées du tremblement de terre de Haïti
Budget primitif 2010 - Débat d'orientation budgétaire
Motion relative à la réforme des Collectivités locales
Budget primitif 2018. Budgets principal et annexe
Taux des taxes directes locales 2018
Subventions 2018 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
SACOVIV. Réhabilitation thermique de la Résidence "Le Monery". Emprunt de 8 956 837,76 € à contracter auprès de La Banque Postale. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
Signature d'un protocole d'accord transactionnel - Désordres toiture serres municipales
Marché d'acquisition et d'installation de mobiliers scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2018
Appel à projet Jeunes et aussi Citoyens - Attribution des subventions aux lauréats
Convention générale entre la Ville et l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Convention annuelle entre la Ville et l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) Année 2018
Autorisation à solliciter une subvention - Création d'un jardin partagé rue Vaillant Couturier
Personnel : Convention de mise à disposition du directeur du Centre Communal d'Action Sociale
Personnel : Mise à disposition d'un agent technique au Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
Personnel : Modification du tableau des emplois
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
Programmation sociale 2018: approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Convention GSUP (Gestion Sociale et Urbaine de Proximité) 2015-2020
Programmation financière GSUP 2018
Création d'un marché de producteurs à Vénissieux le vendredi en fin d'après-midi Place Ennemond Romand
Subventions 2018 aux crèches associatives
Elections professionnelles 2018
Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
Convention de l'entretien des surlargeurs engazonnées de la plate-forme de tramway T4
Renouvellement de labellisation Cit'ergie - Juin 2020
Convention constitutive d'un groupement de commande pour le géo référencement des réseaux électriques souterrains
Rapport d'évaluation des charges et ressources transférées des communes à la Métropole de Lyon
Avenant à la Convention d'objectifs Traction Avant Compagnie et Convention avec la Compagnie Virevolt dans le cadre du Défilé de la Biennale de la Danse 2018
Marché de services à bons de commande - renouvellement Prestations de mission de gardiennage et de sécurité incendie dans les divers bâtiments et terrains communaux
Changement de tiers de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Passage sur S2LOW
Mission d’inspection en matière de santé et de sécurité au travail. Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Rhône
Personnel : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement en application de l'article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984
Personnel : Création d'emplois non permanents en raison d'un accroissement temporaire d'activité
Personnel : Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Régie de la Restauration Scolaire et Sociale
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires Bilan 2017 et renouvellement des conventions pour 2018
Modification au sein des représentants de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Constitution d’un fonds de roulement pour la Caisse des écoles de Vénissieux
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
INSTALLATION CLASSEE Société SERPOL - Demande d'autorisation d'exploiter une plateforme de valorisation de matériaux inertes et non inertes, avenue Albert Ramboz à Feyzin. Avis du Conseil.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Avis concernant le Projet Régional de Santé
Contractualisation entre l'Etat et les collectivités territoriales- Approbation du contrat pour la Ville de Vénissieux
Compte administratif 2017. Budgets principal et annexes
Compte de gestion 2017 du comptable public. Budgets principal et annexes.
Affectation des résultats 2017. Budgets principal et annexe
Budget supplémentaire 2018. Budgets principal et annexe
Frais d'études et d'insertion soldés en 2017 - Amortissements - Budget principal
Dotation de la Politique de la Ville ( DPV) au titre de l'année 2018 - Opérations proposées
Adhésion de la Ville de Vénissieux à la structure métropolitaine d’insertion pour l’emploi (GIP)
Convention de partenariat pour la mutualisation des ressources en enseignement artistique entre la Ville de Vénissieux, de Corbas, de Feyzin et de Saint-Fons
Personnel : Ratios d'avancement des agents de la ville
Extension du groupe scolaire Charréard
Convention de partenariat Ville de Vénissieux - Caisse d'Allocations Familiales relative à la lutte contre l'indécence des logements
Convention de partenariat relative à la stérilisation des chats errants entre la Ville de Vénissieux et la SPA de Lyon et du Sud-Est
Atelier Santé Ville 2018
Convention relative au Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Convention pluriannuelle ALEC - Accompagnement à la transition énergétique des Vénissians.
Convention d'occupation du domaine public pour pose de matériels de relevé des compteurs d'eau
Mise à disposition d'un emplacement sur un terrain municipal pour l'installation d'un rucher, pour un particulier vénissian porteur d'un éco-projet soutenu par la Ville de Vénissieux dans le cadre de son Agenda 21.
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens - Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Consorts LAURENT 42, 55, rue Jules Ferry. Acquisition des terrains.
MJC. Dissimulation des réseaux secs chemin de Feyzin. Convention de servitude avec SIGERLY.
Nouveau cimetière. Dissimulation des réseaux secs chemin de Feyzin. Convention de servitude avec SIGERLY.
Espace vert chemin de Feyzin. Dissimulation des réseaux secs. Convention de servitude avec SIGERLY.
Alliade Habitat. Réhabilitation de 216 logements sociaux situés 38 à 52 avenue Viviani à Vénissieux. Prêt de 5 347 631€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
Alliade Habitat. Réhabilitation de 83 logements sociaux situés 2 boulevard Joliot Curie à Vénissieux. Prêt de 1 785 475€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
Création d'emplois saisonniers et besoins occasionnels
Personnel : Modification du tableau des emplois
Installations Classées Société IKEA - Demande d'autorisation présentée en vue d'exploiter une installation de chauffage et de climatisation de son nouveau magasin sur la commune de Vénissieux.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel de gestion de la SACOVIV - Exercice 2016-2017
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité Métropolitain
Avis sur la mise en œuvre par la Métropole de Lyon de la Zone de Faibles Emissions (ZFE), contraignant la circulation aux véhicules les plus polluants.
Avis de la Ville de Vénissieux sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs de la Métropole de Lyon (PPGID) - 2018/2023
Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGID) - Positionnement de la Ville de Vénissieux dans le Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs (SAID)
Approbation d’un prêt de trésorerie au profit de l’Association Régie de Quartier Armstrong
Commande publique- Création de la Commission délégation de service public (CDSP)- Fixation des conditions de dépôt des listes
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2018 - Opérations éligibles
CHAUFFERIE CENTRALE DE VENISSIEUX. Cession à la Métropole de Lyon.
Dénomination de 2 nouvelles voies Quartier du Puisoz
Signature de la Convention annuelle relative aux permanences de médiation santé
Contrat Educatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2018/2019
Convention de participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées "Jeanne d'Arc" et "La Xavière"
Autorisation à solliciter des subventions - DSJF - Année 2018
Mise à disposition par la Métropole de Lyon d'une plateforme mutualisée pour la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics au 1er octobre 2018
Fonds Local d'Aide aux Jeunes (FLAJ) - Autorisation à signer la convention pour 2018
Jumelage avec Oschatz - Subvention du projet : « Échange scolaire avec le lycée Thomas Mann d'Oschatz » du lycée Jacques Brel
Conventionnement entre la ville de Vénissieux et le SITIV pour la mise en place d’une centrale d’achat dans le domaine du numérique
SACOVIV - Réhabilitation complète de la résidence du Couloud de 220 logements, située 1-17, 39-59 avenue des Martyrs de la Résistance à Vénissieux, pour un montant de 6 863 239€. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
Régie Autonome Personnalisée La Machinerie. Modification des membres du Conseil d'Administration
Adhésion à l'association Scientipôle Savoirs et Société
Adhésion de la Ville au Centre d'études de la conjoncture immobilière (CECIM)
Personnels : conditions de pourvoi de postes de catégorie A et créations de postes
Personnel : modifications du tableau des emplois
Décision modificative n°2
Mise à jour de l'inventaire de la Ville
Exercice 2018. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur. Budgets principal et annexe de la Régie autonome de la restauration scolaire
Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 28 juin 2018
INSTALLATIONS CLASSEES. Société CIBEVIAL - Demande d'autorisation présentée en vue de la restructuration de son site, 4-10 rue du Mont-Blanc à Corbas.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Budget primitif 2019. Budget principal et budget annexe
Taux et taxes directes locales 2019
Subventions 2019 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
Avenant à la convention de la Dotation Politique de la Ville 2018
Equipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et animateur de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2018)
PENAP - Val d'Ozon - Balmes Viennoises
Avenants aux conventions tripartites d'objectifs et de moyens 2016-2020 des Centres Sociaux de Vénissieux
Secteur Petite Enfance - Conventions d'objectifs et de moyens 2019/2021 - Associations Saperlipopette et Arc-En-Ciel
Programmation sociale 2019 : approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Approbation d’un prêt de trésorerie au profit de l’Association CERTA
Convention de partenariat entre l'Opéra national de Lyon et la Ville de Vénissieux
Prix de vente de repas de la Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale pour l'année 2019
APASEV - Convention financière- Année 2019
Bilan 2018 actions "emploi"
Angle avenue Jean Jaurès - avenue Marcel Paul. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle section BL n°1. Cession de cette parcelle à la société Noaho ou à toute autre personne morale substituée à elle. Autorisation à déposer une demande de permis de construire.
Travaux d'entretien et de réparation des installations d'Eclairage Public. Procédure adaptée ouverte pour une année éventuellement renouvelable 3 fois. Lot unique
Marché à bons de commande pour l'aménagement et la location de structures provisoires - Année 2019-2020-2021-2022
Personnel : Tableau des emplois
Dissolution sans liquidation de la SA HLM Gabriel Rosset- Réitération de la garantie accordée au profit de Lyon Métropole Habitat
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Adoption du Projet Educatif de Territoire 2019-2022
Règlement de la restauration scolaire et des accueils de loisirs en maisons de l'enfance
Catalogue des tarifs 2019. Evolution et nouveaux tarifs
Concession de service - Mise à disposition, installation, maintenance et exploitation commerciale d’un réseau d’affichage à vocation publique - Choix de l’attributaire
OPÉRATION LYON MÉTROPOLE HABITAT - îlot Ferry/Houël/Croizat Désaffectation et déclassement du domaine public communal
Convention d'accueil et de soutien des femmes victimes de violence avec l'Association VIFFIL-SOS FEMMES
Convention de maîtrise d'ouvrage unique portant sur le réaménagement de la Maison des services publics de Vénissy
Conventionnement de la Machinerie comme Scène d'Intérêt National
Autorisation à solliciter des subventions - année 2019 - Activités Jeunesse et Sports
Convention d'objectifs avec l'association Traction Avant Compagnie
Aide financière pour un déplacement sportif inter-académique à l'association sportive scolaire du Collège Paul Eluard
Personnels : Conditions de pourvoi d’un poste de Catégorie A et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Personnel : Modification du tableau des emplois
Délégation du Conseil municipal au Maire - Mise à jour
Régie d'avances pour les activités de l'EPJ Moulin à Vent - demande de remise gracieuse
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 32 logements collectifs 21 rue de la Commune de Paris. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour la construction de 28 logements collectifs 22 chemin du Charbonnier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
SA d’HLM VILOGIA. Garantie d'emprunt de 6 429 123€ pour le financement de la réhabilitation de 301 logements rue Paul-Verlaine et rue Vaillant-Couturier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
SACOVIV. Acquisition du groupe « Pyramidion ». Emprunt de 1 101 819€. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2017 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Compte administratif 2018. Budgets principal et annexe
Compte de gestion 2018 du comptable public. Budgets principal et annexe
Affectation du résultat 2018
Budget supplémentaire 2019. Budget principal et annexe
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2019 - Opérations proposées
Dotation de Soutien à l'Investissement public Local au titre de l'année 2019 (DSIL)- Opérations proposées
Nœud Ferroviaire Lyonnais - Débat public
Schéma départemental et métropolitain d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Rhône 2019-2025
Convention tripartite entre Vénissieux, St Fons et l'Association VIFFIL - SOS FEMMES pour la mise à disposition respectif de logement d'urgence
Création de la ZAC marché Monmousseau-Balmes - Avis de la Ville sur l'étude d'impact
PUISOZ. Approbation de l'avenant n°1 à la convention du Projet Urbain Partenarial avec la société LIONHEART et la Métropole de Lyon
Convention de délégation de gestion de l'espace des Grandes Terres par la Métropole de Lyon aux Communes de Feyzin - Corbas et Vénissieux
Subventions et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Attribution des récompenses aux participants du concours des maisons et balcons fleuris de Vénissieux pour les années 2019-2020-2021
Modalités d'admission en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Petite Enfance - Règlement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant
Petite Enfance - Règlement de l'Accueil Relais Petite Enfance (ARPE)
Règlement des activités périscolaires du service des sports de la DSJF
Convention d'objectifs entre la Ville et le Sen No Sen Karaté
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires - Bilan 2018 et renouvellement des conventions pour 2019
Petite Enfance - attribution de marché public - Achat de places en établissement d’accueil du jeune enfant dans le secteur du Centre
Règlement des frais de déplacement des élus et des agents de la Ville de Vénissieux
Personnel : Saisonniers et besoins occasionnels-Eté 2019
Personnel :Evolutions de postes - Responsable du pôle prévention des risques professionnels à la Direction des Ressources Humaines (DRH), Secrétariat de la Médecine professionnelle et du Service Prévention des risques professionnelle (DRH), Responsable de Résidence Autonomie à la Direction Solidarité Action Sociale (DSAS)
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnel : Dispositif de recrutement sous Contrat d’Engagement Educatif - Direction Enfance Education (DEE)
Personnel : Convention de recours à la prestation d'intérim du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Personnel : Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire pour l’exercice de fonctions de Directrice générale adjointe des services du pôle vie sociale
Personnel : Convention de mise à disposition de la directrice du CCAS
Personnel : Convention de mise à disposition du coordonnateur du Programme de Réussite Educative auprès de la Caisse des Ecoles de Vénissieux
Personnel : Mise à disposition de personnel auprès de la Mutuelle des Territoriaux et hospitaliers
Evolution des grilles de rémunération du personnel de droit privé de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale
Renouvellement de Marché pour les travaux de maintenance, de réalisation et d'adaptation des installations de protection contre l'effraction et de contrôle d'accès sur les bâtiments communaux - Années 2020-2021-2022-2023
Renouvellement de Marché pour les contrôles techniques réglementaires annuels sur les bâtiments communaux. Années 2020-2021-2022-2023
Marché de fourniture de lampes, divers matériels électriques nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux, du réseau d'éclairage public et à divers services municipaux (marché à bons de commande). Autorisation de signature
Travaux de rénovation et de mise en sécurité du réseau Eclairage Public. Marché passé pour 1 an éventuellement renouvelable 3 fois
SACOVIV. Acquisition du groupe « Keops ». Emprunts de 9 525 413.81 € à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
SACOVIV- Garantie d'emprunt Keops pour un prêt transfert de patrimoine 2 601 497€.
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Emprunt de 1 947 187€ pour la construction de 21 logements collectifs 22 chemin du Charbonnier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15% Annule et remplace la délibération n°17 du 08/04/2019
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Emprunt de 2 444 877€ pour l'acquisition en VEFA de 24 logements collectifs 21 rue de la Commune de Paris. Garantie sollicitée à hauteur de 15% Annule et remplace la délibération n°16 du 08/04/2019
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 8 logements PLS- 21 rue de la Commune de Paris. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 7 logements PLS au 22 chemin du Charbonnier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Adoma -Garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 98 logements - 5 boulevard de Jodino - Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Réaménagement de la dette de Alliade Habitat
SA d’HLM VILOGIA. Emprunt de 6 429 123€ à contracter pour le financement de la réhabilitation de 301 logements rue Paul Verlaine et rue Vaillant Couturier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération n°18 du 08/04/2019
INSTALLATIONS CLASSEES. Société SECOSAR Etirage, 7 rue Eugène Hénaff à Vénissieux. Institution de servitudes d'utilité publique. Avis du Conseil.
RAPPORT POUR INFORMATION - Rapport annuel de gestion de la SACOVIV - Exercice 2017-2018
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, ainsi que dans la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon et ses annexes - Financement de la reconstitution de l'offre démolie et de l'ingénierie
Approbation du Pacte Territorial d'Insertion pour l'Emploi (PTI'e)
Cité Educative - candidature pour la labellisation
Consolidation Plan Climat Air Energie de la Ville
Autorisation d'engagement de deux conventions PIG Energie 2 et OPAH Copropriété la Pyramide
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2019 - Opérations éligibles
Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2019
Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 26 juin 2019
Budget principal. Décision modificative.
Exercice 2019. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur. Budgets principal.
Affectation des résultats du SIVAL suite à la dissolution
Convention de délégation partielle du Fonds d'Aide aux Jeunes
Autorisation à solliciter des subventions - année 2020 - Activités Jeunesse et Sports
Contrat Éducatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2019/2020
Forfait communal alloué à l’école privée sous contrat d’association « Jeanne d’Arc »
Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville de Vénissieux et le Centre Nautique Inter -communal
Conseil en Energie Partagé (CEP) - Convention d’adhésion entre la Ville et le SIGERLy
Convention partenariale avec le Vénissieux football club pour la mise en place de sections sportives dans les collèges
Convention relative au Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ) - Années 2019 et 2020
Signature de la Convention relative aux permanences de médiation santé - Années 2019 et 2020
Echange de fonciers avec la Métropole de Lyon. Acquisition des parcelles section BN n°140 et n°167 sises rue Président Salvador Allendé Cession des parcelles section CD n°53, n°54, n°57 et n°58 sises avenue Jean Moulin
LA SATIRE - 31B, rue Vaillant Couturier et 52, rue du professeur Roux. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle section AA n°142. Cession de cette parcelle à la société DIAGONALE ou à toute autre personne morale substituée à elle. Autorisation à déposer une demande de permis de construire.
ILOT ROMAIN ROLLAND - Rétrocession des espaces publics phase 2 Acquisition des talus auprès de la SARL d’aménagement Romain Rolland
Résidentialisation de la copropriété « le Nouveau Montchaud ». Régularisations foncières suite à des travaux d’aménagement : échanges fonciers avec la copropriété « le Nouveau Montchaud » - Abrogation de la délibération n°4 du conseil municipal du 7 novembre 2005.
AULAGNE - OPERATION LYON METROPOLE HABITAT Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise non cadastrée sise rue Gabriel Péri. Cession de ce terrain à Lyon Métropole Habitat.
Personnel : Tableau des emplois
Personnel : Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire pour l'exercice des fonctions de Directrice générale adjointe des services du Pôle Vie Sociale.
Personnel : Modification des conditions de pourvoi d'un emploi permanent à la Direction de Affaires Culturelles
Renouvellement des marchés de travaux de maintenance dans les bâtiments communaux par un accord-cadre multi-attributaires. Années 2020-2021-2022-2023.
RAPPORT POUR INFORMATION Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2018
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2018
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Débat d'orientation budgétaire
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2020. Budget principal
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2020
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Hypermarché"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Automobile"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 Centre commercial Carmilia (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie")
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Bazar Bimbeloterie"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Commerce de vente de chaussures au détail"
Modification des statuts et du Pacte d’actionnaires de la SEMPAT
Approbation de la convention entre la Ville de Vénissieux et la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi
Cité Educative - Autorisation à percevoir une subvention
Relations internationales. 14ème Biennale internationale de la céramique de Manises (ville jumelle espagnole). Prix de la Ville de Vénissieux
Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Office Municipal des Retraités (OMR)
Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Vénissieux, l'Etat, la Région et la RAP La Machinerie en tant que "Scène Conventionnée d'intérêt National - Art et Création"
Convention d'objectifs avec le Vénissieux handball
Convention d'objectifs avec l'USV rugby
Convention d'objectifs avec l'ALVP Basket
Convention d'objectifs avec le CMOV Gymnastique Danse et Trampoline
Convention d'objectifs avec le CMOV Gymnastique Rythmique
Convention d'objectifs avec le Centre de Recherche et d'Education par le Sport et la Santé (CRESS).
Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 - Autorisation de signature
Signature de la Convention de collaboration partenariale relative au Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) - 2019/2023
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale - relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2019.
Consultation des communes sur les modalités de la concertation du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie
Recensement de la population - Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Catalogue des tarifs 2020. Evolution et nouveaux tarifs.
Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2020 pour l'ensemble des équipements culturels
Prise en charge de la location de lignes d'eau pour les clubs aquatiques de Vénissieux au Centre Nautique Intercommunal
Alliade Habitat : réhabilitation de 83 logements situés 2bd Joliot Curie à Vénissieux. Prêt de 1 606 930€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
Opération de construction de logement locatif social du bailleur ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - NATEO : participation de la Ville
Opération de construction de logement locatif social du bailleur ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - LE PETIT CHARBONNIER : participation de la Ville
Marché d’entretien des espaces extérieurs et des bâtiments communaux, renfort logistique et sécurisation des abords des écoles, réservé aux entreprises de l’économie sociale et solidaire
Personnel : Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès de la Régie Autonome Personnalisée "La Machinerie"
Personnel - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès du Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnel : Conditions de pourvoi d’un poste de Catégorie A et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Rémunération des vacations médico-sociales
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Budget primitif 2020. Budget principal et budget annexe
Taux et taxes directes locales 2020
Subventions 2020 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
Dotation de Soutien à l'Investissement public Local au titre de l'année 2019 - Opérations éligibles
Avenant à la convention de la Dotation Politique de la Ville 2019
Cité éducative Minguettes Clochettes - Autorisation à percevoir des recettes
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Approbation de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier Minguettes-Clochettes
Programmation sociale 2020 : approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Soutien de la Ville au pack autonomie Vélo
Jumelage avec Oschatz - Subvention du projet : "Echange scolaire avec le lycée Thomas Mann d'Oschatz" du lycée Jacques-Brel
Convention relative à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive dans les écoles primaires publiques de la commune de Vénissieux
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2020
Conventions entre la Ville de Vénissieux et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnels : Conditions de pourvoi de postes de Catégorie A (Direction Ecoles et Bâtiments, Direction Solidarité Action Sociale et Grand Projet de Ville) et création de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Personnel : Dispositif de recrutement sous Contrat d'Engagement Educatif - Direction Enfance Education (DEE)
Alliade Habitat. Construction de 20 logements sociaux situés 13 rue Anatole-France à Vénissieux. Prêt de 2 224 908€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Création de 18 postes d'adjoints
Centre communal d’action sociale. Conseil d’administration. Composition.
Centre communal d’action sociale. Conseil d’administration. Election des membres du Conseil municipal
Marchés publics. Commission d’appel d’offres. Election des membres du Conseil municipal.
Commission de Délégation de Service Public (CDSP). Election des membres du Conseil municipal.
Fonds Local d'Aide aux Jeunes : nomination d’un Président et d’un suppléant de la Commission d'attribution
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration et aux assemblées Générales
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV). Autorisation à se porter candidat aux postes de Président du Conseil d’administration et de Vice-Président du Conseil d’administration.
Office Municipal des Retraités (OMR). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome personnalisée de la Machinerie. Désignation des membres du Conseil d’administration.
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’exploitation.
Caisse des écoles publiques de Vénissieux. Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité de la Caisse des écoles.
Conseil d’administration de l’Office Municipal des Sports (OMS). Désignation des représentants de la Ville
Mission Locale d’accueil, d’orientation et d’insertion sociale et professionnelle des jeunes de Vénissieux. Désignation des représentants de la Ville
Commission paritaire des marchés d’approvisionnement. Désignation des représentants de la Ville
Syndicat intercommunal du Centre Nautique Lyon/Saint-Fons/Vénissieux. Désignation des délégués de la Ville
Syndicat intercommunal des technologies de l’information pour les villes (SITIV). Désignation des délégués de la Ville
Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY). Désignation des délégués de la Ville.
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône. Désignation des représentants de la Ville
Centre Associatif Boris Vian (CABV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association.
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome personnalisée du journal Expressions. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration.
Régie autonome personnalisée du journal "Expressions". Désignation des représentants de la société civile au Conseil d'administration.
Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMIE). Désignation des représentants de la Ville
Pacte territorial d’insertion pour l’emploi (PTI’e). Désignation du représentant de la Ville
Association ESTIME. Désignation des représentants de la Ville
Société d'Economie Mixte Patrimoniale de la Métropole Grand Lyon. Désignation d'un représentant de la Ville de Vénissieux à l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale de la Société.
Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine. Désignation d’un représentant de la Ville.
Centre social du Moulin-à-Vent. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre Social de Parilly. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social.
Centre social des Minguettes. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social.
Désignation d’un membre du Conseil municipal chargé des questions de Défense
Comité Directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMF69). Désignation des représentants de la Ville
Commission locale d’information du laboratoire P4 Fondation Mérieux-Pasteur. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation (CLIC) concernant les sociétés ARKEMA, BLUESTAR SILICONES, MUNTSMAN, RHODIA OPERATIONS Belle Etoile, RHODIA OPERATIONS Usine de Saint-Fons Chimie. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation auprès des sociétés DISPAGRI à Chaponnay, CREALIS et Société du dépôt de Saint-Priest. Désignation d’un représentant de la Ville.
Commission Locale d’information et de surveillance de l’usine d’incinération Lyon Sud. Désignation d’un représentant de la Ville.
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école
Désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’administration des lycées et collèges
Droit à la formation des élus municipaux
Délégations du Conseil municipal au maire. Actes de gestion du Maire
Personnel. Emplois de collaborateurs de Cabinet. Inscription des crédits et rémunération
Association AMORCE. Désignation d’un représentant de la Ville.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Compte de gestion 2019 du comptable public. Budgets principal et annexe
Compte administratif 2019. Budgets principal et annexe
Affectation du résultat 2019
Budget supplémentaire 2020. Budget principal et annexe
Crise sanitaire de la Covid 19 - Plan de soutien aux associations «Vénissieux Aujourd’hui pour Demain » Création d’un fonds financier de soutien aux associations
Produits communaux. Autorisation de renoncer à des recettes du fait de la crise sanitaire
Personnel : Mise en place d’une prime exceptionnelle aux agents mobilisés dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19
Attribution des indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Majoration des indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Personnel. Désignation des représentants de la Ville à la Commission de réforme du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG69)
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2020 - Opérations proposées
Dotation de Soutien à l'Investissement public Local (DSIL) au titre de l'année 2020 - Opérations proposées
Extension du Groupe scolaire Jules GUESDE
Construction de la Maison de l'Enfance Max BAREL
Forfait communal alloué à l’école privée Jeanne d’Arc
Exercices 2019 et 2020. Produits irrécouvrables. Admissions en non valeur. Budget principal.
Cinéma Gérard Philipe - Modification du Tarif Est-Ecran
Appel à projets "Jeunes Et Aussi Citoyens" 2020
Modalités d'admission en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Alliade Habitat : construction de 91 logements bd Irène Joliot Curie à Vénissieux. Prêt de 9 209 153€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnels : Conditions de pourvoi de postes de Catégorie A et B (Direction Solidarité Action Sociale, Direction Enfance Education, Direction Santé et Hygiène Publique, Direction des Ressources Humaines, Direction du Patrimoine, Direction du Cadre de Vie, Direction des Systèmes d'Information) et création de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité (Direction des Affaires Culturelles)
Création d'emplois saisonniers
Personnel : Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Mutuelle des Territoriaux et hospitaliers (MTH).
Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration. Rectification de la délibération n°21 de la séance du 11 juillet 2020 suite à une erreur de plume.
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école. Rectification de la délibération n°38 de la séance du 11 juillet 2020 suite à une erreur de plume
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2020 - Opérations éligibles
Groupe scolaire Moulin à Vent - Attribution de marchés Réhabilitation de l'élémentaire principale et transformation des logements de fonction en salles de classes.
Cité Éducative Vénissieux / Saint Fons - Attribution d'une subvention à la ville suite à l'appel à projets 2020 / 2021
Convention pluriannuelle ALEC 2020-2021 Accompagnement à la transition énergétique des Vénissians.
Prise en charge des contrats d'artistes prévus pour le festival Fêtes Escales du fait de la crise sanitaire de la covid-19
Personnel : Mise en place d’une prime exceptionnelle aux agents mobilisés dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19 pour les agents du SSIAD et des résidences autonomie
Autorisation à solliciter des subventions - année 2021 - Activités jeunesse et sports
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires Bilan 2019 et renouvellement des conventions pour 2020
Contrat Éducatif Local - Demande de subvention - Année Scolaire 2020-2021
Règlement général d'utilisation des salles municipales
Règlement intérieur de l'accueil de loisirs jeunes dans les Equipements Polyvalents Jeunes
Centre d'activités de jour de Parilly - Désignation des délégués de la Ville au Conseil de la Vie Sociale de l'établissement
Désignation des membres de la Commission communale d'accessibilité
Commission communale des impôts directs (CCID)- Proposition des commissaires au Directeur régional des Finances publiques
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Désignation des membres du Conseil d’exploitation.
Régie autonome personnalisée de la Machinerie Désignation des membres du conseil d'administration (personnalités représentant le public vénissian et personnalités culturelles qualifiées)
Alliade Habitat : Résidence étudiante de 91 logements bd Irène Joliot Curie ilôt C3 à PUISOZ GRAND PARILLY - Garantie d'emprunt de 9 209 153€. Garantie Ville à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération 2020/21 du 15/07/2020.
ICF Sud-Est Méditerranée : 29 logements le Grand Parilly Ilot C4 à PUISOZ GRAND RARILLY - Prêt de 2 985 400€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession du mas de Montsoleil sur la commune de BOLLÈNE.
Equipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2019)
Personnels : Conditions de pourvoi de postes de Catégorie A et B, créations de postes spécifiques (PPR) et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité (Direction des Ressources Humaines, Direction Unique Prévention et Sécurité, Direction Enfance et Education et Direction du Patrimoine).
Personnel : Modification du tableau des emplois
Entretien - Attribution de marché public - Acquisition de produits, petits matériels d'entretien, divers articles de droguerie, sacs plastique, ouate et produits d'hygiène
Attribution d’un marché à bons de commande pour les travaux d’impression (offset et numérique) de la ville de Vénissieux par appel d’offre ouvert. Direction des Ressources en communication- Autorisation à signer le marché public
Frais d'études et d'insertion soldés en 2019 - Amortissements - Budget principal
Mise à jour de l'inventaire de la ville
INSTALLATION CLASSEE Demande d'autorisation présentée par la société FAB'ENTECH, en vue d'exploiter un bâtiment de production de solutions thérapeutiques, sise 50 rue Jean Zay à SAINT-PRIEST (Multiparc de Parilly). Avis du Conseil.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2018 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
RAPPORT POUR INFORMATION Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2019
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n° 40 du Conseil Municipal du 11 juillet 2020, lui donnant délégation
Règlement intérieur du conseil municipal
Rapport pour information. Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable.
Débat d'orientation budgétaire
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2019
Plan d'actions pluriannuel pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Ressources Humaines - Lignes directrices de gestion relatives à la promotion
Création d'un service de garderie du matin au sein des groupes scolaires de la Ville
Plan de soutien aux associations « Vénissieux Aujourd'hui pour Demain » - Fonds financier de soutien aux associations - Première attribution
Subvention complémentaire CCAS
Produits communaux. Autorisation à renoncer à des recettes du fait de la crise sanitaire - Rectificatif
Personnel : Contrats d'apprentissage
Fonds Quartiers Solidaires
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Hypermarché"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Bazar Bimbeloterie"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Automobile"
Convention PIG Energie 2 (2019 - 2022) - Autorisation de signature de l'Avenant n°1
Approbation de l'adhésion de la SACOVIV à la Société anonyme de coordination Habitat Réuni
Exercice 2020. Produits irrécouvrables. Admissions en non valeur. Budget principal.
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale - relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2020
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2021. Budget principal
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2021
Catalogue des tarifs 2021. Evolution et nouveaux tarifs
Programmation GSUP 2020
Conventions tripartites d'objectifs et de moyens entre la Ville, la CAF et les Centres sociaux
Fonds d’Aides aux Jeunes (FAJ) : Bilan 2019 et renouvellement de convention pour 2020
Convention avec l'INSEE relative à la transmission des données de l'état civil
Conventionnement avec les lycées pour l’utilisation à titre onéreux d’équipements sportifs pour l’enseignement de l’EPS obligatoire et création de tarifs
Convention CRESS / Ville de Vénissieux 2021
Convention relative aux permanences de médiation santé - Année 2021
Convention fixant les modalités de gestion des archives entre le CCAS et la Ville - Autorisation à signer la convention
Ressources Humaines - Conventions entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et la Ville de Vénissieux
Ressources Humaines - Convention entre la délégation de Rhône-Alpes Lyon du CNFPT et la Ville de Vénissieux. Partenariat de formation pluriannuelle territorialisée.
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Caisse des écoles
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois
Ressources Humaines - Conditions de pourvoi de postes de catégorie A et B
Équipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2020)
Convention relative au raccordement des mobiliers urbains sur le réseau d'éclairage public de la Ville - Autorisation à signer
Renouvellement du Marché de fourniture de services de télécommunications.
Rapport pour information - Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal - Année 2019
Rapport pour information - Rapport d'activité du SIGERLy - Année 2019
Rapport pour information - Rapport d'activité du SITIV - Année 2020
Rapport pour information - Rapport annuel de gestion de la SACOVIV - Exercice 2018-2019
Rapport pour Information - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
Budget primitif 2021. Budget principal et annexe
Taux et taxes directes locales 2021
Subventions 2021 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) exceptionnelle au titre des années 2020-2021 - Opérations proposées
Plan de soutien aux associations "Vénissieux Aujourd'hui pour Demain" - Fonds financier de soutien aux associations - Deuxième attribution
Programmation sociale 2021 : approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Programme d'Intérêt Général Energie 2. Modalité de mise en œuvre de la prime sociale en faveur des copropriétaires-occupants
Instauration de la prime "Grand âge" pour les auxiliaires de soins territoriaux
Rémunération des agents en période préparatoire de reclassement (PPR)
Affaires Culturelles. Convention annuelle d'objectifs avec l'association de Traction Avant Compagnie. Autorisation à signer
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2021
Vie associative - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Vénissieux et l'association dénommée Centre Associatif Boris Vian - Autorisation à signer
Proposition de mise en œuvre du dispositif "Promeneurs du Net" sur le territoire vénissian - Convention avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ)
Affaires culturelles. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2021
Nouvelle cuisine centrale. Protocoles d’accord transactionnel. Autorisation à signer
Petite Enfance. Marchés publics. Achat de places en établissement d'accueil du jeune enfant dans le secteur du Grand Parilly. Autorisation à signer
Marchés publics. Gestion des déchets. Autorisation de lancement de procédures et à signer
ENFANCE. Accueil de loisirs le mercredi à la journée au sein des Maisons de l'enfance de la Ville. Création du service, adoption de la tarification.
ENFANCE. Règlement de fonctionnement des services périscolaires et extrascolaires à destination des enfants de 2 à 12 ans. Approbation du règlement mis à jour
EMPLOI. Association nationale "Territoire Zéro Chômeur Longue Durée". Autorisation à adhérer
INSERTION. Convention de partenariat entre la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi et la ville de Vénissieux. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2021. Nouvelles circulaires publiées - annule et remplace la précédente délibération 2021/4 du 1er février 2021.
INSTITUTIONS. Commission consultative des services publics locaux. Désignation des membres du Conseil municipal et des représentants d’associations
SANTE HYGIENE PUBLIQUE. Avenant n°1 à la convention relative au Conseil Local de Santé Mentale. Autorisation à signer
VIE ASSOCIATIVE. Subventions 2021 aux associations. Attribution de subventions
ENFANCE. Avenant au Projet Educatif de Territoire (PEdT) et labellisation Plan Mercredi . Approbation et Autorisation à signer
CADRE DE VIE. Convention d'entretien entre le Centre Nautique Intercommunal et la ville. Autorisation à signer.
ADMINISTRATION GENERALE. Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité. Autorisation à signer
LOGEMENT SOCIAL. Opération de construction de 73 logements sociaux par Lyon Métropole Habitat, quartier Grand Parilly. Participation financière de la Ville
DOMAINE ET PATRIMOINE. Echange de fonciers avec la Société d’Aménagement et de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV) aux abords de la résidence Le Couloud
AFFAIRES CULTURELLES. Exonération tarifaire et modification du Règlement intérieur pour les usagers de l'Ecole de musique.
FINANCES LOCALES. Demande de remise gracieuse pour la régie des établissements d'accueil de jeunes enfants
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux : accord-cadre multi-attributaires. Années 2021-2022-2023-2024.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Transport par autocars avec chauffeurs pour les activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux. Autorisation à signer.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fournitures scolaires et papeterie créative, jeux et jouets, livres scolaires et non scolaires nécessaires aux élèves des écoles publiques élémentaires, maternelles, aux maisons de l’enfance et autres services de la ville de Vénissieux. Autorisation à signer.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fourniture de produits d’épicerie pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer
RESSOURCES HUMAINES. Création et conditions de pourvoi de postes sur emploi permanent, créations et suppression d’emplois spécifiques et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
RESSOURCES HUMAINES. Contrat d’Engagement Educatif. Approbation du dispositif de recrutement
RESSOURCES HUMAINES. Majoration de l’indemnité de responsabilité du régisseur de la régie de recettes de la restauration scolaire
RESSOURCES HUMAINES. Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire. Autorisation de paiement.
INFORMATION. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2020
INFORMATION. Extinction des conventions de servitudes avec le SIGERLy rue professeur Roux-rue Vaillant Couturier
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Compte de gestion 2020 du comptable public. Budgets principal et annexe
FINANCES LOCALES. Compte administratif 2020. Budgets principal et annexe.
FINANCES LOCALES. Affectation du résultat 2020.
FINANCES LOCALES. Budget supplémentaire 2021. Budgets principal et annexe.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Participation de la Ville au capital de la Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) «OYE DISTRIBUTION ». Désignation d’un représentant du Conseil municipal
SANTE PUBLIQUE. Convention ARS / Ville annuelle d'objectifs et de financement relative à la mise en place d'un centre de vaccination COVID-19 et au financement du fonctionnement du centre
SANTE PUBLIQUE. Attribution d'un soutien financier exceptionnel par la Métropole de Lyon au centre de vaccination de Vénissieux
FINANCES LOCALES. Convention relative au versement de l’aide à l’investissement de la Métropole de Lyon pour les travaux de l’accueil de jour pour les personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer conduits par la Ville de Vénissieux. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2021. Opérations proposées
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2021 (GSUP)
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Construction de l'équipement polyvalent Pyramide. Autorisation de programme. Procédure de consultation du Maître d'Œuvre.
CADRE DE VIE. Complexe sportif Auguste Delaune. Création d'un terrain de futsal extérieur
CADRE DE VIE. Aménagement des abords de la Médiathèque. Création d'un espace de fitness
FINANCES LOCALES. Subvention complémentaire CCAS
VIE ASSOCIATIVE. Plan de soutien aux associations "Vénissieux Aujourd'hui pour demain". Fonds financier de soutien aux associations. Troisième attribution
VOIRIE. Droits de voirie. Exonération
JEUNESSE, FAMILLES ET SPORTS. Autorisation de remboursement des prestations sur les activités sports et jeunesse en raison de la période de fermeture des établissements due au Covid-19.
PETITE ENFANCE. Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) municipaux
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires du Centre et Flora Tristan. Extension du périmètre commun
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires Gabriel Péri et Anatole France. Création d'un périmètre commun
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires Gabriel Péri et Louis Pergaud. Création d'un périmètre commun
AFFAIRES CULTURELLES. Convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et la Ville de Saint Fons pour la mise en place du dispositif "City Pass" et "City Pass 18-25 ans"
SPORTS. Autorisation à signer la convention concernant la mise à disposition des installations sportives de la commune et la délégation du service de secours et d'incendie dans le cadre de l'utilisation autonome des équipements sportifs
JEUNESSE. Appel à projets "Jeunes et aussi Citoyens". Attribution d'une subvention aux lauréats
EDUCATION. Projets d'Action Éducative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2020 et renouvellement des conventions pour 2021
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'Association Cerf-Volant, lieu d'Accueil Enfants Parents de Vénissieux. Autorisation à signer
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Convention d'objectifs relative au Point Accueil Ecoute Jeunes. Autorisation à signer.
PUISOZ. Approbation de l'avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec la société LIONHEART et la Métropole de Lyon
SPORTS. Modification de la prise en charge financière des animateurs vacataires intervenant dans les écoles de sport. Autorisation à signer la convention de partenariat avec les associations sportives.
FINANCES LOCALES. Exercice 2021. Produits irrécouvrables: Admissions en non-valeur. Budget principal.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Echange de fonciers avec la Métropole de Lyon. Régularisations de l’élargissement de la rue Gambetta, du Parc Louis Dupic, transfert de la sous-station de chauffage urbain Gambetta et transfert de voies publiques.
FINANCES LOCALES. Société Foncière d’Habitat et Humanisme. Garantie d’emprunt pour un logement situé au 3 rue Jean Chevalier à Vénissieux pour un transfert de patrimoine d'un montant de 7 622.45 €
FINANCES LOCALES. ICF Sud-Est Méditerranée SA D’HLM : Création de 14 logements collectifs 33 rue des Minguettes à Vénissieux - Prêt de 1 132 580 €. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
LOGEMENT SOCIAL. Approbation de la convention d'utilisation du Fichier Commun de la demande locative sociale du Rhône. Autorisation à signer
LOGEMENT SOCIAL. Opération de construction de 29 logements sociaux par ICF Habitat Sud Est Méditerranée, quartier Grand Parilly. Participation financière de la Ville.
INSTITUTIONS. Fonds Local d'Aide aux Jeunes. Désignation d'un nouveau suppléant au Président de la Commission d'attribution
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Acquisition de documents pour les besoins de la Médiathèque Lucie Aubrac et des Bibliothèques de Quartier. Autorisation à lancer la procédure et à signer le marché
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fourniture, installation et maintenance d'un système de vidéo-protection urbaine sur une Infrastructure de Boucle Locale Optique (IBLO) à déployer sur le territoire communal
RESSOURCES HUMAINES. Créations et conditions de pourvoi de postes sur emplois non permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
AFFAIRES CULTURELLES. Autorisation de désaffectation, destruction et don de documents issus des collections de la médiathèque et des bibliothèques de quartier
INFORMATION. Rapport annuel 2019 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapport sur les orientations budgétaires 2018
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H), Avis de la Ville sur l'arrêt de projet
Décision Modificative n°2.
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation de l’exercice 2017
Réaménagement de la Maison des Services Publics de Vénissy
Groupe scolaire Louis PASTEUR Réhabilitation de l’élémentaire et transformation des logements de fonction en salles de classes
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Bazar Bimbeloterie"
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Commerce de vente de chaussures au détail"
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Automobile"
Ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Hypermarché"
Ouvertures dominicales pour l'année 2018 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", Bijouterie")
Convention VITROPHANIE
Dissolution du Sival - répartition de l'actif
Convention de gestion du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Autorisation à signer
Equipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2017)
Puisoz - Travaux d'accessibilité - Avenant 1 à la Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole sur l'éclairage public
Groupe scolaire Léo Lagrange. Convention de servitude de passage d'une canalisation avec Vénissieux Energies.
Approbation de la convention de groupement de commandes pour la fourniture d’électricité, de gaz et de services associés
Recensement de la population 2018 - Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2018
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2018. Budget principal
Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2018 pour l'ensemble des équipements culturels
Catalogue des tarifs 2018. Evolutions et nouveaux tarifs
Mise à jour de l'inventaire de budgets annexes
Déclaration de Coopération Culturelle : Grand Lyon la Métropole, l'État, Villes signataires dont Ville de Vénissieux, Le Grand Parc de Miribel Jonage
SACOVIV. "Prêt de haut de bilan bonifié » de 2 M€. Garantie sollicitée à hauteur de 100%
Avantages en nature
Heures supplémentaires
Astreintes
Personnel : Modification du tableau des emplois
Présentation des observations définitives rendues par la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion 2010-2016 du syndicat intercommunal du centre nautique Saint-Fons Lyon Vénissieux
Bilan 2016 des actions "emploi"
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Pacte de Cohérence Métropolitain - Approbation du contrat pour la Ville de Vénissieux -
Ouragan IRMA - Solidarité envers les populations sinistrées - Subvention exceptionnelle
Signature de la Convention de collaboration partenariale relative au Conseil Local de Santé Mentale (CLSM).
Contrat Éducatif Local - Demande de subvention - Année Scolaire 2017-2018
Adoption du règlement intérieur et désignation des membres du comité artistique dans le cadre du 1% du Groupe scolaire Flora Tristan
Conseil Energie Partagé (CEP) - Convention d'adhésion entre la Ville et le SIGERLy
Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique pour le respect des droits de reprographie des partitions à l'Ecole de musique Jean-Wiener.
Désignation de nouveaux représentants au Conseil d'administration des collèges J. MICHELET et P.ELUARD
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux - Modification de la délibération n°3 du Conseil municipal du 12/10/2015
Exercice 2017. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur
Renouvellement des contrats d'assurance de la ville au 1er janvier 2018. Procédure d'appel d'offres ouvert (AOO)
Renouvellement de l'adhésion à l'association du Fichier commun de la demande locative sociale
SACOVIV. Emprunt de 3 M€ à contracter auprès de la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes pour le financement de son Plan Stratégique de Patrimoine. Garantie sollicitée à hauteur de 100%
Participation financière de la Ville à la construction de l'opération de logement social "ADAGIO" - SACOVIV
Participation financière de la Ville à la construction de l'opération de logement social "COSY GARDEN" - ICF
SA d’HLM VILOGIA. Emprunt de 2 946 285 € à contracter auprès de la Banque Postale pour le financement d’une acquisition en VEFA de 24 logements sociaux situés 2 rue Pasteur à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA d’HLM. Garantie d’emprunt pour l’acquisition en VEFA de 28 logements collectifs 1 passage de l’Avenir - annule et remplace la délibération 23 du 20 mars 2017
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA d’HLM. Garantie d'emprunt pour l’acquisition en VEFA de 35 logements collectifs rue Eugène Varlin - annule et remplace la délibération 24 du 20 mars 2017
SOLIHA Solidaire pour l’habitat - Bâtisseur de logement d’insertion Rhône-Alpes. Emprunt de 10 209 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition d’un logement au 251 route de Vienne. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération n°25 du 20 mars 2017
Relations internationales. XIIIème Biennale internationale de la céramique de Manises (ville jumelle espagnole). Reconduction du prix de la ville de Vénissieux en novembre 2017
Donation d'une œuvre par Madame Notargiacomo
Frais d'études et d'insertion soldés en 2016 - Amortissements - Budget principal
Installation classée Centre de déminage interdépartemental de Lyon à Corbas
Installation classée Société POURQUERY DMP - Demande d'autorisation présentée en vue d'exploiter une installation de fonte et d'affinage de métaux non ferreux, 93 boulevard du Parc d'Artillerie à Lyon 7ème.
Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 28 juin 2017
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 42 du Conseil Municipal du 13 avril 2015, modifiée par la délibération N° 16 du 9 mai 2016 et de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation.
Tableau des emplois
Compte administratif 2013. Budgets principal et annexes
Compte de gestion 2013 de Madame la Comptable publique
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l’exercice 2013
Budget supplémentaire 2014. Budgets principal et annexes
Règlement intérieur du Conseil municipal
Droit à la formation des élus municipaux
Désignation des représentants de la Ville au Comité Directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMR)
Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges entre la Communauté urbaine de Lyon et ses communes membres
Désignation de deux représentants au sein de l'Assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme pour le développement de l'Agglomération Lyonnaise
Centre Associatif Boris Vian (CABV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration de l’association
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Désignation des représentants au Conseil d'exploitation
Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC : Passeurs d'images 2014
Subvention de la Région Rhône-Alpes pour la médiation cinéma carte M'ra. Année 2014
Renouvellement Convention pluriannuelle quadripartite avec l'association Espace Pandora
Atelier Santé Ville 2014
Tarifs et recettes 2014. Cinéma Gérard-Philipe
Modification des statuts de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Restauration Scolaire et Sociale. Modification du règlement
Prix de vente des repas destinés aux divers usagers de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Tarification appliquée par les Maisons de l'Enfance
Exercice 2014. Produits irrécouvrables. Admission en non-valeur n°1. Budget principal et budget annexe de la Régie de Restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Mise à jour de l'inventaire de la Ville
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat. Emprunt de 935.669 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 pourcent pour réaliser la construction de 77 logements sociaux sis 22, avenue Viviani à Vénissieux
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) Compte de résultat / bilan 2013
Création d'emplois saisonniers. Eté 2014
Modification du tableau des emplois
Evolution des règles de fonctionnement des instances représentatives du Personnel
Marché d'acquisition des collections pour les besoins de la Médiathèque et des bibliothèques annexes
Marché de maintenance et d'entretien du système de vidéoprotection
Subventions aux associations. Autorisation de signature des conventions d'objectifs
Subvention exceptionnelle à l’Association des Anciens Elèves de l’Ecole Pasteur (AAEEP), en lien avec la célébration des 80 ans de l'école
Convention de partenariat relative aux travaux avec le CRESS auprès de l'école de sport de l'ASM
Centre de recherche et d'éducation par le sport et santé. Convention d'objectifs
Autorisation de signature concernant la convention du FLAJ pour l'année 2014
Avis du Conseil Installations classées. Société CLADIL. Demande d'autorisation en vue d'exploiter une installation de tri de poudres luminophores, 5 rue Charles Martin à SAINT-FONS
Information du Conseil Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 43 du Conseil municipal du 22 avril 2014, lui donnant délégation
Contrat pluriannuel 2011-2013 entre le Département du Rhône et la Ville de Vénissieux. Avenant n°1
Stade Laurent Gérin. Réhabilitation de la piste d'athlétisme
Réhabilitation de l'équipement d'accueil du jeune enfant Musicaline. Modification des subventions CAF du Rhône. Revalorisation de l'enveloppe initiale
Plan de sauvegarde Grande Terre des Vignes et Montelier 2. Phase 2 mission d'animation 2011 à 2014
S.A. d'H.L.M ALLIADE Habitat. Emprunt de 430 393 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 pourcent
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat. Emprunts de 535.227,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 pour cent
Anciens locaux de la MDR (Maison du Département du Rhône) 8, place de la Paix. Acquisition au Conseil Général
Groupe scolaire du centre. Acquisition des terrains au Grand Lyon
Mise en place de tarifs forfaitaires pour le remboursement des documents de la médiathèque et des bibliothèques de quartier non rendus ou détériorés
Politique de régulation des collections documentaires des établissements et Services municipaux
Section sportive rugby féminin. Cité scolaire Jacques-Brel
Direction des Systèmes d'Informations. Conditions de pourvoi de l'emploi permanent d'ingénieur réseau et systèmes
Direction des Systèmes d'Informations. Conditions de pourvoi de l'emploi permanent d'ingénieur administrateur de bases de données - chef de projet applications
Relations internationales - 50ème anniversaire du jumelage Vénissieux / Oschatz (Allemagne) - Délégation à Oschatz en juin 2014
Modification des membres du CA de la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre
Familles à Energie Positive (FAEP)
Modernisation du recouvrement des produits des services. Mise en place du prélèvement automatique et du titre payable par Internet (TIPI)
Modification du tableau des emplois : Personnel permanent
Subventions d'équipement versées. Exercice 2013. Amortissements
Frais d'études et d'insertion soldés en 2013. Amortissements. Budgets principal et annexe
Cession mobilière. Tracteur Service espaces verts
Information au conseil Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2013
Information au Conseil Bilan de la Commission Communale d'Accessibilité
Renouvellement de la Délégation de Service Public pour la production et la distribution d’énergie calorifique sur la commune de Vénissieux Désignation du délégataire et approbation de la convention de Délégation de Service Public et ses annexes
Convention de mise à disposition d'un marché public par bénéficiaire et par lot ayant pour objet la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et services associés. Autorisation de signature
Construction du nouveau groupe scolaire du Centre
Donation oeuvres Madame TRIOL au service arts plastiques de la Ville
Travaux de restructuration de l'accueil du commissariat et de repositionnement du bureau des archives
Modification du tableau des emplois permanents
Subvention complémentaire association Bizarre !
Centre Associatif Boris-Vian (CABV). Exercice 2014. Subvention exceptionnelle
Equipe de pilotage du Grand Projet de Ville et de la Zone Franche Urbaine. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2014)
Convention de partenariat en faveur du programme de renouvellement urbain de Vénissieux
Rapport sur les actions menées en matière de développement social urbain en 2013
Demande de subventions aux partenaires dans le cadre des activités de la Direction des Sports, de la Jeunesse et des Familles. Année 2014
Demande de subvention d'investissement complémentaire : EAJE associatif Saperlipopette
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2014. Opération éligible
Création d'un tarif amateur à l'Ecole de Musique Jean-Wiener
Proposition de renouvellement de la participation de la Ville au dispositif de placement extérieur pour les détenus
Demande d'agrément en vue de la création d'une chambre funéraire
Signature de la Convention relative aux permanences de médiation santé
Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Opération JODINO Résidence sociale et logements en accession abordable et libre Désaffectation, déclassement et autorisation à déposer un permis de construire cession du terrain à Opac du Rhône
GLUNIERE. Réalisation d'un habitat adapté spécifique. Désaffectation, déclassement et cession des terrains à Est Métropole Habitat
Financement du logement locatif social. 5 constructions neuves
Désignation des membres du Conseil Citoyen Développement Humain Durable
Régie autonome personnalisée du journal "Expressions". Représentants de la société civile au Conseil d'Administration
Commission communale des impôts directs (CCID). Proposition des commissaires au Directeur Régional des Finances publiques
Comité de ligne Lyon-Grenoble. Désignation des représentants de la Ville
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat : acquisition en VEFA de 40 logements sociaux rue Romain-Rolland à Vénissieux. Emprunts de 4.198.235,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat : construction de 29 logements sociaux résidence Triangle du Thioley avenue Marius-Berliet à Vénissieux. Emprunts de 1.810.267,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Emprunts de 5.093.289,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une résidence pour jeunes travailleurs sise au 4, avenue Marius-Berliet à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d'H.L.M. Rhône Saône Habitat pour l'acquisition en VEFA de 34 logements situés 6 rue Romain-Rolland à Vénissieux. Emprunts de 3.380.356,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. Immobilière Rhône-Alpes : construction de 12 logements sociaux collectifs 23 rue Ernest-Renan à Vénissieux. Emprunts de 1.260.551,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
Société Anonyme Régionale d’HLM de Lyon : acquisition de 22 logements sociaux Le Jardin d’Hélios rue Bela-Bartok à Vénissieux. Emprunts de 2.341.282,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
RAPPORT POUR INFORMATION Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 1er juillet 2014
RAPPORT POUR INFORMATION Elections des délégués de quartiers. Assemblées générales
RAPPORT POUR INFORMATION Relations internationales. 50ème anniversaire du jumelage Vénissieux/Oschatz (Allemagne). Compte rendu du séjour de la Délégation à Oschatz du 15 au 18 juin 2014
RAPPORT POUR INFORMATION Présentation du rapport d'observations définitives de la SA de construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV) pour les exercices 2006-2007 à 2011-2012 de la Chambre Régionale des Comptes
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2012/2013
RAPPORT POUR INFORMATION Délégation du Conseil municipal à Madame le Maire en matière de Commande publique Article L2122-22-4° du Code des marchés publics. Délibération 2014/43 du 22 avril 2014
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 43 du Conseil Municipal du 22 avril 2014, lui donnant délégation
Débat d'orientations budgétaires 2015
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Décision modificative n°2. Budget principal et budget annexe du réseau de chaleur urbain
Subventions à diverses associations et aux établissements publics en 2015. Acomptes
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2015. Budget principal et budget annexe chaufferie des Minguettes
Création de la Métropole de Lyon. Modalités d'exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015. Convention avec la Communauté urbaine de Lyon
Création de la métropole de Lyon. Modalités d'exercice de la compétence réseau de chaleur au 1er janvier 2015. Convention de transfert de gestion à la ville de Vénissieux
Création d’une mission d’information et d’évaluation de l’amiante dans les groupes scolaires vénissians
Construction de la nouvelle cuisine centrale
Constitution de partie civile suite à l'accident du 5 novembre 2014
Pré fabrique Opéra : protocole d'accord transactionnel
Signature de la Convention Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Contrat Éducatif Local. Demande de subvention. Année scolaire 2014-2015
Arts Plastiques. Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter la subvention auprès du Conseil Régional
Arts Plastiques. Seconde donation de Madame Pascale Triol à la ville de Vénissieux
Actions dans le cadre de la charte de coopération culturelle
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'école occupant un logement
Instauration de la taxe sur la cession de terrains nus devenus constructibles
Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture d’électricité et de services associés. Autorisation de signature
Mise à jour de l'inventaire du budget annexe chaufferie des Minguettes chaudière bois
Marché à bons de commande pour l'aménagement et la location de structures provisoires "bungalows" - Année 2015-2016-2017-2018
Marché de fourniture de lampes, divers matériels d'éclairage nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux, du réseau d'éclairage public et à divers services municipaux (marché à bons de commande). Autorisation de signature
Travaux d’entretien et de réparations des installations d’Eclairage Public Marché sur appel d’offres pour une année éventuellement renouvelable 3 fois Deux lots "Ville" et "Zone Industrielle"
Mission d'inspection en matière de santé et sécurité au travail. Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Rhône
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation 2014
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Réhabilitation de 68 logements 15, rue Anatole-France et 8, rue Fransisco-Ferrer. Emprunts de 1.473.323 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Construction de 22 logements rue Jules-Guesde. Emprunts de 2.428.958,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. Immobilière Rhône-Alpes. Acquisition en VEFA de 44 logements sociaux collectifs situés 1, 3 et 5 rue Alfred Dreyfus. Emprunts de 3.321.675 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de 1.328.749 € auprès du Crédit Agricole Centre-Est. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
S.A. d’H.L.M. Immobilière Rhône-Alpes. Construction de 12 logements sociaux collectifs 23 rue Ernest-Renan. Emprunts de 1.260.551,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Société Anonyme Régionale d'HLM de Lyon. Acquisition de 22 logements sociaux Le Jardin d'Hélios rue Bela Bartok à Vénissieux. Emprunt de 27.284,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Réhabilitation de 293 logements sociaux résidence Léo-Lagrange. Emprunt de 420.389,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
RAPPORT POUR INFORMATION Forum emploi 2015 : Industrie / BTP / Environnement
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 43 du Conseil Municipal du 22 avril 2014, lui donnant délégation
Débat d'orientation budgétaire 2015
Centre communal d’action social. Conseil d’administration. Composition. Election des membres du Conseil municipal
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV) Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration et aux assemblées Générales
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACoViV). Autorisation à se porter candidat aux postes de Président du Conseil d’administration et de Vice-Président du Conseil d’administration
Marchés publics. Commission d’appel d’offres. Election de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants
Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Lyon/Saint-Fons/Vénissieux. Délégués de la Ville
Syndicat intercommunal des technologies de l’information pour les villes (SITIV). Délégués de la Ville
Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY). Délégués de la Ville
Société d'Economie Mixte Patrimoniale de la Métropole Grand Lyon. Désignation d'un représentant de la ville de Vénissieux à l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale de la Société
Désignation de deux représentants au sein de l'Assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise
Conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports (OMS). Désignation des représentants de la Ville
Régie autonome personnalisée du Théâtre de Vénissieux. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome personnalisée du journal Expressions. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Modification des statuts et nomination des membres du Conseil d’exploitation et du Directeur
Caisse des écoles publiques de Vénissieux. Délégués du Conseil municipal au comité de la caisse des écoles
Mission Locale d’accueil, d’orientation et d’insertion sociale et professionnelle des jeunes de Vénissieux. Désignation des représentants de la Ville
Association UNI-EST. Désignation des représentants de la Ville
Désignation des représentants de la Ville au Comité Directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMR)
Désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’administration des lycées et collèges
Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges entre la Métropole de Lyon et ses communes membres
Centre Associatif Boris Vian (CABV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association
Centre social des Minguettes. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre social du Moulin-à-Vent. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre Social de Parilly. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Office Municipal des Retraités (OMR). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Association Bizarre. Désignation des représentants de la Ville
Conseil de discipline de recours Rhône-Alpes. Désignation d’un membre du Conseil municipal
Désignation d’un membre du Conseil municipal chargé des questions de Défense
Commission locale d’information du laboratoire P4 Fondation Mérieux-Pasteur. Désignation d’un représentant de la Ville
Commission Locale d’information et de surveillance de l’usine d’incinération Lyon Sud. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation auprès des sociétés DISPAGRI à Chaponnay, CREALIS et Société du dépôt de Saint-Priest. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation (CLIC) concernant les sociétés ARKEMA, BLUESTAR SILICONES, MUNTSMAN, RHODIA OPERATIONS Belle Etoile, RHODIA OPERATIONS Usine de Saint-Fons Chimie. Désignation d’un représentant de la Ville
Association AMORCE. Désignation d’un représentant de la Ville
Commission paritaire des marchés d’approvisionnement. Délégués du Conseil
Syndicat Intercommunal pour les Vacances et les Loisirs (SIVaL). Délégués de la Ville
Election des 10 membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ)
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône. Désignation des représentants de la Ville
Indemnités de fonctions des élus. Attribution
Délégation du Conseil municipal au Maire
Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Proposition des commissaires au Directeur Régional des Finances publiques
Personnel. Emplois de collaboration de Cabinet. Inscription des crédits et rémunération
Budget primitif 2015. Budgets principal et annexes
Taux des taxes directes locales pour 2015
Subventions 2015 aux associations régies et établissements publics concourant à la mise en œuvre de la politique municipale
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette
Catalogue des tarifs. Montants des taxes, redevances du domaine et des services et tarifs divers
Protocole de fin du contrat de délégation de service public du réseau de chauffage urbain
Modalités d'exercice du pouvoir de police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) à partir du 1er janvier 2015. Convention pour contractualisation avec la Métropole de Lyon
Convention de mise à disposition de l'application "Pack ADS" par la Métropole de Lyon
Participation financière projet d'habitat spécifique GLUNIERE
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2014
Centre Michel-Delay. Cession à l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, ministère d'Enseignement Supérieur et de la Recherche)
Demande de subventions auprès du Grand Lyon Métropole pour l'Ecole de Musique
Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC- passeurs d'images 2015
Médiathèque. Convention de partenariat entre la Médiathèque de Vénissieux et le Pôle Emploi de Vénissieux pour la période 2014-2017
Crédits alloués aux écoles élémentaires et maternelles publiques
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2014 et renouvellement des conventions pour 2015
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour 2015
Contrat Enfance Jeunesse Année 2015 Convention d'objectifs et subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la Petite Enfance et le lieu parentalité : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin-à-Malices, Tourni-Cotton, Graine d'Eugénie et Cerf-Volant
Convention de prestations de service entre la Ville et la MSA
Association pour la Promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (Apasev). Convention annuelle
Convention de co-réalisation d’un projet pédagogique de l’Ecole de musique Jean-Wiener avec les villes de Feyzin et Saint-Fons
Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Vénissieux et le CCAS
Personnel : Modification du tableau des emplois
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité. Programmation 2015
Equipe de pilotage du Grand Projet de Ville et de la Zone Franche Urbaine Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions 2015
Marché de Mise à disposition, installation et maintenance d’un réseau d’affichage à vocation publique. Lot n°2 - Mobilier d’affichage 2 m²
Renouvellement du marché d'exploitation et maintenance des installations de télégestion, chauffage, climatisation et traitement d'air des bâtiments communaux
Remplacement et modernisation des autocommutateurs téléphoniques de l'Hôtel de Ville et de la Médiathèque
Compte administratif 2014. Budgets principal et annexes.
Compte de gestion 2014 de Madame la Comptable publique
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2014
Budget supplémentaire 2015. Budgets principal et annexes
Frais d’études et d’insertion soldés en 2014. Amortissements. Budgets principal et annexe
Subventions d’équipement versées. Exercice 2014. Amortissements
Règlement intérieur du Conseil municipal
Droit à la formation des élus municipaux
Désignation des membres du Conseil Citoyen Développement Humain Durable
Définition de la Commission communale d'accessibilité
Modification au sein des représentants de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Régie autonome personnalisée du journal "Expressions". Adoption des nouveaux statuts. Représentants de la société civile au Conseil d'administration. Directeur
Programmation sociale 2015 - Approbation des subventions Approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Protocole d’accord du Plan Intercommunal pour l’Insertion et l’Emploi de l’Est et du Sud Lyonnais 2015-2019. Autorisation de signature
Demande de subventions aux partenaires sociaux dans le cadre des activités de la Direction des Sports, de la Jeunesse et des Familles. Année 2015
Famille à Energie Positive (F.A.E.P.)
Demande de prorogation de délai pour le dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) et demande d'octroi d'une période supplémentaire pour la mise en oeuvre de l'Ad'Ap
Atelier Santé Ville 2015
Signature des deux conventions relatives aux permanences de médiation santé
Signature de la convention relative à la mise en place du Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Avenant Charte Coopération Culturelle