Les délibérations du Conseil municipal
Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent à l’Hôtel de Ville. C’est le maire qui fixe l’ordre du jour et préside les séances. Vous pouvez, pour les conseils passés, visionner en différé l’intégralité, ou des extraits, de la séance, lire les comptes-rendus, télécharger les délibérations et le PV après son adoption.
Conseil Municipal le 5 octobre 2026
Les séances du Conseil municipal
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INSTITUTIONS. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
FINANCES LOCALES. Règlement budgétaire et financier
FINANCES LOCALES. Approbation du Compte financier unique pour l'exercice 2025. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Affectation des résultats de l'exercice 2025. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2026. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Octroi de la garantie des engagements de l'Agence France Locale
FINANCES LOCALES. Réalisation d'un emprunt d'un montant de 5 millions d'euros de type "prêt transformation écologique" auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la reconstruction du Groupe scolaire Charles Perrault
RESSOURCES HUMAINES. Rapport Social Unique 2024
INSTITUTIONS. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). Désignation des membres du Conseil municipal et des représentants d’associations
FINANCES LOCALES. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Proposition des commissaires au Directeur régional des finances publiques
RESTAURATION. Désignation des autres membres au Conseil d'exploitation de la Régie autonome de la restauration sociale et scolaire
COMMUNICATION. Désignation des représentants de la société civile au Conseil d'administration de la Régie autonome personnalisée du journal Expressions
FINANCES LOCALES. Désignation du représentant de la Ville au sein de la société SCIC-SAS "OYE DISTRIBUTION"
ÉDUCATION. Désignation d'un.e représentant.e supplémentaire de la Ville au Conseil d’administration de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
DOMAINE ET PATRIMOINE. Approbation du principe de désaffectation et cession, à titre onéreux, au profit de la société Marignan Rhône, de terrains nus situés rue Jules Ferry et rue Paul Bert
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2026 complémentaire. Approbation des subventions ville
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation Gestion Sociale et Urbaine de Proximité 2026
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Fonds de Projet Associatif 2026. Approbation des 1ères subventions
ÉDUCATION. Fusion de l'école maternelle et de l'école élémentaire Saint Exupéry
ÉDUCATION. Subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire de la Section Internationale Américaine du collège Elsa Triolet. Autorisation de versement
SPORTS. Nouveaux tarifs du centre aquatique Auguste Delaune
INSERTION. Signature de conventions pour la mise en oeuvre du dispositif chantiers jeunes
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Surveillance et lutte contre le moustique tigre. Dispositif de soutien à l'achat de pièges à moustiques pour les particuliers
CITOYENNETE. Adhésion de la Ville de Vénissieux au réseau national des conseils de quartier
ENVIRONNEMENT. Gestion et entretien du passage souterrain ferroviaire situé entre la rue Eugène Maréchal et la rue de l'Industrie - Convention entre la Ville et la SNCF
AFFAIRES CULTURELLES. Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'Association de préfiguration de la Cité Internationale des arts du cirque (APCIAC) pour la mise en oeuvre d'un programme d'actions pour l'année 2026
AFFAIRES CULTURELLES. Collection municipale. Fonctionnement de la commission d'acquisition au Centre d'art
FAMILLES. Attribution d’une subvention et approbation d’une convention d'objectifs au Centre Associatif Boris Vian
COMMANDE PUBLIQUE. Fourniture de goûters scolaires pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer l’accord-cadre
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Marchés publics. Renouvellement du marché de prestations de surveillance, gardiennage et sécurité incendie des bâtiments, équipements, sites communaux et manifestations organisées par la Ville
RESTAURATION. Constitution d'un groupement de commandes ponctuel entre la Ville de Vénissieux et les villes de Villeurbanne et Saint Priest pour la passation d'un marché public de collecte, lavage et livraison des contenants réutilisables des services de restauration
COMMANDE PUBLIQUE. Convention constitutive de groupement de commande permanent entre la Ville et le Centre communal d'action sociale
COMMANDE PUBLIQUE. Accord-cadre à bons de commande pour l'aménagement et la location des structures provisoires. Années 2027 à 2030
ENFANCE. Marché public d'acquisition de mobilier scolaires, périscolaires et pour les structures petite enfance. Décision d'attribution
RESSOURCES HUMAINES. Création d’un comité social territorial commun entre la Ville de Vénissieux, le CCAS et la Caisse des écoles
RESSOURCES HUMAINES. Compte personnel de formation (CPF), congé de formation professionnelle et congé de transition professionnelle : modification des modalités
DOMAINE ET PATRIMOINE. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2025
INSTITUTIONS. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°18 du 04 avril 2026 lui donnant délégation
RESTAURATION Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'exploitation de la Régie autonome de la restauration sociale et scolaire. Décision du Conseil
COMMUNICATION Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de la Régie autonome personnalisée du journal Expressions. Décision du Conseil
AFFAIRES CULTURELLES Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de la Régie autonome personnalisée de La Machinerie. Décision du Conseil
AFFAIRES CULTURELLES Désignation des 4 personnalités vénissianes représentant le public et des 2 personnalités culturelles qualifiées représentant de la Ville au Conseil d'administration de la Régie autonome personnalisée de La Machinerie. Décision du Conseil
CADRE DE VIE Désignation des délégués de la Ville au Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy). Décision du Conseil
ÉDUCATION Modification des statuts. Décision du Conseil
ÉDUCATION Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité de la Caisse des écoles. Décision du Conseil
VIE ASSOCIATIVE Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration du Centre Associatif Boris Vian (CABV). Décision du Conseil
ACTION SOCIALE Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social du Moulin-à-Vent. Décision du Conseil
ACTION SOCIALE Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de l'association pour la gestion du Centre social de Parilly. Décision du Conseil
ACTION SOCIALE Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de l'association pour la gestion des Centres sociaux des Minguettes. Décision du Conseil
ÉDUCATION Désignation de représentants supplémentaires de la Ville au Conseil d’administration de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV).
INSERTION Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE). Décision du Conseil
INSERTION Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de l'association Estime. Décision du Conseil
URBANISME Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration de l'agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine - UrbaLyon. Décision du Conseil
INSTITUTIONS Désignation des représentants de la Ville au Comité Directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMF69). Décision du Conseil
FINANCES LOCALES Désignation des représentants de la Ville au sein des organes de l'Agence France Locale (AFL). Décision du Conseil
INSTITUTIONS Emplois de collaborateurs de Cabinet. Inscription des crédits. Décision du Conseil
FORMATION Droits à la formation des élu.es. Décision du Conseil
ENFANCE Tarifs de restauration scolaire, garderie du matin et périscolaire du soir. Approbation des modifications.
SPORTS Création des tarifs du nouveau Centre Aquatique Auguste Delaune. Décision du Conseil
RESSOURCES HUMAINES Maintien partiel de l'IFSE des agents placés en congés de longue maladie (CLM) ou en congés de grave maladie (CGM) - Modification de la délibération RIFSEEP
RESSOURCES HUMAINES Création des emplois en Contrat d'Engagement Educatif (CEE).
RESSOURCES HUMAINES Créations d'emplois non permanents - Emplois non permanents saisonniers.
Voeu déposé par le groupe unir, résister, agir, ensemble pour Vénissieux
Voeu déposé par les groupes de la majorité municipale
Procès verbal du 28 mars
ACTION SOCIALE. Composition du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
ACTION SOCIALE. Centre communal d'action sociale. Conseil d'administration. Election des membres du Conseil municipal
MARCHÉ PUBLIC. Commission d'Appel d'Offres (CAO). Election des membres du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Commission de Délégation de Service Public (CDSP). Election des membres du Conseil municipal
LOGEMENT SOCIAL. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration et aux Assemblées générales de la Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV)
LOGEMENT SOCIAL. Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV). Autorisation à se porter candidat aux postes de Président du Conseil d’administration et de Vice-Président du Conseil d’administration
JEUNESSE. Désignation du Président et du Vice-Président du Fonds Local d'Aide aux Jeunes (FLAJ)
ACTION SOCIALE. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de l'Office Municipal des Retraités (OMR)
JEUNESSE. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de la Mission Locale
SPORTS. Désignation des représentants de la Ville à l'Office Municipal des Sports (OMS)
SPORTS. Désignation des délégués représentant de la Ville au comité du Syndicat intercommunal du centre nautique
SYSTÈMES D’INFORMATION. Désignation des délégués représentant la Ville au Comité du Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
ÉDUCATION. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Désignation d'un représentant de la Ville de Vénissieux à l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale de la Société d'Economie Mixte Patrimoniale du Grand Lyon
PATRIMOINE. Désignation d'un représentant de la Ville aux assemblées de la Société Publique Locale Métropole de Lyon d'Aménagement et de Construction. (SPL MéLAC)
ÉDUCATION. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les Conseils d'école
ÉDUCATION. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les Conseils d’administration des collèges et lycées
INSTITUTIONS. Délégations du Conseil Municipal au Maire
INSTITUTIONS. Fixation des indemnités de fonction des élu.es
INSTITUTIONS. Indemnités de fonction des élu.es - Majorations
INSTITUTIONS. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibérations n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Budget primitif pour 2026. Budget principal et budget annexe de la Régie de restauration scolaire et sociale
FINANCES LOCALES. Taux de fiscalité locale pour 2026
FINANCES LOCALES. Prix de vente de repas de la Régie autonome de restauration scolaire et sociale
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2026. Opérations proposées
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2026. Opérations proposées
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Équipe de pilotage Politique de la Ville. Approbation et signature des conventions de participation financière et autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2026. Approbation d'une première série de subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2026. Approbation de la subvention de la Ville à la Mission Locale de Vénissieux
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2026. Approbation de la subvention de la Ville à l’association de Gestion des Centres Sociaux des Minguettes Eugénie Cotton et Roger Vailland
FINANCES LOCALES. Garantie d’emprunt au bénéfice de l’Union mutualiste de gestion des établissements du Grand Lyon (UMGEGL). Protocole d’accord transactionnel entre la Ville et le Crédit coopératif
FINANCES LOCALES. Attribution des subventions aux associations, régies et établissements publics pour l'année 2026
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l’association Office Municipal du Sport de Vénissieux pour l'année 2026. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O. Vénissieux Natation pour l'année 2026. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gymnastique Danse Trampoline pour l'année 2026. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gymnastique rythmique pour l'année 2026. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l’association amicale laïque Vénissieux Parilly Basket pour l'année 2026. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Handball pour l'année 2026. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Football Club pour l'année 2026. Autorisation de versement
ACTION SOCIALE. Attribution d'une subvention pour l'association Office Municipal des Retraités de Vénissieux pour l'année 2026 - Autorisation de versement
VIE ASSOCIATIVE. Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Vénissieux et l'association dénommée Centre Associatif Boris Vian et attribution d'une subvention pour l'année 2026
VIE ASSOCIATIVE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social Parilly pour l'année 2026. Autorisation de versement
VIE ASSOCIATIVE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion des Centres sociaux des Minguettes pour l'année 2026. Autorisation de versement
VIE ASSOCIATIVE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social Moulin-à-vent pour l'année 2026. Autorisation de versement
PETITE ENFANCE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion de la mini crèche Saperlipopette pour l'année 2026. Autorisation de versement
PETITE ENFANCE. Attribution d'une subvention pour l'association Arc-en-ciel pour l'année 2026. Autorisation de versement
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Renouvellement de la Convention d’objectifs Point Accueil Écoute Jeunes Sud-Est Lyonnais 2026-2028 et attribution d'une subvention à la fondation Action et Recherche Handicap et santé Mentale pour l'année 2026
INSERTION. Attribution d'une subvention à l’association Mission Locale des jeunes pour l'année 2026. Autorisation de versement
INSERTION. Attribution d'une subvention pour l'association ESTIME pour l'année 2026. Autorisation de versement
INSERTION. Attribution d'une subvention pour l’association Centre d’Information sur le Droit des Femmes et Familles du Rhône (CIDFF) pour l'année 2026. Autorisation de versement
ÉDUCATION. Attribution d'une subvention pour l'APASEV. Autorisation de versement
AFFAIRES CULTURELLES. Attribution d'une subvention pour l'association Traction Avant Compagnie pour l'année 2026. Autorisation de versement
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Attribution d'une subvention pour l'association AMELY et renouvellement de la Convention d'objectifs pour l'année 2026
RESSOURCES HUMAINES. Attribution d'une subvention au CASC pour l'année 2026. Autorisation de versement
URBANISME. Attribution d'une subvention pour l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Métropolitaine lyonnaise pour l'année 2026. Autorisation de versement
DOMAINE ET PATRIMOINE. Occupation d’un terrain appartenant à la Métropole de Lyon situé rue Guy Fischer. Approbation d’une convention
AFFAIRES CULTURELLES. Approbation et signature de la convention de partenariat en vue de la valorisation culturelle des réseaux et du patrimoine de Sytral mobilités
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Convention d'occupation temporaire du domaine public pour accueillir une offre de type restauration rapide-snacking au Centre aquatique Delaune
ENFANCE. Modification modalités facturation et remboursement - Classes découvertes au Centre Eyzin Pinet
INSTITUTIONS. Politique d'archivage numérique de la Ville de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) des fonctionnaires territoriaux de la Ville de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels auprès de la régie autonome personnalisée La Machinerie
RESSOURCES HUMAINES. Création et suppression des postes
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois
CADRE DE VIE. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
CADRE DE VIE. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
RESSOURCES HUMAINES. CréatINSTITUTIONS. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibérations n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégationion d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
EGALITE FEMMES-HOMMES. Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes sur l'année 2024
ENVIRONNEMENT. Développement durable - Rapport annuel 2025 sur la situation interne et territoriale en matière de Développement Durable
FINANCES LOCALES. Rapport d'orientation budgétaire pour l'année 2026
FINANCES LOCALES. Budget primitif 2026. Approbation du budget annexe cinéma municipal pour 2026
FINANCES LOCALES. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2026. Budget principal
FINANCES LOCALES. Admissions en non valeur et créances éteintes pour le budget principal
COMMANDE PUBLIQUE. Reconstruction du Groupe Scolaire Charles PERRAULT - Validation de l'avant projet définitif et autorisation de consultation des entreprises
COMMANDE PUBLIQUE. Travaux de réhabilitation de la toiture et de la salle de spectacle Erik SATIE - Attribution des Lots
INSTITUTIONS. Désignation de représentants au Conseil d'administration du collège Katia Krafft
ÉDUCATION. Conventions de transfert de propriété État / ville de Vénissieux - autorisation de signature
ÉCOLES. Dispositif petits-déjeuners dans les établissements scolaires d'éducation prioritaire - Convention de mise en place pour l'année scolaire 2025-2026
ÉDUCATION. Projets Action Éducative - Bilan 2025
AFFAIRES CULTURELLES. Convention pluriannuelle de partenariat entre l'Espace Pandora, la Ville de Vénissieux, la Ville de Lyon et l'État (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Rhône-Alpes). Autorisation de signer une convention
AFFAIRES CULTURELLES. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2026
AFFAIRES CULTURELLES. Fablab Annie-Steiner. Adhésion de la Ville de Vénissieux au Réseau Français des Fablabs et des Communautés du Faire - RFFLABS
CITOYENNETE. Recensement de la population - Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
ÉCONOMIE. Appel à candidatures pour la rétrocession du droit au bail du local situé au 47 avenue Jean Jaurès. Approbation du cahier des charges
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Convention entre l'Éducation Nationale et la Ville de Vénissieux pour la mise en œuvre des mesures de responsabilisation
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Signature d'un avenant à la convention avec la Fondation ARHM et Unis-Cité Auvergne Rhône-Alpes pour une action commune avec les Ambassadeurs Santé Mentale de Lyon
SYSTÈMES D’INFORMATION. Nouvelle convention de services numériques de la Métropole de Lyon
SOLIDARITÉ ACTION SOCIALE. Convention d’objectifs et de Moyens avec l’Office Municipal des Retraités (OMR) 2026 - 2028
SPORTS. Autorisation à signer une convention avec le Centre Nautique Intercommunal pour la prise en charge des lignes d’eau des associations sportives
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec le Club Municipal Omnisports Vénissieux de Gymnastique - Danse et Trampoline (CMOV Gymnastique-Danse-Trampoline)
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec l'Union Sportive Vénissieux Rugby (USV Rugby)
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec le Vénissieux Handball (VHB)
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions aux établissements publics communaux Nombre de
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions au Centre Associatif Boris Vian (CABV)
VIE ASSOCIATIVE. Acomptes de subventions aux associations des Centres sociaux de Moulin à Vent, de Parilly et des Minguettes. Autorisation de versement
FINANCES LOCALES. Association Mission Locale des Jeunes - Subvention 2026 - Acompte
ÉDUCATION. Approbation convention pluriannuelle APASEV. Acompte de subvention
FINANCES LOCALES. Association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Subvention 2026 - Acompte
FINANCES LOCALES. Acompte de subvention à l'association Saperlipopette. Autorisation de versement
FINANCES LOCALES. Acompte de subvention à l'association Arc-En-Ciel. Autorisation de versement
SPORTS. Acompte de subventions au Vénissieux Football Club (VFC)
SPORTS. Acompte de subventions au Vénissieux Handball (VHB)
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Marchés publics. Fourniture, installation et maintenance d'un système de vidéoprotection urbaine sur une Infrastructure de Boucle Locale Optique (IBLO) à déployer sur le territoire communal
AFFAIRES CULTURELLES. Acquisition des fonds documentaires pour les besoins de la médiathèque et des bibliothèques de proximité
SPORTS. Avenant au marché du nettoyage concernant le centre aquatique Auguste Delaune
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales des commerces de détail, branche automobile pour l'année 2026 - fixation des dimanches autorisés
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales des commerces de détail, branche supermarchés et hypermarchés pour l'année 2026 - fixation des dimanches autorisés
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales des commerces de détail : optique, parfumerie, bijouterie, téléphonie, décoration, cadeaux, chaussures et autres commerces de détail pour l'année 2026 - fixation des dimanches autorisés
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales des commerces de détail, branche matériels électriques, radio électriques et électroménagers pour l'année 2026 - fixation des dimanches autorisés
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales des commerces de détail, branche bazar-bimbeloterie pour l'année 2026 - fixation des dimanches autorisés
DOMAINE ET PATRIMOINE. Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain bâti auprès de l'Office Public de l'Habitat de la Métropole de Lyon situé 15, place Léon Sublet à Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents
RESSOURCES HUMAINES. Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
FINANCES LOCALES. Alliade Habitat : Réhabilitation de 255 logements 4,6,8 rue Vladimir Komarov à Vénissieux. Prêt de 3 879 147.00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
FINANCES LOCALES. Alliade Habitat : acquisition de 7 logements locatifs sociaux situés à l'angle du 60/62 rue Vaillant Couturier et du 60 av. Francis de Pressensé. Prêt de 1 165 071.00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
CADRE DE VIE. Rapport d'activité du SIGERLy. Année 2024
INSTITUTIONS. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibérations n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Voeu pour la défense des communes et des services publics face à la fuite en avant de l’État dans l’économie de guerre
FINANCES LOCALES. Budget principal. Décision modificative n°1 de l'exercice 2025
FINANCES LOCALES. Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats de l'exercice 2025
FINANCES LOCALES. Création d'un budget annexe relatif à l'exploitation du cinéma municipal Gérard Philipe
VOIRIE. Avis de la ville de Vénissieux sur le projet de tramway T8 dans le cadre de la concertation préalable conduite par SYTRAL Mobilités
URBANISME. Contribution de la Ville dans le cadre de l’enquête publique liée à la révision du SCOT de l’agglomération lyonnaise (2021-2026) du 15 septembre au 24 octobre
ÉDUCATION. Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et du Plan mercredi pour la période 2026- 2030. Approbation et autorisation de signature
FAMILLES. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030. Autorisation de signature
COMMANDE PUBLIQUE. Reconfiguration du Groupe Scolaire Léo LAGRANGE - Validation de l'avant-projet définitif et autorisation de consultation des entreprises
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Fonds de Projet Associatif 2025. Approbation de subventions – 3ème commission
FINANCES LOCALES. Adhésion au groupe Agence France Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
EGALITE FEMMES-HOMMES. Mise en oeuvre de l'index de l'égalité professionnelle - Résultats au titre de l'année 2024
URBANISME. Permis de diviser - Convention de gestion avec la Métropole de Lyon pour l’instruction des demandes d’autorisations préalables aux travaux de division (APD) sur les périmètres du centre-ville (zone Uc), Joliot-Curie/Croizat Maréchal (OAP 8) et Moulin-à-vent (zone Uc)
PATRIMOINE. Agenda d'Accessibilité Programmée - Demande de prorogation pour une durée de 3 ans
PETITE ENFANCE. Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant municipaux de Vénissieux. Approbation des modifications
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Plateau Fertile : Ajustements du déploiement du projet d’agriculture urbaine sur les terrains de la ZAC Marché-Monmousseau-Balmes
DOMAINE ET PATRIMOINE. Institution, à titre gratuit, d’une servitude de passage de deux lignes électriques, au profit de la Société ENEDIS au 3 rue des Martyrs de la résistance. Approbation d’une convention de servitude avec ENEDIS
VIE ASSOCIATIVE. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Viniciacum
SPORTS. Attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre de frais exceptionnels
SPORTS. Autorisation à solliciter des subventions pour l'année 2026
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec l'Amicale Laïque Vénissieux Parilly Basket (ALVP Basket)
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec le Club Municipal Omnisport Vénissieux de Gymnastique Rythmique (CMOV GR)
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en place du dispositif City Pass 3-17 ans entre la Ville de Vénissieux et la Ville de Saint-Fons
AFFAIRES CULTURELLES. Convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux - Médiathèque Lucie-Aubrac et la Mission Locale de Vénissieux
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Autorisation à signer la convention d'utilisation des locaux communaux par le Centre Médico-Scolaire de l'Éducation Nationale
PROTOCOLE ET MOYENS GÉNÉRAUX. Salles municipales / Création de tarifs pour la salle n°3 de la Maison des Fêtes et des Familles et modification du règlement général d'occupation des salles municipales
AFFAIRES CULTURELLES. Tarification. Mise en place de gratuités au cinéma Gérard-Philipe
AFFAIRES CULTURELLES. Fablab Annie-Steiner. Création de tarifs
COMMANDE PUBLIQUE. Marché d'acquisition et d'installation de mobiliers pour les secteurs de la petite enfance, du scolaire et du périscolaire. Autorisation de lancement de la procédure et de signature
COMMANDE PUBLIQUE. Marché des fournitures scolaires et papeterie nécessaires pour les structures petite enfance, les écoles publiques, les maisons de l'enfance et autres services municipaux. Autorisation de lancement de la procédure et de signature
COMMANDE PUBLIQUE. Marché public relatif au nettoyage de divers bâtiments communaux - Autorisation à signer
COMMANDE PUBLIQUE. Fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer
COMMANDE PUBLIQUE. Fourniture de produits de la mer ou d’eau douce surgelés ou congelés pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la coordinatrice du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles
RESSOURCES HUMAINES. Avenant à la convention de mise à disposition de la Référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de La Caisse des Ecoles de Vénissieux portant modification sur les modalités de prise en charge de la rémunération de l’agent mis à disposition
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la Référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de La Caisse des Ecoles de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
COMMANDE PUBLIQUE. Rapport annuel de la commission consultative des services publics locaux
INSTITUTIONS. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibérations n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
RELATIONS INTERNATIONALES. Voeu sur la reconnaissance de l'état de Palestine
FINANCES LOCALES. Approbation du Compte financier unique pour l'exercice 2024. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Affectation des résultats de l'exercice 2024. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2025. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Mise à jour de l'inventaire
FINANCES LOCALES. Aides à l'Investissement Métropolitain 2025. Projets municipaux proposés
FINANCES LOCALES. Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires dit "fonds vert". Projets municipaux proposés
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation Gestion Sociale et Urbaine de Proximité 2025
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2025 complémentaire. Approbation des subventions Ville
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Fonds de Projet Associatif 2025. Approbation de subvention – 2ème commission
DOMAINE ET PATRIMOINE. Maison des mémoires - Validation de l'APD et autorisation de consultation des entreprises
DOMAINE ET PATRIMOINE. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2024
DOMAINE ET PATRIMOINE. Cession, à titre onéreux, au profit de la fondation ARHM, de locaux de bureaux et de places de stationnement situés 21, rue Jules Ferry
VOIRIE. Dénomination d'une rue Andrée Chedid
VOIRIE. Dénomination d'une rue Assia Djebar
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Embellissement des enseignes et devantures des commerces du centreville. Aide aux commerçants. Approbation de l'inscription de 100 000 euros au budget supplémentaire 2025
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Appel à candidatures pour la rétrocession du droit au bail du local sis 12 rue Paul Bert. Approbation du cahier des charges
ACTION SOCIALE. Convention Cadre Unique et Globale entre la Ville de Vénissieux et le CCAS de Vénissieux
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Signature d'une convention avec la Fondation ARHM et Unis-Cité Auvergne Rhône-Alpes pour une action commune avec les Ambassadeurs Santé Mentale de Lyon
ÉDUCATION. Projets d'Actions Éducatives des établissements primaires et secondaires. Bilan 2024 et autorisation de signature des conventions 2025
ÉDUCATION. Convention de collaboration territoriale pour les droits de l'enfant entre la Ville de Vénissieux et le comité territorial UNICEF - Autorisation de signature
ÉDUCATION. Organisation de la semaine scolaire à 4 jours - demande de reconduction
CADRE DE VIE. Convention d'entretien entre le Centre Nautique Intercommunal et la Ville de Vénissieux - Approbation et autorisation à signer
SPORTS. Autorisation à solliciter la signature d’une convention cadre pluriannuelle avec l’Office Municipal du Sport (OMS)
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec le Vénissieux Football Club (VFC)
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Conventionnement entre la Ville de Vénissieux et SYTRAL Mobilités en vue d’obtenir 20 cartes d’accès au réseau de transport en commun
RESSOURCES HUMAINES. Conventionnement avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPH-FP)
RESSOURCES HUMAINES. Convention d'objectifs et de moyens entre le CASC et la Ville de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Rémunération des personnels assurant des jurys de concours ou d'examens
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents et non permanents
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Amélioration de la condition animale - Voeu présenté par la majorité
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2025. Opérations proposées.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Délégation du Conseil municipal au Maire pour la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2025 complémentaire. Approbation des subventions ville
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Fonds de Projet Associatif 2025. Approbation des premières subventions
LOGEMENT SOCIAL. Création d’un dispositif spécifique d’accompagnement des sinistrés du 10 rue de la Division Leclerc suite à l'incendie survenu le 16 mars 2025 – conventionnement avec le bailleur social Alliade Habitat
VOIRIE. Dénomination de la rue située entre la rue Paul Bert et la rue du Château, au droit du projet de maison des mémoires
AFFAIRES CULTURELLES. Maison des mémoires. Dénomination
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. NPNRU - ZAC Marché Monmousseau Balmes - Dénomination du nouveau parc qui relie les quartiers du plateau au parc Louis Dupic
AFFAIRES CULTURELLES. Partenariat entre l'école de musique Jean-Wiener et le lycée Hélène-Boucher. Approbation et autorisation à signer une convention
AFFAIRES CULTURELLES. Organisation d'une braderie culturelle annuelle. Création de tarifs
FINANCES LOCALES. Avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fourniture de produits d'épicerie pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Déclassement du domaine public d’un terrain nu situé rue Pierre Stoppa et mise à disposition du terrain au profit du gestionnaire des jardins potagers. Approbation d’une convention
DOMAINE ET PATRIMOINE. Acquisition foncière, à titre onéreux, auprès de la Métropole de Lyon, de terrains nus situés rue Gaston Monmousseau et rue Gambetta dans le cadre de la ZAC Marché-Monmousseau-Balmes
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de personnels auprès de l’Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
RESSOURCES HUMAINES. Créations d'emplois non permanents
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents et conditions de pourvoi d’un poste de catégorie A
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
FINANCES LOCALES. Demande de garantie d'emprunt d'Alliade Habitat. Projet de construction de 28 logements locatifs sociaux situés 22 Avenue Viviani. Garantie sollicitée à hauteur de 15% pour un prêt Caisse des dépôts et consignations de 930 016€
FINANCES LOCALES. Demande de garantie d'emprunt d'ICF Sud-est Méditerranée pour la réhabilitation de 402 logements, rue Auguste Isaac. Emprunt PAM auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour une garantie sollicitée à hauteur de 2 008 635€
FINANCES LOCALES. Demande de garantie d'emprunt de Vilogia. Opération de construction de 19 logements sociaux (PLS), 109 avenue Jules Guesde. Garantie sollicitée pour un prêt Caisse des dépôts et consignations à hauteur de 600 197.10€
ENVIRONNEMENT. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
ENVIRONNEMENT. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
INSTITUTIONS. Compte rendu des actes de gestion du Maire pris en application de la délibération 40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020
CITOYENNETE. Voeu présenté par la majorité municipale
FINANCES LOCALES. Budget primitif pour 2025. Budget principal et budget annexe de la Régie de restauration scolaire et sociale
FINANCES LOCALES. Taux de fiscalité locale pour 2025
FINANCES LOCALES. Création et suppression de tarifs dans divers équipements communaux
FINANCES LOCALES. Prix de vente de repas de la Régie autonome de restauration scolaire et sociale
FINANCES LOCALES. Mise à jour de l'inventaire. Cession de véhicules au titre de l'année 2024
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2025. Opération proposée
CADRE DE VIE. Avis de la Ville en réponse à la sollicitation de SYTRAL Mobilités dans le cadre du projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Approbation et déploiement du projet de la Ville de Vénissieux lauréat de l'appel à manifestation d’intérêt de la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie « Accompagnement du vieillissement en Quartier Prioritaire de la politique de la Ville »
SOLIDARITÉ ACTION SOCIALE. Urgence Mayotte. Attribution d’une subvention d’urgence à l’association Secours Populaire Français en vue de la mise en place d’actions humanitaires en soutien aux populations sinistrées de Mayotte, suite aux dégâts causés par le Cyclone Chido le 14 décembre 2024
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2025. Approbation d'une première série de subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2025. Approbation des subventions de la Ville à l'association de gestion des centres sociaux des Minguettes
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2025. Approbation de la subvention de la Ville à la Mission Locale
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Plateau Fertile : Appel à projet à vocation citoyenne - Espace ressources Alimentation - Sélection de l’opérateur
ENFANCE. Convention de partenariat entre les SESSAD oeuvrant sur le territoire de Vénissieux et les Maisons de l'enfance de la Ville. Autorisation de signature
AFFAIRES CULTURELLES. La Machinerie. Autorisation à solliciter l'appellation Scène conventionnée d'intérêt national
ENVIRONNEMENT. Convention pluriannuelle ALEC 2025-2027." Accompagner la Ville et les Vénissian.e.s dans la transition énergétique"
CADRE DE VIE. Attribution des récompenses aux participants du Concours des Maisons et Balcons fleuris de Vénissieux pour les années 2025 - 2026 - 2027
RESTAURATION. Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Désignation du représentant des enseignants au Conseil d'exploitation
ENFANCE. Labellisation lire et faire lire. Renouvellement
AFFAIRES CULTURELLES. Attribution d'une subvention pour l'Association de préfiguration de la cité internationale des arts du cirque pour l'année 2025. Autorisation de versement
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Signature de conventions avec la Société Protectrice des Animaux de Brignais relatives à la fourrière animale, la stérilisation des chats errants et contre la maltraitance animale
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Convention entre la Ville de Vénissieux et l'Association Départementale de Protection Civile du Rhône dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Convention entre la Ville de Vénissieux et Argos pour avoir accès au fichier des véhicules volés
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Appel à candidatures en vue de la rétrocession du droit au bail commercial du local sis 13, rue Gambetta. Désignation du lauréat
DOMAINE ET PATRIMOINE. Acquisition foncière, à l’euro symbolique, auprès de la Métropole de Lyon, d’un terrain nu situé 32, rue du château à Vénissieux
FINANCES LOCALES. Attribution des subventions aux associations, régies et établissements publics pour l'année 2025
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l’association Office Municipal du Sport de Vénissieux pour l'année 2025. Autorisation de versement
AFFAIRES CULTURELLES. Attribution d'une subvention pour l’association Traction Avant Compagnie pour l'année 2025. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l’association amicale laïque Vénissieux Parilly Basket pour l'année 2025. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O. Vénissieux Natation pour l'année 2025. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gymnastique Danse Trampoline pour l'année 2025. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gymnastique rythmique pour l'année 2025. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Football Club pour l'année 2025. Autorisation de versement
SPORTS. Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Handball pour l'année 2025. Autorisation de versement
ACTION SOCIALE. Attribution d'une subvention pour l'association Office Municipal des Retraités de Vénissieux pour l'année 2025 - Autorisation de versement
ACTION SOCIALE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social Parilly pour l'année 2025. Autorisation de versement
ACTION SOCIALE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion des Centres sociaux des Minguettes pour l'année 2025. Autorisation de versement
ACTION SOCIALE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social Moulin-à-vent pour l'année 2025. Autorisation de versement
ENFANCE. Attribution d'une subvention pour l'Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux pour l'année 2025. Autorisation de versement
FINANCES LOCALES. Attribution d’une subvention à l’association AMELY pour l’année 2025 portant autorisation de versement
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Attribution d'une subvention pour la fondation Action et Recherche Handicap et santé Mentale pour l'année 2025. Autorisation de versement
VIE ASSOCIATIVE. Attribution d'une subvention pour l’association Centre associatif Boris Vian pour l'année 2025. Autorisation de versement
INSERTION. Attribution d'une subvention pour l’association mission locale des jeunes pour l'année 2025. Autorisation de versement
INSERTION. Attribution d'une subvention pour l’association Estime pour l'année 2025. Autorisation de versement
URBANISME. Attribution d'une subvention pour l’agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2025. Autorisation de versement
INSERTION. Attribution d'une subvention pour l’association Centre d’Information sur le Droit des Femmes et Familles du Rhône (CIDFF) pour l'année 2025. Autorisation de versement
PETITE ENFANCE. Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion de la mini crèche Saperlipopette pour l'année 2025. Autorisation de versement
PETITE ENFANCE. Attribution d'une subvention pour l'association Arc-en-ciel pour l'année 2025. Autorisation de versement
RESSOURCES HUMAINES. Attribution d'une subvention au comité d’activités sociales et culturelles pour l'année 2025
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition du directeur de la Direction Solidarité et Action Sociale (DSAS)
RESSOURCES HUMAINES. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la régie autonome personnalisée La Machinerie
SPORTS. Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal (CNI). Année 2023
SYSTÈMES D’INFORMATION. Rapport d'activité du SITIV. Année 2023
ENVIRONNEMENT. DÉVELOPPEMENT DURABLE - Rapport pour information sur la situation interne et territoriale en matière de Développement Durable
EGALITE FEMMES-HOMMES. Rapport annuel de situation comparée entre les femmes et les hommes - Année 2023
EGALITE FEMMES-HOMMES. Mise en oeuvre de l'index de l'égalité professionnelle - Résultats au titre de l'année 2023
FINANCES LOCALES. Rapport d'orientation budgétaire pour 2025
FINANCES LOCALES. Budget Principal. Décision Modificative n°1
FINANCES LOCALES. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2025. Budget principal.
FINANCES LOCALES. Admissions en non valeur et créances éteintes pour le budget principal
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Approbation de la convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 2025-2030.
RELATIONS INTERNATIONALES. Urgence Liban. Attribution d'une subvention d'urgence à l'association Secours Populaire Français en vue de la mise en place d'actions humanitaires en soutien aux populations déplacées du Liban, suite à l’intensification du conflit en cours
DOMAINE ET PATRIMOINE. Signature d'un protocole d'accord transactionnel – Sinistre gymnase Tola VOLOGE
ÉDUCATION. Convention cadre pluriannuelle relative au renouvellement du label de la cité éducative Vénissieux – Saint-Fons
DOMAINE ET PATRIMOINE. Prise en gestion du parc préfiguré de la ZAC Marché-Monmousseau-Balmes. Approbation des conventions avec la Métropole de Lyon
INSERTION. Convention pluriannuelle entre la Ville de Vénissieux et la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi
LOGEMENT SOCIAL. Nouveau Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGID) 2024-2030
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Équipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville. Approbation et signature des conventions de participation financière et autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2024)
AFFAIRES CULTURELLES. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2025
AFFAIRES CULTURELLES. Mise à disposition d'un appartement à titre gratuit à l'association Espace Pandora pour l'organisation d'une résidence littéraire. Approbation d'une convention
AFFAIRES CULTURELLES. Fusion de la carte d'abonnement et de la carte de fidélité du cinéma Gérard Philipe. Tarification
ÉCOLES. Dispositif petits déjeuners dans les établissements scolaires d'éducation prioritaire - Convention de mise en place pour l'année scolaire 2024-2025
SPORTS. Autorisation à signer des conventions avec le Centre Nautique Intercommunal pour la prise en charge des lignes d'eau des associations sportives.
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec le CMOV Natation
SPORTS. Signature d'une convention d'objectifs avec le Centre de Recherche et d'Education par le Sport et la Santé (CRESS).
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions aux établissements publics communaux
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions au Comité d'activités sociales et culturelles des fonctionnaires territoriaux de Vénissieux (CASC)
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions au Vénissieux Football Club
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions au Vénissieux Handball
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions aux Centres Sociaux Moulin à Vent, Parilly et Minguettes
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions au Centre Associatif Boris Vian (CABV)
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions à l'association Saperlipopette
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions à l'association Arc en ciel
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions à la Mission Locale de Vénissieux
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions à l’Association pour la promotion des activités socio-éducatives (APASEV)
FINANCES LOCALES. Acompte de subventions à l’Office Municipal des Sports (OMS)
LOGEMENT SOCIAL. Évolution du marché animation du PIG Énergie 2 et de l'OPAH Copropriété Pyramide pour la période 2023 à 2025
FORMALITÉS ADMINISTRATIVES. Recensement de la population. Rémunération du coordinateur communal et des agents recenseurs
SYSTÈMES D’INFORMATION. Adhésion à une centrale d'achats pour la fourniture de services de téléphonie fixe et mobile
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Achat de places en établissement d'accueil du jeune enfant dans le secteur de Grand Parilly. Autorisation de lancer la procédure et de signer
COMMANDE PUBLIQUE. Gestion des déchets. Marché renouvelable 3 fois. Appel d'offres ouvert.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Transports par autocars avec ou sans chauffeurs nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux. Autorisation de lancer la procédure et de signer
COMMANDE PUBLIQUE. Attribution d’un marché à bons de commande pour les travaux d’impression (offset et numérique) de la ville de Vénissieux par appel d’offre ouvert. Direction des Ressources en communication
COMMANDE PUBLIQUE. Attribution de marché public - Acquisition de produits, petits matériels d'entretien, articles de droguerie, sacs plastiques, ouate et savons, équipements de protection individuelles jetables
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de l’adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
RESSOURCES HUMAINES. Modification du régime indemnitaire des agents de police municipale
RESSOURCES HUMAINES. Création et suppression d'emplois permanents
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
DOMAINE ET PATRIMOINE. Cession, à titre gratuit, au profit de la Métropole de Lyon, de terrains nus situés rue Emile Zola, boulevard Laurent Gérin et rue Victor Hugo à Vénissieux, dans le cadre de l’opération du tramway T10
DOMAINE ET PATRIMOINE. Acquisition foncière, à titre gratuit, auprès de la Métropole de Lyon, d’une parcelle de terrain nu située rue Pierre Stoppa
DOMAINE ET PATRIMOINE. Renouvellement du réseau électrique pour alimenter le bâtiment situé 9 au 21, rue Vladimir Komarov - passage d’un câble électrique sur des parcelles communales situées avenue Marcel Cachin. Approbation d’une convention de servitude avec ENEDIS
FINANCES LOCALES. Demande de garantie d'emprunt de la Société anonyme de construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV) pour une construction neuve, située 21 rue Emile Zola, de 28 logements foyer pour une résidence accueil
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales pour l’année 2025 branche Bazar Bimbeloterie
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales pour l’année 2025 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail").
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales pour l’année 2025 branche "Automobile"
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales pour l’année 2025 branche "Hypermarché"
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales pour l’année 2025 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
CADRE DE VIE. Rapport d'activité du SIGERLy. Année 2023
INSTITUTIONS. Compte rendu des actes de gestion du Maire pris en application de la délibération 40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020
FINANCES LOCALES. Voeu présenté par la majorité municipale
CADRE DE VIE. Instauration d'une tarification pour l'enlèvement et le nettoyage des dépôts sauvages
AFFAIRES CULTURELLES. Equipement polyvalent Pyramide. Dénomination
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2024 complémentaire. Approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Vénissieux
FINANCES LOCALES. Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2024.
ACTION SOCIALE. Fonds Local d'Aide aux Jeunes (FLAJ). Autorisation à signer la convention tripartite ville de Vénissieux / Métropole de Lyon / Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Vénissieux pour l'année 2024
JEUNESSE. Autorisation à solliciter des subventions pour l'année 2025
JEUNESSE. Création d'un tarif exceptionnel " séjour projet international " pour le service jeunesse et familles
SPORTS. Attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre de frais exceptionnels
SPORTS. Convention de partenariat service des sports / UFR STAPS Lyon 1
RELATIONS INTERNATIONALES. Versement d'une subvention à l'association Jénine Vénissieux
ÉDUCATION. Mise en œuvre de la loi visant la prise en charge par l'Etat de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne . Autorisation de conventionner
ÉDUCATION. Convention de transfert de propriété État / Ville de Vénissieux. Autorisation de signature
PETITE ENFANCE. Règlement de fonctionnement de l'Accueil Relais Petite Enfance. Approbation des modifications
PETITE ENFANCE. Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant municipaux de Vénissieux. Approbation des modifications
VOIRIE. Changement de dénomination du square Abbé Pierre en square Madeleine Bres
AFFAIRES CULTURELLES. Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030
AFFAIRES CULTURELLES. Convention de partenariat entre le groupement régional d’actions cinématographiques GRAC et la Ville de Vénissieux - Saison septembre 2024 - août 2027
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en place du dispositif « City Pass 3-17 ans » entre la Ville de Vénissieux et la Ville de Saint-Fons
AFFAIRES CULTURELLES. Adhésion de la Ville de Vénissieux à l'association Amply
ENVIRONNEMENT. Convention entre la Cité scolaire Sembat - Seguin et la Ville de Vénissieux
DOMAINE ET PATRIMOINE. Mise à disposition de terrains nus situés, rue Émile Zola, boulevard Laurent Gérin et rue Victor Hugo, à SYTRAL Mobilités, à titre gratuit, pour la réalisation des travaux de restitution des abords de la future ligne de tramway T10 - Approbation de la convention
DOMAINE ET PATRIMOINE. Dévoiement d'un ouvrage relatif à la distribution de gaz pour la construction de la nouvelle piscine DELAUNE sur la parcelle communale située avenue du 8 mai 1945 - Approbation d'une convention de servitude avec GRDF
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Appel à candidatures pour la rétrocession du droit au bail du local sis rue Gambetta. Approbation des modifications du cahier des charges
RESTAURATION. Constitution d'un groupement de commandes ponctuel entre la Ville de Vénissieux et les villes de Villeurbanne et Saint Priest pour la passation d'un marché public de collecte, lavage et livraison des contenants réutilisables des services de restauration
CADRE DE VIE. Accord cadre de travaux d'aménagement d'espaces extérieurs, de voirie et d'espaces verts et de clôtures
COMMANDE PUBLIQUE. Fournitures et papeterie récréative, jeux et jouets, livres scolaires et non scolaires nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance et aux structures petite enfance et aux autres services de la Ville de Vénissieux. Autorisation de lancer la procédure et de signer
RESSOURCES HUMAINES. Evolution du télétravail à la Ville de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Prise en charge des repas de certains personnels de la Ville de Vénissieux - Avantage en nature
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de personnels auprès de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de la convention unique entre le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon, et la Ville de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents et non permanents
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
FINANCES LOCALES. Garantie d'emprunt sollicitée par la société anonyme de construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV) pour la construction de 35 logements sis 84 boulevard Irène Joliot Curie à Vénissieux
COMMANDE PUBLIQUE. Rapport annuel de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
INSTITUTIONS. Compte rendu des actes de gestion du Maire pris en application de la délibération 40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020
Compte de gestion 2023 du budget principal et du budget annexe
Compte administratif 2023 du budget principal et du budget annexe
Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal et du budget annexe
Budget supplémentaire de l'exercice 2024 du budget principal et du budget annexe
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2023
Construction de la nouvelle piscine Delaune - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD)
Approbation de la convention locale d’application de Vénissieux 2024-2030 du contrat de ville Métropolitain - Engagements Quartiers 2030 -
Dotation de la politique de la ville (DPV) au titre de l'année 2024. Proposition d'une opération supplémentaire
Retrait de la délibération n°4 du Conseil municipal du 5 février 2024
Attribution des subventions aux associations, régies publiques et établissements publics locaux pour l'année 2024
Attribution d'une subvention pour l’association Estime pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association Amicale laïque Vénissieux Parilly Basket pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O. Vénissieux Natation pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gymnastique rythmique pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association C.M.O.V. Gym Danse et Trampoline pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Football Club pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association Vénissieux Handball pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association Office municipal du sport de Vénissieux pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’association mission locale des jeunes pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’association Centre associatif Boris Vian pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social Moulin-à-vent pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion des Centres sociaux des Minguettes pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'Association de gestion du Centre social de Parilly pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’association office municipal des retraités de Vénissieux pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'association Arc-en- ciel pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’Association de gestion de la mini crèche Saperlipopette pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour la fondation Action recherche et santé mentale pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’association Centre d’information du droit des femmes et des familles pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’association Traction Avant Compagnie pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l'Association de préfiguration de la cité internationale des arts du cirque pour l'année 2024. Autorisation de versement
Attribution d'une subvention pour l’association comité d’activités sociales et culturelles des fonctionnaires territoriaux de Vénissieux pour l'année 2024. Autorisation de versement
Permis de louer - Demande de délégation à la Métropole de Lyon de l'instruction du régime d'autorisation préalable de mise en location de logements sur plusieurs périmètres de la ville de Vénissieux
Renouvellement de la labellisation « Information Jeunesse » de l’équipement espace jeune du centre- ville
Projets d'actions éducatives des établissements primaires et secondaires. Bilan 2023 et renouvellement des conventions 2024
T10 Gare de Vénissieux Gerland – Approbation du dossier d’enquête publique relative à l’autorisation de pose de consoles d’éclairage public en façade des bâtiments riverains
16ème Biennale internationale de céramique de Manises. Prix de la Ville de Vénissieux
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Graine de Bio-Divers-Cité
Collecte de textile : convention pour l’implantation de bornes avec « Le Relais »
Marché de services à bon de commande-relance. Prestations de missions de gardiennage et de sécurité incendie dans les divers bâtiments et terrains communaux
Créations et suppressions de postes sur emplois permanents et non permanents
Désignation de la directrice de la régie autonome personnalisée La Machinerie
CDC Habitat Social : Réhabilitation de la résidence des Minguettes - 60 logements collectifs situés du 51 au 61 rue Léo Lagrange à Vénissieux. Prêt de 1 454 664.00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
Compte-rendu des actes de gestion pris par Madame le Maire en application de la délibération n°40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020
Voeu présenté par la majorité municipale
Voeu présenté par Vénissieux Pluriel, Avenir pour Vénissieux, Union des Vénissians Indépendants, Préemptions Actions Municipales, Vénissieux en Mieux, Nous Vénissieux !
Voeu présenté par par les groupes d'opposition républicaine : Vénissieux en Mieux, Union des Vénissians Indépendants, Préemptions Actions Municipales, Nous Vénissieux ! Vénissieux Pluriel
DROITS DES FEMMES. Plan d'actions égalité femmes-hommes 2024-2026.
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Approbation du contrat de ville Métropolitain 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030.
URBANISME. Plan local de l'urbanisme et de l'habitat de la Métropole de Lyon. Avis de la Ville de Vénissieux sur le projet de modification n°4.
FINANCES LOCALES. Dotation de la politique de la ville (DPV) au titre de l'année 2024. Opérations proposées.
FINANCES LOCALES. Aides à l'Investissement Métropolitain 2024 - Appel à projets municipaux.
FINANCES LOCALES. Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires dit "fonds vert". Opérations proposées.
TRAVAUX. Lancement de l'opération de reconstruction du groupe scolaire Charles Perrault.
INSTITUTIONS - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux.
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation sociale 2024. Approbation des subventions Ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Vénissieux.
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité -GSUP- 2024.
RESSOURCES HUMAINES. Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.
RESTAURATION. Convention portant attribution de dons alimentaires de la régie de restauration scolaire et sociale à l'association Les Restos du cœur.
INSTITUTIONS - Complément à la délibération n°7 du CM du 18/12/23 - Représentation de la Ville de Vénissieux aux assemblées de la SPL MéLAC- Société Publique Locale Métropole de Lyon d'Aménagement et de Construction.
DOMAINE ET PATRIMOINE - Acquisition foncière, à titre onéreux, auprès de l'Office Public de l'Habitat de la Métropole de Lyon, de terrains bâtis situés 2-4, rue Paul Bert et 32, rue du château à Vénissieux.
CADRE DE VIE - Approbation du programme d'actions Périmètres de Protection des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains (PENAP) 2024-2028.
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Esplanade Frida Kahlo - Composition et indemnisation du comité de sélection chargé du choix de l'œuvre d'art et fixation d'une prime pour les artistes concourants.
FINANCES LOCALES. Garantie d'emprunt de la Ville sollicitée par Alliade Habitat à hauteur de 15%, pour un prêt de 455 108.00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Réhabilitation de 51 logements locatifs sociaux situés 11/13 rue Georges Marrane à Vénissieux.
FINANCES LOCALES. Garantie d'emprunt de la Ville sollicitée par ALLIADE HABITAT à hauteur de 15%, pour un prêt de 3 282 903.00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Réhabilitation de 194 logements locatifs sociaux situés 8 à 12 rue Gabriel Fauré & 1 à 9 rue Maxime Gorki à Vénissieux.
CADRE DE VIE - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Janus France.
INSERTION. Convention d'objectifs 2024 entre la Ville de Vénissieux et la Mission Locale.
INSERTION. Convention d'objectifs 2024 entre la Ville de Vénissieux et l'Association "Centre d'information sur le droit des femmes et des familles" - CIDFF.
CULTURE. Convention d'objectifs 2024-2026 entre l'association Traction Avant Compagnie et la Ville de Vénissieux.
CULTURE. Convention d'objectifs 2024-2026 entre l'association Opéra de Lyon et la Ville de Vénissieux.
CULTURE. Convention d'objectifs 2024 entre l'association La Perche et la Ville de Vénissieux.
CADRE DE VIE - Convention pour la réalisation d'une fresque artistique sur les murs du passage de l'ancienne gare.
CULTURE. Organisation d'une braderie culturelle dans le cadre du Jour du livre.
ENFANCE. Règlement de fonctionnement des services périscolaires et extrascolaires et tarification des services. Approbation des modifications.
CULTURE. Adhésion de la Ville de Vénissieux à l'Association nationale des professionnels de la médiation de l'art contemporain BLA !
CULTURE. Adhésion de la Ville de Vénissieux à l'Association Texte à dire.
PRÉVENTION SÉCURITÉ. Ouvertures dominicales pour l'année 2024 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager".
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
RESSOURCES HUMAINES. Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi sur emplois permanents, non permanents et spécifiques.
INFORMATION- Compte-rendu des actes de gestion pris par Madame le Maire en application de la délibération n° 40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020.
VOEU. Urgence pour les stagiaires et formateurs du pacte régional d'investissement.
Mise en œuvre des recommandations de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la commune de Vénissieux au cours des exercices 2014 à 2021. Information au Conseil.
FINANCES LOCALES. Budget primitif 2024. Budget principal et budget annexe.
FINANCES LOCALES. Taux et taxes directes locales pour 2024.
FINANCES LOCALES. Subventions 2024 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville.
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2024. Opérations proposées.
INSTITUTIONS. Indemnités de fonctions des élus municipaux.
INSTITUTIONS. Majoration des indemnités de fonctions des élus municipaux.
DÉVELOPPEMENT DURABLE - Renouvellement de l'Agenda 21 et du plan d'action de la démarche "Territoire Engagé Transition Écologique" en une stratégie unique de Développement Humain Durable.
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHESION SOCIALE. Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Vénissieux Minguettes - Saint-Fons Clochettes. Approbation de l'avenant N°1
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHESION SOCIALE. Participation de la Métropole de Lyon aux dépenses de communication engagées par la Commune de Vénissieux au titre du projet de renouvellement urbain des Minguettes pour l'année 2023. Approbation et signature de la convention.
URBANISME. Plan local d'urbanisme et de l'habitat de la Métropole de Lyon. Demande d'inscription d'un emplacement réservé sur la parcelle BE 183.
FINANCES LOCALES. Convention de financement avec la CARSAT pour les travaux des résidences Ludovic Bonin et Henri Reynaud.
FINANCES LOCALES. Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l'année 2024.
DOMAINE ET PATRIMOINE - Mise à disposition d'un emplacement sur un terrain municipal situé 50-54, rue jules Ferry à Monsieur Noreddine AGUER, à titre gratuit, pour l'installation d'un rucher. Approbation d'une convention.
ECONOMIE. Appel à candidatures pour la rétrocession du droit au bail du local sis rue Gambetta. Approbation du cahier des charges.
ENFANCE. Mise à disposition du Centre Eyzin Pinet. Création des redevances.
CADRE DE VIE. Complexe sportif Auguste Delaune. Transformation d'un terrain de football stabilisé en gazon synthétique.
COMMANDE PUBLIQUE - Lancement de l'opération de reconfiguration du groupe scolaire Léo Lagrange.
SYSTEMES D'INFORMATION. Adhésion à la démarche Open Data proposée par la Métropole de Lyon.
SYSTEMES D'INFORMATION. Adhésion à l'Association pour le Digital et l'IT en Région Auvergne-Rhône-Alpes (ADIRA).
SPORTS. Remboursement des cours d'aquagym non effectués à la piscine Auguste Delaune.
RESSOURCES HUMAINES : Rapport Social Unique 2022.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions d'emplois permanents.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion pris par Madame le Maire en application de la délibération 40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020.
INSTITUTIONS. Election d'un nouvel adjoint en remplacement d'un adjoint démissionnaire.
INSTITUTIONS. Élection d'un Adjoint au Maire.
INSTITUTIONS. Élection d'une nouvelle adjointe en remplacement d'une adjointe démissionnaire.
DEVELOPPEMENT DURABLE. Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable. INFORMATION.
DROITS DES FEMMES. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022.
FINANCES LOCALES. Débat d'Orientation Budgétaire 2024.
FINANCES LOCALES. Décision modificative n°1 du budget principal.
FINANCES LOCALES. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2024. Budget principal.
FINANCES LOCALES. Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2024.
FINANCES LOCALES. Entrée dans le capital de la société publique locale MLAC (Métropole de Lyon Aménagement Construction).
RELATIONS INTERNATIONALES. Attribution d'une subvention d'urgence à l'association Médecins Sans Frontières en vue de la mise en place d'actions humanitaires en soutien à la population de Gaza.
FINANCES LOCALES. Budget annexe Régie autonome de restauration scolaire et sociale. Modification du montant du reversement de l'excédent vers le budget principal.
FINANCES LOCALES. Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2023.
LOGEMENT SOCIAL. Acquisition amélioration d'un logement social par Alliade Habitat, 4 rue du Château.
ECOLES. Dispositif petits déjeuners dans les établissements scolaires d'éducation prioritaire. Convention de mise en place pour l'année 2023-2024.
VIE ASSOCIATIVE. Crise énergétique et inflation. Fonds de soutien aux associations. Troisième série d'attributions.
AFFAIRES CULTURELLES. Maison des Mémoires. Autorisation de lancement de l'opération.
CADRE DE VIE - Lancement d'une consultation pour la signalétique commerciale, création d'un tarif pour la redevance d'occupation du domaine public.
AFFAIRES CULTURELLES. Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2024.
AFFAIRES CULTURELLES. Convention relative à l'organisation d'ateliers électro-numériques avec le Collège Paul Eluard. Autorisation à signer la convention.
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement de la convention intercommunale pour les écoles de musique du bassin de vie des Portes du Sud. Autorisation à signer la convention.
FORMALITÉS ADMINISTRATIVES. Recensement de la population. Rémunération du coordinateur communal et des agents recenseurs.
POLITIQUE DE LA VILLE. Équipe de pilotage de la mission Grand Projet de Ville. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2023).
POLITIQUE DE LA VILLE. Plateau Fertile : Appel à projet à vocation agricole. Sélection de l'opérateur.
LOGEMENT SOCIAL. Convention gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux
SOLIDARITE ACTION SOCIALE. Territoire Zéro Non Recours. Signature de la convention avec la Métropole pour la poursuite de l'expérimentation TZNR et subvention de 5 000 euros à l'association Passerelle.
SOLIDARITE ACTION SOCIALE. Fonds Local d'Aide aux Jeunes (FLAJ). Autorisation à signer la convention tripartite Ville de Vénissieux/Métropole de Lyon/CCAS de Vénissieux pour l'année 2023.
JEUNESSE. Modification : Bourse au permis de conduire.
SPORTS JEUNESSE ET FAMILLES. Autorisation à solliciter des subventions
SPORTS. Conventionnement avec les lycées pour l'utilisation à titre onéreux d'équipements sportifs pour l'enseignement de l'Education Physique et Sportive (EPS) obligatoire.
FINANCES LOCALES. Exercice 2023. Admissions en non valeur. Budget principal.
FINANCES LOCALES. Mise à jour de l'inventaire du matériel roulant.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, évolutions et suppressions d'emplois permanents, non permanents et spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la Directrice adjointe auprès du Centre Communal d'Action Sociale.
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2024 branche "Automobile".
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2024 branche "Bazar Bimbeloterie".
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2024 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail").
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2024 branche "Hypermarché".
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2024 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager".
SYSTEMES D'INFORMATION. Modification des statuts du SITIV et retrait de la commune de Pierre-Bénite du SITIV.
SYSTEMES D'INFORMATION. Rapport d'activité du SITIV. Année 2022. INFORMATION.
CADRE DE VIE. Rapport d'activité du SIGERLy - Année 2022. INFORMATION AU CONSEIL.
INFORMATION. Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal. Année 2022.
INFORMATION. Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2022.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n° 40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020.
Vœu en hommage à la Marche pour l'égalité et contre le racisme : quarante ans après, présenté par les groupes Communiste et Républicain, La France Insoumise, L'écologie à Vénissieux, Réponses Nouvelles et Socialiste.
RELATIONS INTERNATIONALES. Attribution d'une subvention d'urgence à la Fédération du Rhône du Secours Populaire Français pour les actions de soutien à destination du Maroc à la suite du séisme du 8 septembre 2023 ainsi que de la Libye touchée par les inondations des 10 et 11 septembre 2023.
AFFAIRES JURIDIQUES. Garantie d'emprunt au bénéfice de l'Union Mutualiste de Gestion des Établissements du Grand Lyon (UMGEGL). Désignation de la commune comme créancier-contrôleur du redressement judiciaire.
CADRE DE VIE. Avis de la Ville de Vénissieux sur le projet d'amplification de la Zone à Faibles Émissions (ZFE).
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. Octroi de la protection fonctionnelle à Madame le Maire.
EDUCATION. Crédits de fonctionnement alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques. Adoption des modifications.
ENFANCE. Mise à disposition du centre Eyzin-Pinet. Création de redevances de mise à disposition.
CULTURE. Cinéma Gérard Philipe. Modification des tarifs des dispositifs d'"éducation à l'image".
PETITE ENFANCE. Subvention exceptionnelle à l'Association de gestion de la mini crèche Saperlipopette. Autorisation de versement.
SPORTS. Attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre de frais exceptionnels.
VIE ASSOCIATIVE. Crise énergétique et inflation. Fonds de soutien aux associations. Deuxième série d'attributions.
PREVENTION SECURITE. Exonération des versements du troisième et quatrième trimestre 2023 liés aux parkings sécurisés de la Pyramide et de la Rotonde.
POLITIQUE DE LA VILLE. Plateau Fertile : relance de l'appel à projet à vocation agricole et mise à disposition d'un nouveau terrain appartenant à la Ville situé Avenue de la Division Leclerc.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Cession à Monsieur Jean-Michel LOUIS ou toute personne morale substituée du Mas Montsoleil sur la commune de BOLLÈNE (et constat de la caducité de la promesse de vente du 4 décembre 2020).
CULTURE. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et la Ville de Saint-Fons dans le cadre du dispositif "City-Pass".
AFFAIRES CULTURELLES. La Machinerie. Scène conventionnée d'intérêt national. Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs.
SPORTS. Autorisation à signer une convention relative à l'enseignement de l'Éducation Physique et Sportive (EPS) dans les écoles primaires publiques de la commune de Vénissieux.
ÉCONOMIE. Projet de convention partenariale avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat.
INSERTION. Convention entre la Ville de Vénissieux et la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi.
EDUCATION. Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2022 et renouvellement des conventions pour 2023.
ENFANCE. Convention de partenariat entre le SESSAD - Emmanuel GOUNOT et la maison de l'enfance Anatole France. Autorisation de signature.
FINANCES LOCALES. Alliade Habitat : Réhabilitation 60 logements locatifs sociaux 1 à 25 et 27 au 51 rue Président Edouard Herriot à Vénissieux. Prêt de 549 673 €. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15 %.
CADRE DE VIE. Dénomination d'une rue "Louis Armstrong".
LOGEMENT. Adhésion de la Ville de Vénissieux au programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC) piloté par la Métropole de Lyon.
POLITIQUE DE LA VILLE. Dispositif de soutien exceptionnel pour la refonte 2024/2030 des conventions locales d'application (CLA) du contrat de ville métropolitain.
POLITIQUE DE LA VILLE. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Avenant n°1 à la convention cadre métropolitaine.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Maintenance des équipements de téléphonie. Renouvellement du Marché.
COMMANDE PUBLIQUE. Marché de transports. Création d'un lot 4 marché de transports.
COMMANDE PUBLIQUE. Convention constitutive de groupement de commande permanent entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Marché accord cadre de Maîtrise d'œuvre - Procédure de consultation du Maître d'œuvre.
COMMANDE PUBLIQUE. Rapport annuel de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
RESSOURCES HUMAINES. Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire. Autorisation de paiement.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, évolutions et suppressions d'emplois spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Rémunération des vacataires.
FINANCES LOCALES. Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la SEM patrimoniale du Grand Lyon (SEMPAT). Présentation du rapport sur les actions correctives en réponse aux observations de la Chambre.
INFORMATION. Compte-Rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n°40 du conseil municipal du 11 juillet 2020.
FINANCES LOCALES. Compte de gestion 2022 du comptable public. Budget principal et annexe.
FINANCES LOCALES. Compte administratif 2022. Budget principal et annexe.
FINANCES LOCALES. Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2022.
FINANCES LOCALES. Budget supplémentaire 2023. Budget principal et annexe.
FINANCES LOCALES. Proposition d'un nouveau dossier de demande d'aide à l'investissement 2023. Métropole de Lyon. Appel à projets municipaux.
VIE ASSOCIATIVE. Crise énergétique et inflation. Fonds de soutien aux associations. Première série d'attributions.
ECONOMIE. Tarification des emplacements de chalets dans le cadre du marché de Noël de la Ville de Vénissieux.
ECONOMIE. Lancement du marché d'entretien des espaces extérieurs et des bâtiments communaux. Renfort logistique et sécurisation des abords des écoles et encadrement des temps périscolaires réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire.
CADRE DE VIE. Renouvellement de la labellisation Territoire Engagé Transition Écologique Climat Air Énergie et révision de l'Agenda 21 de la Ville.
SPORTS. Attribution d'une subvention à l'association Club Municipal Omnisports de Vénissieux Natation dans le cadre de frais exceptionnels.
SPORTS. Attribution d'une subvention à l'association du lycée Jacques Brel dans le cadre de frais exceptionnels.
SPORTS. Attribution d'une subvention à l'association Moulin à Vent Tennis (MVT) dans le cadre de frais exceptionnels.
COMMANDE PUBLIQUE. Achat de places en établissement d'accueil du jeune enfant dans le secteur de l'hypercentre. Autorisation de signature.
COMMANDE PUBLIQUE. Marché à bons de commande de fourniture de lampes, divers matériels électriques et de câbles nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux, du réseau d'éclairage public et à divers services municipaux.
COMMANDE PUBLIQUE. Travaux de passage en LED de l'Eclairage Public. Marché passé pour un an éventuellement renouvelable 3 fois.
COMMANDE PUBLIQUE. Contrôles techniques réglementaires annuels dans les bâtiments communaux. Années 2024-2025-2026-2027.
COMMANDE PUBLIQUE. Travaux de maintenance, de réalisation et d'adaptation d'installations de protection contre l'effraction et de contrôle d'accès dans les bâtiments communaux - Années 2024-2025-2026-2027.
COMMANDE PUBLIQUE. Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux : accord-cadre multi-attributaires. Années 2024 à 2027.
COMMANDE PUBLIQUE. Prestations de nettoyage des crèches.
FINANCES LOCALES. Transformation d'un local commercial en logement d'habitation locatif situé 4 rue du Château à Vénissieux. Garantie d'emprunt de la Ville sollicitée par ALLIADE HABITAT à hauteur de 15%, pour un prêt de 146 518.00€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations.
PATRIMOINE. Construction de l'équipement polyvalent Pyramide - validation de l'avant projet définitif et autorisation de consultation des entreprises.
PATRIMOINE. Travaux de réhabilitation et d'extension du centre social Roger Vailland et de la crèche graine d'Eugénie. Validation de l'avant projet définitif et autorisation de consultation des entreprises.
POLITIQUE DE LA VILLE. Plateau Fertile. Mise à disposition des terrains de la ZAC Marché Monmousseau/ Balmes et signature des conventions afférentes au déploiement.
CONTRAT DE VILLE. Dénomination de l'esplanade située entre les numéros 14 et 32 bis de l'avenue Jean Cagne, "Esplanade Frida Kahlo".
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Signature de la convention de collaboration partenariale relative au Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) 2023-2026.
SANTE HYGIENE PUBLIQUE. Surveillance et lutte contre le moustique tigre. Dispositif de soutien à l'achat de pièges à moustiques pour les particuliers.
RESSOURCES HUMAINES. Rectificatif de la délibération n°7 du Conseil municipal du 30 janvier 2023 portant sur la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).
RESSOURCES HUMAINES. Créations d'emplois non permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents et non permanents
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
URBANISME. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2022.
FINANCES LOCALES. Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole de Lyon, consécutif au transfert des compétences "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" et "terrains familiaux locatifs".
CADRE DE VIE. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés.
CADRE DE VIE. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
CADRE DE VIE. Installations classées. Société du Dépôt de Saint-Priest. Demande d'autorisation d'extension du Dépôt de Saint-Priest. Avis du Conseil.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion pris par Madame le Maire en application de la délibération n° 40 du Conseil municipal du 11 juillet 2020.
VOEU: France Travail
ENFANCE. Dénomination de la nouvelle maison de l'enfance des quartiers Charréard - Max Barel - Pasteur - Monery.
RELATIONS INTERNATIONALES. Attribution d'une subvention d'urgence à la Fédération du Rhône du Secours Populaire Français pour les actions de soutien à destination de la Turquie et de la Syrie suite au séisme du 6 février 2023.
INTERCOMMUNALITE. Convention relative à la gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains. Ville de Vénissieux/Métropole de Lyon.
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2023. Opérations proposées.
FINANCES LOCALES. Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires dit "Fonds vert". Opérations proposées.
FINANCES LOCALES. Aides à l'investissement 2023. Métropole de Lyon. Appel à projets municipaux.
CADRE DE VIE. Tennis Auguste Delaune. Couverture de trois terrains.
EDUCATION. Convention de mise à disposition de moyens de la Ville à la caisse des écoles. Autorisation de signature.
JEUNESSE. Achats de lots de récompenses pour l'Evénement jeunesse.
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2023.
AFFAIRES CULTURELLES. Convention pluriannuelle de partenariat entre l'Espace Pandora, la Ville de Vénissieux, la Ville de Lyon et l'État (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Rhône-Alpes).
AFFAIRES CULTURELLES. Convention d'objectifs annuelle entre l'association APCIAC et la Ville de Vénissieux.
AFFAIRES CULTURELLES. Convention pluriannuelle de partenariat entre le SPIP, la Maison d'arrêt Lyon Corbas et la Ville de Vénissieux.
RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Participation de la Métropole Lyon aux dépenses de communication engagées par la Commune de Vénissieux au titre du projet de renouvellement urbain des Minguettes pour l'année 2022.
URBANISME. Convention Projet Urbain Partenarial T6 - Secteur Vaillant Couturier Nord. Autorisation à signer la convention Ville de Vénissieux/Métropole de Lyon/SCCV Vénissieux Vaillant Couturier.
COMMANDE PUBLIQUE. Renouvellement du marché d'exploitation et de maintenance des installations de génie climatique et de télégestion des bâtiments communaux.
RESSOURCES HUMAINES. Création d'un poste de Directeur Général Adjoint faisant fonction de Directeur Général des Services.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
RESSOURCES HUMAINES. Conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Créations et suppressions de postes sur emplois permanents, non permanents et spécifiques.
INSTITUTIONS. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal. Mise en place d'un procès-verbal de séance.
INFORMATION. Compte-Rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n°40 du conseil municipal du 11 juillet 2020.
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commune de Vénissieux au cours des exercices 2014 à 2021. Information au Conseil.
FINANCES LOCALES. Instruction budgétaire et comptable. Approbation du Règlement budgétaire et financier de la commune.
FINANCES LOCALES. Budget primitif 2023. Budget principal et budget annexe.
FINANCES LOCALES. Taux et taxes directes locales pour 2023.
FINANCES LOCALES. Subventions 2023 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville.
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2023. Opérations proposées.
RESSOURCES HUMAINES. Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).
VIE ASSOCIATIVE. Crise énergétique. Création d'un fonds de soutien aux associations.
POLITIQUE DE LA VILLE. Plateau Fertile. approbation de la convention de co-financement avec la Banque des Territoires. Désignation des lauréats des appels à projet pour le volet "agriculture urbaine", et le volet "citoyen - espace Ressources".
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation sociale 2023. Approbation des subventions Ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Vénissieux.
FINANCES LOCALES. Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l'année 2023.
PATRIMOINE. Groupe scolaire Gabriel Péri. Travaux de maintenance et de mise en conformité en matière d'accessibilité.
SECURITE. Exonération des versements liés au parking sécurisé de la Rotonde.
EDUCATION. Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire. Plan Mercredi pour la période 2023 à 2025.
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association Traction Avant Compagnie.
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement convention d'objectifs avec l'association La Perche.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec l'Union Sportive Vénissieux rugby (USV Rugby).
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec le Vénissieux Hand-Ball (VHB)
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
INFORMATION. Compte-Rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n°40 du conseil municipal du 11 juillet 2020.
CADRE DE VIE - INFORMATION. Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable.
DROITS DES FEMMES. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2021.
FINANCES LOCALES. Débat d'orientation budgétaire 2023.
CADRE DE VIE. Avis de la Ville de Vénissieux sur la concertation portant sur l'extension et le renforcement de la Zone à Faibles Émissions (ZFE).
COMMANDE PUBLIQUE. Construction d'un nouveau restaurant scolaire dans le groupe scolaire Ernest Renan.
CULTURE. Appel à projets Culture. Mise en place du dispositif.
FINANCES LOCALES. Budget Principal. Décision Modificative.
FINANCES LOCALES. Mise à jour de l'inventaire 2022.
FINANCES LOCALES. Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2022.
FINANCES LOCALES. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2023. Budget principal.
FINANCES LOCALES. Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2023.
FINANCES LOCALES. Catalogue des tarifs 2023. Évolutions et nouveaux tarifs.
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires Parilly et Jules Guesde. Création d'un périmètre commun.
LOGEMENT. Prise de participation de la SEM SACOVIV au capital de la SCCV Novy Jicin.
LOGEMENT. Convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété la Pyramide 2022 - 2024. Avenant N°1.
ACTION SOCIALE. Convention quadripartite entre Vénissieux, Saint-fons, Corbas et l'Association VIFFIL pour la mise à disposition respectif de logement d'urgence.
SANTE HYGIENE PUBLIQUE. Convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône relative à la lutte contre la non-décence des logements.
PREVENTION SECURITE. Adhésion de la Ville de Vénissieux au Conseil Départemental de l'accès au droit du Rhône (CDAD).
SPORTS. Attribution d'une subvention à l'association Lyon Métropole Danse sportive dans le cadre de frais exceptionnels.
COMMANDE PUBLIQUE. Renouvellement du marché d'assurances 2023-2026.
CADRE DE VIE. Travaux d'entretien et de réparation des installations d'éclairage public. Procédure adaptée ouverte. Lot unique.
CADRE DE VIE. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le géo-référencement des réseaux électriques souterrains.
COMMANDE PUBLIQUE. Marché de services à bons de commande-renouvellement. Prestations de missions de gardiennage et de sécurité incendie dans les divers bâtiments et terrains communaux.
EDUCATION. Avenant à la convention cadre de labellisation de la cité éducative Vénissieux/Saint-Fons. Autorisation de signature.
CULTURE. Adhésion à l'association Vidéomuséum.
CULTURE. Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2023.
CULTURE. Régie Autonome Personnalisée La Machinerie. Modification des membres du Conseil d'Administration.
FORMALITES ADMINISTRATIVES. Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs.
POLITIQUE DE LA VILLE. Équipe de Pilotage de la mission Grand Projet de Ville. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2022).
SOLIDARITÉ ACTION SOCIALE. Convention d'objectifs et de moyens 2023 - 2025 entre la Ville et l'Association Office Municipal des Retraités (OMR) de Vénissieux.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec le Club Municipal Omnisports Vénissieux Gymnastique Danse Trampoline (CMOV Gym Danse Trampo).
RESSOURCES HUMAINES. Convention Centre de Gestion du Rhône (CDG69). Socle commun de compétences.
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels auprès de la régie autonome personnalisée La Machinerie.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) des fonctionnaires territoriaux de la Ville de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
PRÉVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Automobile".
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Bazar Bimbeloterie"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 Centre Commercial CARMILA. branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail".
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Hypermarché".
PRÉVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2023 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager".
INSTITUTIONS. Indemnités de fonctions des élus municipaux.
INSTITUTIONS- Majoration des indemnités de fonctions des élus municipaux.
CADRE DE VIE. Rapport d'activité du SIGERLy - Année 2021. INFORMATION AU CONSEIL.
INFORMATION. Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal (CNI). Année 2021.
INFORMATION. Rapport d'activité du SITIV - Année 2021
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion pris par Madame le Maire en application de la délibération n°40 du Conseil Municipal du 11 juillet 2020.
INTERCOMMUNALITE. Pacte de cohérence métropolitain. Avis du Conseil Municipal
INTERCOMMUNALITE. Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) mise en place entre la Métropole et les communes membres. Désignation des représentants de la ville
JEUNESSE. Appel à projets "Jeunes et aussi Citoyens". Subventions aux lauréats
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés Publics. Renouvellement de la convention de regroupement de commandes pour la fourniture d'électricité, de gaz et de services associés. Autorisation à signer la convention.
INFORMATION. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
INFORMATION. INTERCOMMUNALITE. Débat sans vote sur les orientations du Règlement Local de Publicité de la Métropole de Lyon
CADRE DE VIE. Transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux dans le cadre de la création de ligne de tramway T10 (gare de Vénissieux/Gerland). Autorisation à signer la convention
SANTE PUBLIQUE. Mise en place d'un dispositif de vaccination mobile contre la COVID-19
RESSSOURCES HUMAINES. Mise en place du télétravail à la ville de Vénissieux.
EDUCATION. Cité Éducative Vénissieux / Saint-Fons. Attribution d'une subvention à la ville suite à l'appel à projets 2021 / 2022
ACTION SOCIALE. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Pimms Médiation Lyon Métropole pour le projet Territoire Zéro Non-Recours
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville au titre de l'année 2021. Opérations éligibles
ACTION SOCIALE. Fonds d’Aides aux Jeunes. Autorisation à signer la convention pour 2021
EDUCATION. Mise en œuvre d’un Environnement Numérique de Travail pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de Vénissieux. Autorisation de signature de la convention
JEUNESSE ET SPORTS. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2022
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE. Autorisation de cession à titre gratuit de matériels informatiques à des associations
DOMAINE ET PATRIMOINE. Acquisition, à titre gratuit, d’un terrain nu situé 44 à 50, rue du professeur Roux et appartenant à la société VINCI IMMOBILIER.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Institution, à titre gratuit, d’une servitude de passage d’une ligne électrique en tréfonds d’une parcelle communale située avenue Maurice Thorez, au profit de la SA ENEDIS. Approbation d’une convention.
CADRE DE VIE. Approbation de la convention d'occupation du domaine public entre la ville et la Métropole de Lyon relative à la mise à disposition d'une parcelle rue Gaspard Picard. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Gestion de l'inventaire: Frais d'études et insertions à amortir et sortie de véhicules
COMMANDE PUBLIQUE. Marché de travaux concernant la création d'un terrain de futsal extérieur au complexe sportif Auguste Delaune. Attribution d'un marché
COMMANDE PUBLIQUE. Acquisition et installation de mobiliers scolaires et périscolaires pour les écoles primaires de la Ville de Vénissieux ainsi que les Maisons de l’Enfance & prestations annexes. Autorisation de lancement du marché et signature
FINANCES LOCALES - Alliade Habitat : Construction de 20 logements sociaux situés 13 rue Anatole France à Vénissieux. Prêt de 2 424 983€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération 2020/17 du 3 février 2020
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la Référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles
RESSOURCES HUMAINES. Régime indemnitaire de la police municipale.
RESSOURCES HUMAINES. Création et conditions de pourvoi de poste sur emplois permanents et non permanents
RESSOURCES HUMAINES. Astreintes
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
INFORMATION. Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux du 1er juillet 2021
INFORMATION. Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2020
INFORMATION. Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal. Année 2020
INFORMATION. Rapport d'activité du SITIV. Année 2020
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
CADRE DE VIE. Rapport pour information. Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable.
DROITS DES FEMMES. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2020
FINANCES LOCALES. Débat d'orientation budgétaire 2022
FINANCES LOCALES. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2022. Budget principal
FINANCES LOCALES. Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2022
FINANCES LOCALES. Catalogue des tarifs 2022. Evolutions et nouveaux tarifs
FINANCES LOCALES. Budget Principal. Décision Modificative
FINANCES LOCALES. Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation de l’exercice 2021
VIE ASSOCIATIVE. Plan de soutien aux associations "Vénissieux, Aujourd'hui pour demain". Fonds financier de soutien aux associations. Quatrième attribution.
RESSOURCES HUMAINES. Temps de travail. Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019.
SANTE PUBLIQUE. Avenant n°1 à la convention annuelle ARS / Ville d'objectifs et de financement relative à la mise en place et au fonctionnement d'un dispositif de vaccination COVID-19
FORMALITES ADMINISTRATIVES. Recensement de la population 2022. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
SANTÉ PUBLIQUE. Convention avec l'Association Départementale de l'Education à la Santé, les centres sociaux des Minguettes et le centre associatif Boris Vian. Organisation des permanences de médiation santé pour 2022
SANTÉ PUBLIQUE. Convention de subventionnement pour 25 000€ dans le cadre de l'appel à projets Santé Environnement lancé par la Métropole. Signature de la convention d'attribution pour les années 2021 à 2023.
COMMANDE PUBLIQUE. Fourniture de produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer.
POLITIQUE DE LA VILLE. Équipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2021).
URBANISME. Convention Projet Urbain Partenarial T6 - Secteur Vaillant Couturier Sud. Autorisation à signer la convention Vaillant Couturier Sud.
ECONOMIE. Projet de modification du Pacte d'actionnaires de la SEM Patrimoniale du Grand Lyon. Approbation des modifications du Pacte d'actionnaires et signature.
PETITE ENFANCE. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022. Autorisation de signature.
Convention Territoriale Globale. Autorisation de signature.
PATRIMOINE. Signature de la convention tripartite entre les sociétés PIZZORNO, ENDESA et la Ville de Vénissieux pour l'accès à la station-service Avenue Pierre SEMARD par les véhicules GNC de la Ville.
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE. Dématérialisation des autorisations des droits des sols (ADS)
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE. Création d'une plateforme centralisée de gestion des régies comptables. Autorisation à solliciter les subventions dans le cadre du plan de relance numérique
SPORTS. Subvention exceptionnelle au Vénissieux Handball, association sportive vénissiane.
EDUCATION. Financement écoles privées sous contrat. Approbation du financement de l'école Jeanne d'Arc.
EDUCATION. Plan de Relance Numérique. Demande de subvention et autorisation de signature
SPORTS. Autorisation à signer une convention d'objectifs avec le Centre de Recherche et d'Education par le Sport et la Santé (CRESS).
RESSOURCES HUMAINES. Convention d'objectifs et de moyens entre le CASC et la ville de Vénissieux.
VIE ASSOCIATIVE. APASEV. Renouvellement convention d'objectifs et de moyens. Autorisation de signature.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-éducatives de Vénissieux (APASEV).
AFFAIRES CULTURELLES. Régie autonome personnalisée de la Machinerie. Modification des membres du Conseil d'Administration
RESSOURCES HUMAINES. Dépôt d'un dossier de demande d’accompagnement financier « Démarche de prévention spécifique liée à la crise sanitaire » auprès du Fonds national de prévention de la CNRACL.
RESSOURCES HUMAINES. Convention unique entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et la ville de Vénissieux
RESSOURCES HUMAINES. Convention entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et la ville de Vénissieux relative au dispositif de signalement des actes de violences
RESSOURCES HUMAINES. Avenant à la convention socle commun de compétences entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et la Métropole de Lyon, et la Ville de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents et non permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Régie de restauration scolaire et sociale.
RESSOURCES HUMAINES. Modification du tableau des emplois.
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour 2022 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail").
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Hypermarché"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Automobile"
PREVENTION SECURITE. Ouvertures dominicales pour l'année 2022 branche "Bazar Bimbeloterie"
AFFAIRES JURIDIQUES. Protection fonctionnelle de Monsieur Bayrem BRAIKI - 10e Adjoint au Maire
AFFAIRES CULTURELLES. Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2022
FINANCES LOCALES. Exercice 2021. Produits irrécouvrables. Admissions en non valeur. Budget principal et budget annexe
FINANCES LOCALES. Garantie d’emprunt. Maintien de la garantie de la Ville au bénéfice la Société pour le Développement de l’Habitat Constructeur après fusion absorption de la Société Anonyme Régionale d’HLM de Lyon.
FINANCES LOCALES. Mise à jour comptable pour le compte d’avances 238. Budget principal
INFORMATION. Rapport d'activité du SIGERLY. Année 2020
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Budget primitif 2022. Budget principal et budget annexe.
FINANCES LOCALES. Taux et taxes directes locales pour 2022
FINANCES LOCALES. Subventions 2022 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
DEVELOPPEMENT DURABLE. Avis sur la mise en œuvre par la Métropole de Lyon de la Zone de Faibles Emissions (ZFE) interdisant la circulation aux véhicules particuliers Crit'Air 5 ou non classés
DEVELOPPEMENT DURABLE. Projet de troisième Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération lyonnaise. Avis du Conseil.
CADRE DE VIE. Arrêt de projet relatif à l'élaboration du Règlement local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon Avis du Conseil.
URBANISME. Signature du contrat de relance du logement avec l'Etat et la Métropole de Lyon
AFFAIRES CULTURELLES. Inscription au Pass Culture gouvernemental
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation sociale 2022. Approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Construction de l'équipement Polyvalent Pyramide - Validation du programme - Procédure de consultation du Maître d'œuvre.
COMMANDE PUBLIQUE. Travaux de réhabilitation et d'extension du Centre Roger Vailland et de la crèche "graine d'Eugénie".
CADRE DE VIE. Implantation d'un boisement urbain à Vénissieux
JEUNESSE. Dispositif chantiers jeunes 16/25 ans. Signature d'une convention.
JEUNESSE. Attribution de récompenses pour le concours photo jeunesse - festival Essenti'Elles 2022
SPORTS. Signature d’une convention d’objectifs avec le CMOV Natation
SPORTS. Signature d'une convention de mise à disposition du complexe Delaune au CMOV Natation et au CMOV Plongée
COMMANDE PUBLIQUE. Marché de nettoyage de divers bâtiments communaux. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2022
FINANCES LOCALES. Mise à jour comptable des comptes de tiers - 458
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents, non permanents et spécifiques
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2022. Opérations proposées.
FINANCES LOCALES. Aides à l'investissement 2022 de la Métropole de Lyon. Appel à projets municipaux
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2022. Opérations proposées
POLITIQUE DE LA VILLE. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Approbation de l’ajustement mineur n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier Minguettes - Clochettes.
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2022 (GSUP)
SANTE PUBLIQUE. Convention d'objectifs et de financement Ville/ARS dans le cadre du fonctionnement du Centre de vaccination Covid 19 de Vénissieux.
SANTÉ ET HYGIÈNE PUBLIQUES. Convention d'objectifs relative au Point Accueil Ecoute Jeunes. Autorisation à signer. Année 2022.
ECOLE DE MUSIQUE. Convention relative à l'organisation de classes à horaires aménagés Musique (CHAM) au Collège Jules Michelet.
CULTURE. Convention d'objectifs avec l'association Traction Avant Compagnie
CULTURE. Convention d'objectifs avec l'association La Perche
CADRE DE VIE. Convention de délégation de gestion de l'espace des Grandes Terres par la Métropole de Lyon aux Communes de Feyzin - Corbas et Vénissieux
SERVICE ECONOMIE. Adhésion au RTES (Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire).
ENFANCE. Activités périscolaires et extrascolaires de la Ville de Vénissieux. Adaptation du règlement
RESTAURATION SCOLAIRE. Convention de mise en place du dispositif petits déjeuners dans les établissements scolaires d'éducation prioritaire.
COMMANDE PUBLIQUE. Adhésion à la centrale d'achats de la Métropole.
RESSOURCES HUMAINES. Elections professionnelles 2022
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi de postes sur emplois permanents, non permanents et spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la Référente Cité Educative au sein du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles de Vénissieux.
RESSOURCES HUMAINES. Dispositif de recrutement sous Contrat d'Engagement Educatif - Direction Enfance Education (DEE).
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
URBANISME. Demande de la Ville dans le cadre de l'enquête publique de la modification n°3 du PLUH.
CADRE DE VIE. Rapport pour information. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Mme le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Compte de gestion 2021 du comptable public. Budget principal et annexe.
FINANCES LOCALES. Compte administratif 2021. Budget principal et annexe
FINANCES LOCALES. Clôture du budget annexe Chaufferie des Minguettes et affectation des résultats de clôture.
FINANCES LOCALES. Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2021.
FINANCES LOCALES. Budget supplémentaire 2022. Budget principal et annexe
METROPOLE. Avis du Conseil Municipal sur le projet de territoire de la CTM Portes du Sud.
RELATIONS INTERNATIONALES. Attribution d'une subvention d'urgence à la Fédération du Rhône du Secours Populaire Français pour des actions de solidarité à destination des pays en guerre et notamment l'Ukraine.
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville au titre de l'année 2022. Opérations éligibles.
VIE ASSOCIATIVE. Plan de soutien aux associations "Vénissieux, Aujourd'hui pour demain". Fonds financier de soutien aux associations. Cinquième attribution.
ECONOMIE. Projet de convention partenariale avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat.
CADRE DE VIE - Dénomination de l'espace vert situé à l'angle des rues Guy Fischer et Gaspard Picard.
CADRE DE VIE. Appel à manifestation d'intérêt auprès des opérateurs d'autopartage et adoption d'un tarif de stationnement pour l'autopartage en libre-service ("free floating").
CADRE DE VIE - Groupes scolaires Parilly et Centre. Désimperméabilisation et végétalisation des cours
CADRE DE VIE - Reconduction du concours des Maisons, Jardins et Balcons fleuris de Vénissieux et approbation du règlement intérieur modifié pour les années 2022 - 2023 - 2024
AFFAIRES CULTURELLES. La Machinerie. Renouvellement convention Scène d'Intérêt National.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre pluriannuelle avec l'Office Municipal du Sport (OMS).
EDUCATION. Organisation de la semaine scolaire à 4 jours. Demande de reconduction
JEUNESSE. Appel à projets "Jeunes et Aussi Citoyens".
SPORTS. Création d'un tarif pour des mini-séjours sportifs.
EDUCATION. Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2021 et renouvellement des conventions pour 2022.
RELATIONS INTERNATIONALES. 15ème Biennale internationale de céramique de Manises. Prix de la Ville de Vénissieux.
CADRE DE VIE. Convention pluriannuelle ALEC 2022 - 2023. Accompagnement à la transition énergétique de la Ville et des Vénissians.
AFFAIRES CULTURELLES. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et la Ville de Saint-Fons dans le cadre du dispositif "City-Pass".
AFFAIRES CULTURELLES. Dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales publiques. Information et création de services numériques aux usagers (RFID) à la médiathèque de Vénissieux
MARCHES PUBLICS. Acquisition de documents pour les besoins de la médiathèque Lucie Aubrac et des bibliothèques de quartier
DOMAINE ET PATRIMOINE. Maison des services publics VENISSY : modification de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Echange et ventes de lots de copropriété avec le syndicat des copropriétaires et la Métropole de Lyon.
FINANCES LOCALES. Budget principal. Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.
ENERGIES. Conseil en Energie Partagé (CEP). Convention d'adhésion entre la Ville de Vénissieux et le SIGERLy.
RESTAURATION. Nomination d'un nouveau directeur de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale.
FINANCES LOCALES. Foncière Habitat et Humanisme : Acquisition et amélioration d'un logement au 11 rue Vaillant Couturier à Vénissieux - Prêt de 78 107 €. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
LOGEMENT SOCIAL. Participation financière de la Ville à la construction de l'opération de logement social "Francisco Ferrer"-Alliade Habitat.
LOGEMENT SOCIAL. Acquisition, amélioration d'un logement social financé en Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI), situé 11 rue Vaillant Couturier, Habitat et Humanisme.
COMMANDE PUBLIQUE. Cadre de vie. Gestion des déchets, lot complémentaire. Autorisation de lancement de procédure et de signature.
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la directrice du Centre Communal d'Action Sociale.
RESSOURCES HUMAINES. Créations d’emplois non permanents et suppressions de postes sur emplois spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
SYSTEMES D INFORMATION. Adhésion de la Ville de Vénissieux à l'Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère personnel (AFCDP)
CADRE DE VIE - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés. Information au Conseil.
INFORMATION. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2021.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
POLITIQUE DE LA VILLE. Plateau Fertile : projet d'agriculture urbaine en Quartier Politique de la Ville.
COMMANDE PUBLIQUE. Construction de la nouvelle piscine Auguste DELAUNE. Lancement de la procédure de marché global de performance.
CADRE DE VIE. Convention avec la Métropole de Lyon pour la création des Micro-Implantations Florales sur la Ville de Vénissieux.
RELATIONS INTERNATIONALES. Versement d'une subvention et dons de divers matériels scolaires à l'Association Mouvement des Étudiants et Jeunes Comoriens de Lyon - MEJCL.
JEUNESSE. Dispositif bourse au permis de conduire.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre avec la SAS Vénissieux Handball.
ECONOMIE. Tarification des emplacements de chalets dans le cadre du marché de Noël de la Ville de Vénissieux.
INSERTION. Convention de partenariat entre la Ville et la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi.
INSERTION. Avenant N°5 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi.
INSERTION. Convention d'objectifs 2022 entre la Ville de Vénissieux et l'association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - CIDFF.
INSERTION. Convention d'objectifs 2022 entre la Ville de Vénissieux et la Mission Locale.
DROITS DES FEMMES. Convention d'accueil et de soutien des femmes victimes de violences avec l'association VIFFIL - SOS FEMMES.
ACTION SOCIALE. Convention tripartite d'objectif et de moyens entre la Ville, la CAF et les Centres sociaux des Minguettes - 2022/2026.
ACTION SOCIALE. Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ): Bilan 2021 et renouvellement de la convention tripartite entre la Ville de Vénissieux, le CCAS de Vénissieux et la Métropole de Lyon pour l'année 2022.
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre-pluriannuelle avec le Vénissieux Football Club (VFC).
SPORTS. Autorisation à signer la convention-cadre pluriannuelle avec l'Amicale Laïque Vénissieux Parilly Basket (ALVP Basket)
SPORTS. Autorisation à signer une convention cadre pluriannuelle avec le Club Municipal Omnisports Vénissieux Gymnastique Rythmique (CMOV GR).
SPORTS. Subventions exceptionnelles aux associations sportives vénissianes.
JEUNESSE ET SPORTS. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2023.
RESTAURATION SCOLAIRE. Convention de mise en place du dispositif petits déjeuners dans les établissements scolaires d'éducation prioritaire.
PETITE ENFANCE. Règlement de fonctionnement de l'Accueil Relais Petite Enfance et critères de priorisation des admissions en Établissement D'accueil du Jeune Enfant . Approbation des modifications.
COMMANDE PUBLIQUE. Accord-cadre à bons de commande pour l'aménagement et la location des structures provisoires. Années 2023,2024,2025,2026.
INSTITUTIONS. Modifications des modalités de calcul des indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux.
LOGEMENT. Participation financière exceptionnelle de la Ville à l'Association du Fichier Commun du Rhône (AFCR).
LOGEMENT.Construction de 25 logements sociaux locatifs à la ZAC du Grand Parilly par Grand Lyon Habitat. Participation financière de la ville
LOGEMENT. Construction de 56 logements sociaux situés dans la ZAC Vénissy par Lyon Métropole Habitat. Participation financière de la Ville.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Occupation, à titre gratuit, par SYTRAL Mobilités d'un terrain situé dans le parc Louis Dupic pour l'installation d'un local technique. Approbation d'une convention.
FINANCES LOCALES. Budget annexe de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale de Vénissieux. Décision modificative.
FINANCES LOCALES. Rapport de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 30 juin 2022.
FINANCES LOCALES. Exercice 2022. Admissions en non valeur. Budget principal.
COMMANDE PUBLIQUE. Fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer.
FINANCES LOCALES. Foncière d'Habitat et Humanisme : Acquisition d'un logement au 42 rue Louise Michel à Vénissieux. Prêt PLAI de 32 459 €. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
FINANCES LOCALES. ADEF RESIDENCES : Refinancement d'un prêt PLS d'un EHPAD rue Professeur Calmette à Vénissieux. prêt PLS 6 550 374€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
RESSOURCES HUMAINES. Astreintes
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition de la coordinatrice du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles.
RESSOURCES HUMAINES. Créations, suppressions et conditions de pourvoi sur emplois permanents, non permanents et spécifiques.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
CADRE DE VIE - Implantation de nouveaux projets de boisements urbains à Vénissieux.
INFORMATION. Rapport pour information SACOVIV
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion pris par Mme le Maire en application de la délibération n°40 du Conseil Municipal du 11 juillet 2020.
INSTITUTIONS - Election d'un nouvel adjoint en remplacement d'un adjoint démissionnaire.
INSTITUTIONS. Création d'une nouvelle délégation.
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de lexercice 2008
Information - Compte rendu au Conseil municipal des actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire, Député du Rhône, en vertu de la délibération du 7 avril 2008 lui donnant délégation
Compte administratif de Monsieur le Maire pour la gestion 2008
ICF Sud Est Méditerranée « Résidence les Magnolias » 63 rue Jules Guesde à Vénissieux Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs PLS Emprunts PLS de 848 815 € et PLS complémentaire de 484 259 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et consignations. Garantie Sollicitée à hauteur de 15 %
ICF Sud Est Méditerranée « Les Cigognes » rues Banette et Planchon et Victor-Hugo à Vénissieux Construction de 34 logements Emprunts PLUS de 1 751 315 €, PLAI de 138 634 € et PLS de 491 749€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et consignations. Garantie Sollicitée à hauteur de 15 %
Compte de gestion 2008 de Monsieur le Comptable public
Quartier Pyramide - Résidentialisation des pieds de tours propriété de l'OPAC du Rhône Participation financière
Le revenu de solidarité active - RSA
Zac Vénissy - Cession de lots à la SERL
ZAC Vénissy - Lots 340, 342, 343 et 291 appartenant à la Ville Constat de désaffectation et demande de déclassement
Equipement Petite Enfance Viviani Acquisition en VEFA à Alliade Habitat du volume de la crèche sise avenue Viviani
Espaces extérieurs îlot du Cerisier Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique
Acquisition de photocopieurs - Appel d'Offres Ouvert
Espaces extérieurs Max-Barel 2 Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique
Projet de Maison des associations - Centre Associatif Boris Vian. Révision à la baisse du montant des travaux et du coût d'opération. Signature de l'avenant n° 3 de la convention avec le SIGERLy
Programmation CUCS 2009 du GPV - Modification du rapport n° 8 du Conseil municipal du 27 avril 2009
Subvention aux Centres sociaux - Année 2009
Abords du collège Louis-Aragon - Création d'un parking
Fonds Local d'Aide aux Jeunes
Programmation urbaine de proximité sur le quartier Léo-Lagrange
Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2009
Installations classées. Laboratoire AGUETTANT Demande dautorisation dexploiter une extension de la plateforme logistique à Saint-Fons. Avis du Conseil
Remise en état et en conformité de la chaufferie biomasse de la Ville
Exercice 2009 Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur N° 1 Budget principal et budget annexe de la Régie Autonome de la Restauration Scolaire et Sociale
Mise en application de la loi de finances rectificative n° 2007 - 1824 du 25 décembre 2007 relative à la nouvelle taxation de la publicité pour 2010. Avis du Conseil
Tableau des emplois
S.A. dH.L.M. Habitations Modernes et Familiales HMF Résidence Les Primevères 10-20 avenue maurice Thorez à Vénissieux Travaux damélioration Prêt de 211.000,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la ville à concurrence de 15% - Adaptations techniques
Modification de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services Techniques
Mission Locale - Subventions 2008 et 2009 accordées par la Ville - Valorisation de ce financement par le PLIE
CACHIN. Immeuble locaux tertiaires et services publics. Demande de déclassement de la parcelle E 2368 pour une cession à CFA Rhône-Alpes Auvergne ou toute société susceptible de se substituer.
Régie d'avances et de recettes Equipement polyvalent jeunes Pyramide - EPJ Ajustement
CACHIN Immeuble de locaux tertiaires et services publics. Acquisition gratuite de terrains à la Communauté Urbaine de Lyon
Modification de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
CACHIN Immeuble locaux tertiaires et services publics. Autorisation à CFA Rhône-Alpes Auvergne de déposer une demande de permis de construire
Centre social Eugénie COTTON 23 rue Georges Lyvet Travaux de réhabilitation
Contrat Educatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2009 - 2010
Réhabilitation de la couverture du gymnase J. Anquetil. Mise en place d'un générateur photovoltaïque.
Comité de ligne Lyon Grenoble Désignation dun représentant
Règlement intérieur du Conseil municipal Modification de l'article 'modernisation du Conseil municipal'
Reconstruction de la chaufferie biomasse de la Ville - Avenant 24
Consultation nationale sur la votation citoyenne - Privatisation de la Poste
Office Municipal des Retraités-Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration
Modiffication du tableau des emplois
Budget de l'exercice 2009 - Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires - Décisions modificatives n° 1 - Budget principal
23ème journée mondiale du refus de la misère Position de la Ville
Régie d'avances et de recettes Maison de quartier Darnaise Ajustement
Convention de jumelage entre l'Opéra national de Lyon et la ville de Vénissieux
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par le Maire, en vertu de la délibération du 7 avril 2008, lui donnant délégation.
Centre communal d'action sociale (CCAS) - Conseil d'administration - Composition : élection des membres du Conseil municipal
Personnel Agents de développement - Remplacement dun agent de développement Création dun emploi financé par lETAT, le Grand Lyon et la Ville de Vénissieux Projet animation des opérations urbaines et sociales - Modification dun emploi dagent de développement Missions et rémunération
Dotation de Solidarité Urbaine 2008 - Emploi
Travaux de maintenance, de réalisations, d'adaptations d'installations téléphoniques dans les bâtiments communaux. Marchés pour l'année 2010 renouvelables en 2011, 2012 et 2013.
Participation financière de la ville - Construction de 30 logements locatifs sociaux SACOVIV - 20 rue Jules Ferry
Aide financière de la Ville au fonctionnement de l'association de locataires 'opération Million'
Dotation de Développement Urbain - Opérations proposées
Remplacement de Madame le Maire Michèle Picard au sein de divers organismes
Désaffectation de logements de fonction - Ecoles primaires publiques
Mise à jour de l'inventaire de l'ordonnateur et de l'état de l'actif du comptable public au 31 décembre 2008
LE COULOUD - Création du parc d'activités BIOSUD Cession des terrains à DCB INTERNATIONAL ou toute société pouvant se substituer
SCI du Couloud Construction du groupe hospitalier mutualiste « Les Portes du Sud » Emprunt de 6 000 000,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 750 000,00 €
Budget de lexercice 2009 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 2 Budget principal et budgets annexes
Délégation à Madame le Maire
SACOVIV Pose dantennes paraboliques résidences « Jacques Duclos » et « Le Monery » Prêt de 165 000,00 € à contracter auprès de la Caisse dEpargne Rhône-Alpes Lyon Garantie sollicitée à hauteur de 100 %
Modification du Tableau des Emplois
Equipe de pilotage du GPV et de la ZFU Autorisation pour verser des participations et solliciter des subventions de fonctionnement Programmation année 2009
Travaux d'extension de la vidéo protection - Phase 2
Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (territoire de Décines Charpieu) : avis du conseil municipal sur le dossier darrêt de projet
Subvention de la ville pour la réhabilitation de 8 logements, 1 avenue de la République
protection fonctionnelle - prise en charge des honoraires d'avocat et frais de procédure judiciaire
Projet RESPECT Subvention à lassociation Traction Avant
ZAC Armstrong - Approbation du mode de réalisation et du bilan financier prévisionnel
Transfert des serres municipales avenue Jean Moulin
Convention générale entre la ville de Vénissieux et l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (A.P.A.S.E.V.)
Recensement de la population Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal
Programme Pluriannuel d'Investissement - Travaux de rénovation et de mise en sécurité du réseau Eclairage Public Années 2010 - 2011
Enfouissement de réseaux rue Professeur Roux. Convention de servitude à établir entre la Ville et le SIGERLY. Pose d'un coffret électrique encastré dans le mur de clôture sis, 86, rue du Professeur Roux.
Bilan des cessions et des acquisitions immobilières décidées en 2008.
Modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme Demandes de la Ville de Vénissieux au Grand Lyon.
Participation financière aux titres d'abonnement aux transports publics du personnel municipal
Subvention de l'Etat pour le financement de l'étude de cohérence commerciale du coeur de ville
S.A. dH.L.M. Habitations Modernes et Familiales HMF Résidence Les Primevères 10-20 avenue Maurice Thorez à Vénissieux Travaux damélioration Prêt de 211 000,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la ville à concurrence de 15 % - Adaptations techniques
Produits irrécouvrables Admission en non valeur n° 2 Budget annexe de la Régie Autonome de la Restauration Scolaire et Sociale
Subventions déquipement versées Exercice 2008 - Amortissements
Relevé provisoire des résultats dexploitation Année 2009 Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale
Médiathèque Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la Drac : exposition Dragons en folie
Subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux en 2010 - Acomptes
Autorisation du Conseil Municipal pour engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement jusquau vote du budget primitif 2010 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de lexercice 2009
Budget de lexercice 2009 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 3 Budget principal et budget annexe « Chaufferie des Minguettes chaudière bois
Emplois fonctionnels de Directeurs Généraux Adjoints
Reconduction de l'emploi de coordinateur Atelier Santé Ville
Atelier Santé Ville
Frais détudes et dinsertion soldés en 2008 Amortissements
Intervention de la Médiathèque Lucie-Aubrac à la Maison dArrêt de Corbas. Signature dune convention de partenariat et dun avenant pour Vénissieux
Convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et les restaurants du Cur, Les Relais du Rhône
Relations internationales - IXème Biennale internationale de la Céramique de Manises (Espagne) - Délégation municipale à Manises pour la remise du Prix 'Ville de Vénissieux' le 30 novembre 2009 - Voyage de la délégation par avion.
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Mme le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009, lui donnant délégation
Rapport annuel 2008 sur la qualité du service public d'élimination des déchets. Information au Conseil
Création d'un nouveau groupe de travail pour mettre à jour le règlement local de publicité Avis du Conseil
Règlement intérieur du Conseil municipal : modification de l'article 20 intitulé 'Procès verbaux'
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires Bilan 2009 et renouvellement des conventions pour 2010
Eboulement de talus rue Gaspard-Picard
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'école occupant un logement
Personnel - Protection Fonctionnelle - prise en charge de l'indemnisation d'un agent suite aux dommages causés à son véhicule
Installations classées Société Chantiers modernes Demande d'autorisation d'exploitation Avis du Conseil
Actualisation du coût des travaux liés au tramway T4
Indemnités de fonction des élus : liste complémentaire
Modification du Tableau des Emplois
Mise à disposition dun agent au Centre Nautique Intercommunal
Programme de reconstruction du groupe scolaire Joliot-Curie et de la maison de l'enfance
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale Valeur des stocks initiaux et finaux 1er janvier 2009 et 31 décembre 2009
Solidarité envers les populations sinistrées du tremblement de terre de Haïti
Budget primitif 2010 - Débat d'orientation budgétaire
Motion relative à la réforme des Collectivités locales
CACHIN. Immeuble locaux tertiaires et services publics. Cession des terrains à CFA Rhône-Alpes Auvergne ou toute société susceptible de se substituer à elle
Stade Auguste Delaune - réalisation d'un mini terrain en synthétique - demande de subventions
Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. Information au Conseil
Fixation du tarif de redevance du chauffage des logements de fonction du personnel enseignant
Renouvellement de la ligne de trésorerie - Du 1er janvier au 31 décembre 2010
Programmation sociale 2010 du GPV - Attribution des subventions - Autorisation de lancer une consultation pour la mission dIngénierie du développement social
Programme des emprunts pour 2009 - Information sur les réalisations
Surveillance, sécurité incendie, gardiennage de certains bâtiments communaux et de la déchetterie communautaire. Appel d'offres
Service Environnement Convention 'Murs Propres' et tarif
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) - Convention annuelle 2010
Biens présumés vacants et sans maître Cession à Madame Danièle RAMDANI de deux parcelles de terrain situées 10, rue Pierre Degeyter
Bien vacant et sans maître Cession à Monsieur Emilien NIGON d'un local situé 26, 28, rue Anatole France
Participation financière de la Ville à la construction du logement social
Solidarité envers les populations sinistrées du Chili
Protection fonctionnelle et juridique
Demande de subventions aux partenaires sociaux dans le cadre des activités de la DDSMJ - Année 2010
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009 lui donnant délégation.
Création d'un poste de chargé de mission 'journaliste'
Contrat Enfance Jeunesse - Année 2010 - Versement de subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la petite enfance : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin à Malice, Tourni Cotton, Graines d'Eugénie, Cerf Volant
Mission Economie Transformation d'un emploi de chargé de mission en CDD en emploi en CDI
C.L.S.P.D - Renouvellement dun emploi de coordonnateur social au Commissariat en contrat à durée déterminée
Subventions aux associations et établissements publics concourant directement à la mise en uvre de la politique municipale en 2010
Modification du Tableau des Emplois
Commission consultative des Services publics locaux
Projet de budget primitif pour l'exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes
Vote des taux des taxes directes locales pour 2010
Subventions à diverses associations pour l'année 2010
Programme des emprunts pour 2010
Crédits libres des écoles et fêtes de fin d'année des écoles maternelles publiques - Année scolaire 2010/2011
Frais détudes et dinsertion soldés en 2009 Amortissements
Contrat triennal 2008-2010 conclu avec le Département du Rhône - Approbation et autorisation de solliciter les subventions de la tranche 2008
Mise en place d'une caution pour la tenue des vide-greniers
Exercice 2010 Produits irrécouvrables Admission en non valeur n° 1 Budget principal
Création d'emplois saisonniers - été 2010
Délégation à Madame le Maire : modification du point 16 relatif aux actions en justice
Subventions déquipement versées Exercice 2009 - Amortissements
Contrat triennal 2008-2010 conclu avec le Département du Rhône - Approbation et autorisation de solliciter les subventions de la tranche 2009
Attribution des récompenses aux participants du concours des maisons et balcons fleuris de Vénissieux pour les années 2010-2011-2012
Gestion sociale et urbaine de proximité Programmation 2010
Reconstruction du groupe scolaire Joliot Curie et de la maison de l'enfance - Validation du programme
Cinéma Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC : Cinévilles-Passeurs dImages
Compostage individuel. Modalités de mise en oeuvre et mode de paiement des usagers
Participation financière de la Ville à la construction du logement social
Mise en application de la loi de finances rectificative n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 relative à la nouvelle taxation de la publicité pour 2010 et la loi du 4 août 2008 dénommée 'Taxe locale sur la Publicité extérieure', ainsi que la circulaire d'application du 24 septembre 2008
Ecole de Musique Nouveau tarif « Classes musique » 2010-2011
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educative (APASEV) - Compte de résultat et bilan 2009
Fonds Local d'Aide aux Jeunes - Convention Ville / Département / CCAS
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009 complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation
Personnel Création dun emploi de Chargé de mission sécurité et prévention de la délinquance au sein de la Direction Unique de la Prévention et de la Sécurité
Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2010
Compte de gestion 2009 de Monsieur le Comptable public
Création d'un poste d'attaché faisant fonction de journaliste
Ajustement du tableau des emplois
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2010 Opérations proposées
Compte administratif de Madame le Maire pour la gestion 2009
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2009
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat Réhabilitation des 40 logements de la résidence 'Les Peupliers' 15 à 21 rue Gabriel Péri à Vénissieux Emprunt de 219 132,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d'H.L.M. Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes (HMF) Construction, en l'état futur d'achèvement, de 14 logements sociaux collectifs, situés 14 rue Jules Ferry - Clémentine à Vénissieux Emprunts PLUS de 860 670,00 € et PLUS Foncier de 426 816,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat Travaux de réhabilitation de 100 logements locatifs sur la résidence 'Picard Péri' Emprunt de 402 320,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
Evolution de la chaufferie urbaine - Construction d'une chaufferie gaz - Avenant n° 25
Projets partenariaux bureau information jeunesse - Collège Jules-Michelet
Convention d'exploitation du réseau d'éclairage public de la Zone Industrielle de Vénissieux/Corbas/Saint-Priest
Mission Locale - Subvention 2010 accordée par la Ville - Valorisation de ce financement par le PLIE
Extension des compétences exercées par la Communauté urbaine de Lyon à la compétence 'Infrastructure et réseaux de télécommunications'
Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la commune de Lissieu
Rapport annuel 2009 du Grand Lyon - Communication
Communication sur les travaux réalisés par la Commission consultative des Services publics locaux (CCSPL) du 24 juin 2010
Sakineh Mohammadi Ashtiani Citoyenne d'honneur Motion de soutien à Sakineh Mohammadi Ashtiani en mobilisation contre la lapidation
Dotation de Solidarité Urbaine 2009 - Emploi
Acceptation d'un fonds muséal
Avenant à la convention de mise à disposition de quarante quatre jardins familiaux
Subventions à diverses associations pour 2010 Liste complémentaire
Exercice 2010 Produits irrécouvrables Admission en non-valeur n° 2 Budget principal et budget annexe de la Régie Autonome de la Restauration Scolaire et Sociale
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009 complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation
Quartier Léo Lagrange - Réaménagement de l'espace central
Budget de lexercice 2010 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 2 Budget principal
Taxe dhabitation Institution dun abattement de 10% de la valeur locative moyenne des habitations de la commune pour les personnes handicapées
Conventions d'objectifs avec l'ALVP basket et le CMOV gymnastique rythmique
Programmation pluriannuelle des investissements Maintenance et développement Travaux en régie
Création d'un marché sur la place Ennemond-Romand et fixation du tarif
Mise à jour de l'inventaire de la Ville
Contrat Educatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2010-2011
Acquisition de photocopieurs. Appel d'offres ouvert
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux conseils d'école - modification
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre de Vénissieux - Modification des membres du Conseil dAdministration
Budget de lexercice 2010 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 3 Budget principal
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat Construction de logements sociaux dans un ensemble immobilier avenue Viviani - Emprunts de 2.024.516,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de 1.875.902,00 € à contracter auprès du Crédit Agricole Centre-Est - Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Cimetières communaux - Travaux nécessaires aux inhumations, exhumations, reprises de concessions et à la surveillance des cimetières pendant l'année 2011 et éventuellement les années 2012 - 2013 - Procédure adaptée.
Recensement de la population Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal
Réhabilitation du gymnase Jean Guimier Présentation du projet
Contrat pluriannuel 2004 - 2007 entre le département du Rhône et la ville de Vénissieux - Avenant
Subvention de fonctionnement à lAssociation Bizarre !
Demande de subventions pour l'acquisition dappareils de projection numérique Salles 2 et 3 du Cinéma Gérard-Philipe
Participation de la ville au programme national de suivi réalisé par COPARLY
Travaux de restructuration de l'équipement regroupant la maison de quartier Darnaise et l'agence Grand Lyon Habitat
Programmation CUCS 2010 - Actions complémentaires
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2010 - Opérations éligibles
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
Sécurité incendie ERP de l'Hôtel de Ville - bâtiment annexe - commissariat
Fournitures de bureau et papier - Appel d'offres ouvert, pour un an, éventuellement renouvelamble 3 fois
Travaux d'entretien et de réparations des installations d'Eclairage Public - Marché sur appel d'offres pour une année éventuellement renouvelable 3 fois - Deux lots Ville et Zone Industrielle
Information - Compte rendu au Conseil Municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009, complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation.
Tarifs publicitaires du guide de la Ville - Année 2011/2012.
Autorisation du Conseil Municipal pour engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement jusquau vote du budget primitif 2011 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de lexercice 2010
Subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux en 2011 Acomptes
Relevé provisoire des résultats dexploitation Année 2010 Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale
Reconstruction du groupe scolaire Joliot Curie et de la Maison de l'enfance - Désignation du maître d'oeuvre
Acquisition de véhicules utilitaires et de service - Années 2011 - 2012 - 2013
Aide exceptionnelle à l'Office Municipal du Sport
Association Sportive des Minguettes - Aide exceptionnelle
Plan Local d'Urbanisme : Modification n° 8 - Demandes de la Ville au Grand Lyon
Régie davances et de recettes Equipement Polyvalent Jeunes Darnaise - Déficits
Exercice 2010 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur n°3 - Budget principal et Budget Annexe de la Régie de Restauration scolaire et sociale de Vénissieux.
Budget de lexercice 2010 Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires Décisions modificatives n° 4 Budget principal et budget annexe 'Chaufferie des Minguettes - Chaudière bois
Installations classées - Métaldyne International France
Atelier Santé Ville 2011
Construction de logements Autorisation à Alliade Habitat et à SLCI Promotion de déposer des autorisations d'urbanisme
Demande d'autorisation auprès de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires - Régularisation des crédits 2010
Bilan des cessions et des acquisitions immobilières décidées en 2009
Modification du tableau des emplois
Convention dobjectifs entre la Ville de Vénissieux et lAssociation dénommée Centre associatif Boris Vian
Subventions à diverses associations pour 2010 liste complémentaire
Débat d'orientations budgétaires 2012
Plan Local d'Urbanisme : Modification n° 10. Demandes de la Ville au Grand Lyon
Programmation CUCS 2012. Attribution des subventions
Périmètre scolaire. Modification des périmètres pour les GS Saint-Exupéry et Anatole-France. Création d'un périmètre commun
Périmètre scolaire. Modification des périmètres pour les groupes du Centre et Gabriel Péri. Création d'un périmètre scolaire commun
Dérogations aux périmètres scolaires. Définition des critères d'admission des demandes de dérogation pour l'année scolaire 2012-2013
GPV. Résidentialisation des pieds de tours. Propriété de l'OPAC du Rhône. Quartier Pyramide. Participation financière
Construction de logements avenue Marcel Cachin. Désaffectation et déclassement de deux terrains (E2061 et E2063)
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Extension de la déchetterie. Participation financière de la Ville
Groupe scolaire du Centre 43 boulevard Laurent Gérin à Vénissieux. Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures
Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux. Marchés à bons de commande pour un an renouvelables 3 fois
Contrat Educatif Local. Programmation Année Scolaire 2011-2012. Demande de subvention complémentaire
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'écoles occupant un logement
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre de Vénissieux. Modification des membres du Conseil d'Administration
Modification tableau des emplois
Pacte de Cohérence Métropolitain - Approbation du contrat pour la Ville de Vénissieux -
Ouragan IRMA - Solidarité envers les populations sinistrées - Subvention exceptionnelle
Signature de la Convention de collaboration partenariale relative au Conseil Local de Santé Mentale (CLSM).
Contrat Éducatif Local - Demande de subvention - Année Scolaire 2017-2018
Adoption du règlement intérieur et désignation des membres du comité artistique dans le cadre du 1% du Groupe scolaire Flora Tristan
Conseil Energie Partagé (CEP) - Convention d'adhésion entre la Ville et le SIGERLy
Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique pour le respect des droits de reprographie des partitions à l'Ecole de musique Jean-Wiener.
Désignation de nouveaux représentants au Conseil d'administration des collèges J. MICHELET et P.ELUARD
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux - Modification de la délibération n°3 du Conseil municipal du 12/10/2015
Exercice 2017. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur
Renouvellement des contrats d'assurance de la ville au 1er janvier 2018. Procédure d'appel d'offres ouvert (AOO)
Renouvellement de l'adhésion à l'association du Fichier commun de la demande locative sociale
SACOVIV. Emprunt de 3 M€ à contracter auprès de la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes pour le financement de son Plan Stratégique de Patrimoine. Garantie sollicitée à hauteur de 100%
Participation financière de la Ville à la construction de l'opération de logement social "ADAGIO" - SACOVIV
Participation financière de la Ville à la construction de l'opération de logement social "COSY GARDEN" - ICF
SA d’HLM VILOGIA. Emprunt de 2 946 285 € à contracter auprès de la Banque Postale pour le financement d’une acquisition en VEFA de 24 logements sociaux situés 2 rue Pasteur à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA d’HLM. Garantie d’emprunt pour l’acquisition en VEFA de 28 logements collectifs 1 passage de l’Avenir - annule et remplace la délibération 23 du 20 mars 2017
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA d’HLM. Garantie d'emprunt pour l’acquisition en VEFA de 35 logements collectifs rue Eugène Varlin - annule et remplace la délibération 24 du 20 mars 2017
SOLIHA Solidaire pour l’habitat - Bâtisseur de logement d’insertion Rhône-Alpes. Emprunt de 10 209 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition d’un logement au 251 route de Vienne. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération n°25 du 20 mars 2017
Relations internationales. XIIIème Biennale internationale de la céramique de Manises (ville jumelle espagnole). Reconduction du prix de la ville de Vénissieux en novembre 2017
Donation d'une œuvre par Madame Notargiacomo
Frais d'études et d'insertion soldés en 2016 - Amortissements - Budget principal
Installation classée Centre de déminage interdépartemental de Lyon à Corbas
Installation classée Société POURQUERY DMP - Demande d'autorisation présentée en vue d'exploiter une installation de fonte et d'affinage de métaux non ferreux, 93 boulevard du Parc d'Artillerie à Lyon 7ème.
Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 28 juin 2017
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 42 du Conseil Municipal du 13 avril 2015, modifiée par la délibération N° 16 du 9 mai 2016 et de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation.
Tableau des emplois
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapport sur les orientations budgétaires 2018
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H), Avis de la Ville sur l'arrêt de projet
Décision Modificative n°2.
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation de l’exercice 2017
Réaménagement de la Maison des Services Publics de Vénissy
Groupe scolaire Louis PASTEUR Réhabilitation de l’élémentaire et transformation des logements de fonction en salles de classes
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Bazar Bimbeloterie"
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Commerce de vente de chaussures au détail"
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Automobile"
Ouvertures dominicales pour l'année 2018 branche "Hypermarché"
Ouvertures dominicales pour l'année 2018 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", Bijouterie")
Convention VITROPHANIE
Dissolution du Sival - répartition de l'actif
Convention de gestion du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Autorisation à signer
Equipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2017)
Puisoz - Travaux d'accessibilité - Avenant 1 à la Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole sur l'éclairage public
Groupe scolaire Léo Lagrange. Convention de servitude de passage d'une canalisation avec Vénissieux Energies.
Approbation de la convention de groupement de commandes pour la fourniture d’électricité, de gaz et de services associés
Recensement de la population 2018 - Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2018
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2018. Budget principal
Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2018 pour l'ensemble des équipements culturels
Catalogue des tarifs 2018. Evolutions et nouveaux tarifs
Mise à jour de l'inventaire de budgets annexes
Déclaration de Coopération Culturelle : Grand Lyon la Métropole, l'État, Villes signataires dont Ville de Vénissieux, Le Grand Parc de Miribel Jonage
SACOVIV. "Prêt de haut de bilan bonifié » de 2 M€. Garantie sollicitée à hauteur de 100%
Avantages en nature
Heures supplémentaires
Astreintes
Personnel : Modification du tableau des emplois
Présentation des observations définitives rendues par la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion 2010-2016 du syndicat intercommunal du centre nautique Saint-Fons Lyon Vénissieux
Bilan 2016 des actions "emploi"
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Budget primitif 2018. Budgets principal et annexe
Taux des taxes directes locales 2018
Subventions 2018 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
SACOVIV. Réhabilitation thermique de la Résidence "Le Monery". Emprunt de 8 956 837,76 € à contracter auprès de La Banque Postale. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
Signature d'un protocole d'accord transactionnel - Désordres toiture serres municipales
Marché d'acquisition et d'installation de mobiliers scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2018
Appel à projet Jeunes et aussi Citoyens - Attribution des subventions aux lauréats
Convention générale entre la Ville et l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Convention annuelle entre la Ville et l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) Année 2018
Autorisation à solliciter une subvention - Création d'un jardin partagé rue Vaillant Couturier
Personnel : Convention de mise à disposition du directeur du Centre Communal d'Action Sociale
Personnel : Mise à disposition d'un agent technique au Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
Personnel : Modification du tableau des emplois
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
Programmation sociale 2018: approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Convention GSUP (Gestion Sociale et Urbaine de Proximité) 2015-2020
Programmation financière GSUP 2018
Création d'un marché de producteurs à Vénissieux le vendredi en fin d'après-midi Place Ennemond Romand
Subventions 2018 aux crèches associatives
Elections professionnelles 2018
Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
Convention de l'entretien des surlargeurs engazonnées de la plate-forme de tramway T4
Renouvellement de labellisation Cit'ergie - Juin 2020
Convention constitutive d'un groupement de commande pour le géo référencement des réseaux électriques souterrains
Rapport d'évaluation des charges et ressources transférées des communes à la Métropole de Lyon
Avenant à la Convention d'objectifs Traction Avant Compagnie et Convention avec la Compagnie Virevolt dans le cadre du Défilé de la Biennale de la Danse 2018
Marché de services à bons de commande - renouvellement Prestations de mission de gardiennage et de sécurité incendie dans les divers bâtiments et terrains communaux
Changement de tiers de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Passage sur S2LOW
Mission d’inspection en matière de santé et de sécurité au travail. Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Rhône
Personnel : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement en application de l'article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984
Personnel : Création d'emplois non permanents en raison d'un accroissement temporaire d'activité
Personnel : Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Régie de la Restauration Scolaire et Sociale
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires Bilan 2017 et renouvellement des conventions pour 2018
Modification au sein des représentants de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Constitution d’un fonds de roulement pour la Caisse des écoles de Vénissieux
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
INSTALLATION CLASSEE Société SERPOL - Demande d'autorisation d'exploiter une plateforme de valorisation de matériaux inertes et non inertes, avenue Albert Ramboz à Feyzin. Avis du Conseil.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Avis concernant le Projet Régional de Santé
Contractualisation entre l'Etat et les collectivités territoriales- Approbation du contrat pour la Ville de Vénissieux
Compte administratif 2017. Budgets principal et annexes
Compte de gestion 2017 du comptable public. Budgets principal et annexes.
Affectation des résultats 2017. Budgets principal et annexe
Budget supplémentaire 2018. Budgets principal et annexe
Frais d'études et d'insertion soldés en 2017 - Amortissements - Budget principal
Dotation de la Politique de la Ville ( DPV) au titre de l'année 2018 - Opérations proposées
Adhésion de la Ville de Vénissieux à la structure métropolitaine d’insertion pour l’emploi (GIP)
Convention de partenariat pour la mutualisation des ressources en enseignement artistique entre la Ville de Vénissieux, de Corbas, de Feyzin et de Saint-Fons
Personnel : Ratios d'avancement des agents de la ville
Extension du groupe scolaire Charréard
Convention de partenariat Ville de Vénissieux - Caisse d'Allocations Familiales relative à la lutte contre l'indécence des logements
Convention de partenariat relative à la stérilisation des chats errants entre la Ville de Vénissieux et la SPA de Lyon et du Sud-Est
Atelier Santé Ville 2018
Convention relative au Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Convention pluriannuelle ALEC - Accompagnement à la transition énergétique des Vénissians.
Convention d'occupation du domaine public pour pose de matériels de relevé des compteurs d'eau
Mise à disposition d'un emplacement sur un terrain municipal pour l'installation d'un rucher, pour un particulier vénissian porteur d'un éco-projet soutenu par la Ville de Vénissieux dans le cadre de son Agenda 21.
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens - Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Consorts LAURENT 42, 55, rue Jules Ferry. Acquisition des terrains.
MJC. Dissimulation des réseaux secs chemin de Feyzin. Convention de servitude avec SIGERLY.
Nouveau cimetière. Dissimulation des réseaux secs chemin de Feyzin. Convention de servitude avec SIGERLY.
Espace vert chemin de Feyzin. Dissimulation des réseaux secs. Convention de servitude avec SIGERLY.
Alliade Habitat. Réhabilitation de 216 logements sociaux situés 38 à 52 avenue Viviani à Vénissieux. Prêt de 5 347 631€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
Alliade Habitat. Réhabilitation de 83 logements sociaux situés 2 boulevard Joliot Curie à Vénissieux. Prêt de 1 785 475€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
Création d'emplois saisonniers et besoins occasionnels
Personnel : Modification du tableau des emplois
Installations Classées Société IKEA - Demande d'autorisation présentée en vue d'exploiter une installation de chauffage et de climatisation de son nouveau magasin sur la commune de Vénissieux.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel de gestion de la SACOVIV - Exercice 2016-2017
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité Métropolitain
Avis sur la mise en œuvre par la Métropole de Lyon de la Zone de Faibles Emissions (ZFE), contraignant la circulation aux véhicules les plus polluants.
Avis de la Ville de Vénissieux sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs de la Métropole de Lyon (PPGID) - 2018/2023
Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGID) - Positionnement de la Ville de Vénissieux dans le Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs (SAID)
Approbation d’un prêt de trésorerie au profit de l’Association Régie de Quartier Armstrong
Commande publique- Création de la Commission délégation de service public (CDSP)- Fixation des conditions de dépôt des listes
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2018 - Opérations éligibles
CHAUFFERIE CENTRALE DE VENISSIEUX. Cession à la Métropole de Lyon.
Dénomination de 2 nouvelles voies Quartier du Puisoz
Signature de la Convention annuelle relative aux permanences de médiation santé
Contrat Educatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2018/2019
Convention de participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées "Jeanne d'Arc" et "La Xavière"
Autorisation à solliciter des subventions - DSJF - Année 2018
Mise à disposition par la Métropole de Lyon d'une plateforme mutualisée pour la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics au 1er octobre 2018
Fonds Local d'Aide aux Jeunes (FLAJ) - Autorisation à signer la convention pour 2018
Jumelage avec Oschatz - Subvention du projet : « Échange scolaire avec le lycée Thomas Mann d'Oschatz » du lycée Jacques Brel
Conventionnement entre la ville de Vénissieux et le SITIV pour la mise en place d’une centrale d’achat dans le domaine du numérique
SACOVIV - Réhabilitation complète de la résidence du Couloud de 220 logements, située 1-17, 39-59 avenue des Martyrs de la Résistance à Vénissieux, pour un montant de 6 863 239€. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
Régie Autonome Personnalisée La Machinerie. Modification des membres du Conseil d'Administration
Adhésion à l'association Scientipôle Savoirs et Société
Adhésion de la Ville au Centre d'études de la conjoncture immobilière (CECIM)
Personnels : conditions de pourvoi de postes de catégorie A et créations de postes
Personnel : modifications du tableau des emplois
Décision modificative n°2
Mise à jour de l'inventaire de la Ville
Exercice 2018. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur. Budgets principal et annexe de la Régie autonome de la restauration scolaire
Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 28 juin 2018
INSTALLATIONS CLASSEES. Société CIBEVIAL - Demande d'autorisation présentée en vue de la restructuration de son site, 4-10 rue du Mont-Blanc à Corbas.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Budget primitif 2019. Budget principal et budget annexe
Taux et taxes directes locales 2019
Subventions 2019 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
Avenant à la convention de la Dotation Politique de la Ville 2018
Equipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et animateur de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2018)
PENAP - Val d'Ozon - Balmes Viennoises
Avenants aux conventions tripartites d'objectifs et de moyens 2016-2020 des Centres Sociaux de Vénissieux
Secteur Petite Enfance - Conventions d'objectifs et de moyens 2019/2021 - Associations Saperlipopette et Arc-En-Ciel
Programmation sociale 2019 : approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Approbation d’un prêt de trésorerie au profit de l’Association CERTA
Convention de partenariat entre l'Opéra national de Lyon et la Ville de Vénissieux
Prix de vente de repas de la Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale pour l'année 2019
APASEV - Convention financière- Année 2019
Bilan 2018 actions "emploi"
Angle avenue Jean Jaurès - avenue Marcel Paul. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle section BL n°1. Cession de cette parcelle à la société Noaho ou à toute autre personne morale substituée à elle. Autorisation à déposer une demande de permis de construire.
Travaux d'entretien et de réparation des installations d'Eclairage Public. Procédure adaptée ouverte pour une année éventuellement renouvelable 3 fois. Lot unique
Marché à bons de commande pour l'aménagement et la location de structures provisoires - Année 2019-2020-2021-2022
Personnel : Tableau des emplois
Dissolution sans liquidation de la SA HLM Gabriel Rosset- Réitération de la garantie accordée au profit de Lyon Métropole Habitat
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Adoption du Projet Educatif de Territoire 2019-2022
Règlement de la restauration scolaire et des accueils de loisirs en maisons de l'enfance
Catalogue des tarifs 2019. Evolution et nouveaux tarifs
Concession de service - Mise à disposition, installation, maintenance et exploitation commerciale d’un réseau d’affichage à vocation publique - Choix de l’attributaire
OPÉRATION LYON MÉTROPOLE HABITAT - îlot Ferry/Houël/Croizat Désaffectation et déclassement du domaine public communal
Convention d'accueil et de soutien des femmes victimes de violence avec l'Association VIFFIL-SOS FEMMES
Convention de maîtrise d'ouvrage unique portant sur le réaménagement de la Maison des services publics de Vénissy
Conventionnement de la Machinerie comme Scène d'Intérêt National
Autorisation à solliciter des subventions - année 2019 - Activités Jeunesse et Sports
Convention d'objectifs avec l'association Traction Avant Compagnie
Aide financière pour un déplacement sportif inter-académique à l'association sportive scolaire du Collège Paul Eluard
Personnels : Conditions de pourvoi d’un poste de Catégorie A et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Personnel : Modification du tableau des emplois
Délégation du Conseil municipal au Maire - Mise à jour
Régie d'avances pour les activités de l'EPJ Moulin à Vent - demande de remise gracieuse
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 32 logements collectifs 21 rue de la Commune de Paris. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour la construction de 28 logements collectifs 22 chemin du Charbonnier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
SA d’HLM VILOGIA. Garantie d'emprunt de 6 429 123€ pour le financement de la réhabilitation de 301 logements rue Paul-Verlaine et rue Vaillant-Couturier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
SACOVIV. Acquisition du groupe « Pyramidion ». Emprunt de 1 101 819€. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2017 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, lui donnant délégation
Compte administratif 2018. Budgets principal et annexe
Compte de gestion 2018 du comptable public. Budgets principal et annexe
Affectation du résultat 2018
Budget supplémentaire 2019. Budget principal et annexe
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2019 - Opérations proposées
Dotation de Soutien à l'Investissement public Local au titre de l'année 2019 (DSIL)- Opérations proposées
Nœud Ferroviaire Lyonnais - Débat public
Schéma départemental et métropolitain d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Rhône 2019-2025
Convention tripartite entre Vénissieux, St Fons et l'Association VIFFIL - SOS FEMMES pour la mise à disposition respectif de logement d'urgence
Création de la ZAC marché Monmousseau-Balmes - Avis de la Ville sur l'étude d'impact
PUISOZ. Approbation de l'avenant n°1 à la convention du Projet Urbain Partenarial avec la société LIONHEART et la Métropole de Lyon
Convention de délégation de gestion de l'espace des Grandes Terres par la Métropole de Lyon aux Communes de Feyzin - Corbas et Vénissieux
Subventions et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Attribution des récompenses aux participants du concours des maisons et balcons fleuris de Vénissieux pour les années 2019-2020-2021
Modalités d'admission en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Petite Enfance - Règlement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant
Petite Enfance - Règlement de l'Accueil Relais Petite Enfance (ARPE)
Règlement des activités périscolaires du service des sports de la DSJF
Convention d'objectifs entre la Ville et le Sen No Sen Karaté
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires - Bilan 2018 et renouvellement des conventions pour 2019
Petite Enfance - attribution de marché public - Achat de places en établissement d’accueil du jeune enfant dans le secteur du Centre
Règlement des frais de déplacement des élus et des agents de la Ville de Vénissieux
Personnel : Saisonniers et besoins occasionnels-Eté 2019
Personnel :Evolutions de postes - Responsable du pôle prévention des risques professionnels à la Direction des Ressources Humaines (DRH), Secrétariat de la Médecine professionnelle et du Service Prévention des risques professionnelle (DRH), Responsable de Résidence Autonomie à la Direction Solidarité Action Sociale (DSAS)
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnel : Dispositif de recrutement sous Contrat d’Engagement Educatif - Direction Enfance Education (DEE)
Personnel : Convention de recours à la prestation d'intérim du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Personnel : Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire pour l’exercice de fonctions de Directrice générale adjointe des services du pôle vie sociale
Personnel : Convention de mise à disposition de la directrice du CCAS
Personnel : Convention de mise à disposition du coordonnateur du Programme de Réussite Educative auprès de la Caisse des Ecoles de Vénissieux
Personnel : Mise à disposition de personnel auprès de la Mutuelle des Territoriaux et hospitaliers
Evolution des grilles de rémunération du personnel de droit privé de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale
Renouvellement de Marché pour les travaux de maintenance, de réalisation et d'adaptation des installations de protection contre l'effraction et de contrôle d'accès sur les bâtiments communaux - Années 2020-2021-2022-2023
Renouvellement de Marché pour les contrôles techniques réglementaires annuels sur les bâtiments communaux. Années 2020-2021-2022-2023
Marché de fourniture de lampes, divers matériels électriques nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux, du réseau d'éclairage public et à divers services municipaux (marché à bons de commande). Autorisation de signature
Travaux de rénovation et de mise en sécurité du réseau Eclairage Public. Marché passé pour 1 an éventuellement renouvelable 3 fois
SACOVIV. Acquisition du groupe « Keops ». Emprunts de 9 525 413.81 € à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 100%.
SACOVIV- Garantie d'emprunt Keops pour un prêt transfert de patrimoine 2 601 497€.
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Emprunt de 1 947 187€ pour la construction de 21 logements collectifs 22 chemin du Charbonnier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15% Annule et remplace la délibération n°17 du 08/04/2019
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Emprunt de 2 444 877€ pour l'acquisition en VEFA de 24 logements collectifs 21 rue de la Commune de Paris. Garantie sollicitée à hauteur de 15% Annule et remplace la délibération n°16 du 08/04/2019
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 8 logements PLS- 21 rue de la Commune de Paris. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
ICF Habitat Sud-Est Méditerranée. Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 7 logements PLS au 22 chemin du Charbonnier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Adoma -Garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 98 logements - 5 boulevard de Jodino - Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Réaménagement de la dette de Alliade Habitat
SA d’HLM VILOGIA. Emprunt de 6 429 123€ à contracter pour le financement de la réhabilitation de 301 logements rue Paul Verlaine et rue Vaillant Couturier à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération n°18 du 08/04/2019
INSTALLATIONS CLASSEES. Société SECOSAR Etirage, 7 rue Eugène Hénaff à Vénissieux. Institution de servitudes d'utilité publique. Avis du Conseil.
RAPPORT POUR INFORMATION - Rapport annuel de gestion de la SACOVIV - Exercice 2017-2018
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 15 du Conseil Municipal du 26 juin 2017, ainsi que dans la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon et ses annexes - Financement de la reconstitution de l'offre démolie et de l'ingénierie
Approbation du Pacte Territorial d'Insertion pour l'Emploi (PTI'e)
Cité Educative - candidature pour la labellisation
Consolidation Plan Climat Air Energie de la Ville
Autorisation d'engagement de deux conventions PIG Energie 2 et OPAH Copropriété la Pyramide
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2019 - Opérations éligibles
Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2019
Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 26 juin 2019
Budget principal. Décision modificative.
Exercice 2019. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur. Budgets principal.
Affectation des résultats du SIVAL suite à la dissolution
Convention de délégation partielle du Fonds d'Aide aux Jeunes
Autorisation à solliciter des subventions - année 2020 - Activités Jeunesse et Sports
Contrat Éducatif Local - Demande de subvention - Année scolaire 2019/2020
Forfait communal alloué à l’école privée sous contrat d’association « Jeanne d’Arc »
Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville de Vénissieux et le Centre Nautique Inter -communal
Conseil en Energie Partagé (CEP) - Convention d’adhésion entre la Ville et le SIGERLy
Convention partenariale avec le Vénissieux football club pour la mise en place de sections sportives dans les collèges
Convention relative au Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ) - Années 2019 et 2020
Signature de la Convention relative aux permanences de médiation santé - Années 2019 et 2020
Echange de fonciers avec la Métropole de Lyon. Acquisition des parcelles section BN n°140 et n°167 sises rue Président Salvador Allendé Cession des parcelles section CD n°53, n°54, n°57 et n°58 sises avenue Jean Moulin
LA SATIRE - 31B, rue Vaillant Couturier et 52, rue du professeur Roux. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle section AA n°142. Cession de cette parcelle à la société DIAGONALE ou à toute autre personne morale substituée à elle. Autorisation à déposer une demande de permis de construire.
ILOT ROMAIN ROLLAND - Rétrocession des espaces publics phase 2 Acquisition des talus auprès de la SARL d’aménagement Romain Rolland
Résidentialisation de la copropriété « le Nouveau Montchaud ». Régularisations foncières suite à des travaux d’aménagement : échanges fonciers avec la copropriété « le Nouveau Montchaud » - Abrogation de la délibération n°4 du conseil municipal du 7 novembre 2005.
AULAGNE - OPERATION LYON METROPOLE HABITAT Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise non cadastrée sise rue Gabriel Péri. Cession de ce terrain à Lyon Métropole Habitat.
Personnel : Tableau des emplois
Personnel : Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire pour l'exercice des fonctions de Directrice générale adjointe des services du Pôle Vie Sociale.
Personnel : Modification des conditions de pourvoi d'un emploi permanent à la Direction de Affaires Culturelles
Renouvellement des marchés de travaux de maintenance dans les bâtiments communaux par un accord-cadre multi-attributaires. Années 2020-2021-2022-2023.
RAPPORT POUR INFORMATION Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2018
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2018
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Débat d'orientation budgétaire
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2020. Budget principal
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2020
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Hypermarché"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Automobile"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 Centre commercial Carmilia (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie")
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Bazar Bimbeloterie"
Ouvertures dominicales pour l'année 2020 branche "Commerce de vente de chaussures au détail"
Modification des statuts et du Pacte d’actionnaires de la SEMPAT
Approbation de la convention entre la Ville de Vénissieux et la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi
Cité Educative - Autorisation à percevoir une subvention
Relations internationales. 14ème Biennale internationale de la céramique de Manises (ville jumelle espagnole). Prix de la Ville de Vénissieux
Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Office Municipal des Retraités (OMR)
Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Vénissieux, l'Etat, la Région et la RAP La Machinerie en tant que "Scène Conventionnée d'intérêt National - Art et Création"
Convention d'objectifs avec le Vénissieux handball
Convention d'objectifs avec l'USV rugby
Convention d'objectifs avec l'ALVP Basket
Convention d'objectifs avec le CMOV Gymnastique Danse et Trampoline
Convention d'objectifs avec le CMOV Gymnastique Rythmique
Convention d'objectifs avec le Centre de Recherche et d'Education par le Sport et la Santé (CRESS).
Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 - Autorisation de signature
Signature de la Convention de collaboration partenariale relative au Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) - 2019/2023
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale - relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2019.
Consultation des communes sur les modalités de la concertation du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie
Recensement de la population - Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Catalogue des tarifs 2020. Evolution et nouveaux tarifs.
Autorisation à solliciter des subventions au titre de l'année 2020 pour l'ensemble des équipements culturels
Prise en charge de la location de lignes d'eau pour les clubs aquatiques de Vénissieux au Centre Nautique Intercommunal
Alliade Habitat : réhabilitation de 83 logements situés 2bd Joliot Curie à Vénissieux. Prêt de 1 606 930€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
Opération de construction de logement locatif social du bailleur ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - NATEO : participation de la Ville
Opération de construction de logement locatif social du bailleur ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - LE PETIT CHARBONNIER : participation de la Ville
Marché d’entretien des espaces extérieurs et des bâtiments communaux, renfort logistique et sécurisation des abords des écoles, réservé aux entreprises de l’économie sociale et solidaire
Personnel : Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès de la Régie Autonome Personnalisée "La Machinerie"
Personnel - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès du Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnel : Conditions de pourvoi d’un poste de Catégorie A et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Rémunération des vacations médico-sociales
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Budget primitif 2020. Budget principal et budget annexe
Taux et taxes directes locales 2020
Subventions 2020 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
Dotation de Soutien à l'Investissement public Local au titre de l'année 2019 - Opérations éligibles
Avenant à la convention de la Dotation Politique de la Ville 2019
Cité éducative Minguettes Clochettes - Autorisation à percevoir des recettes
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Approbation de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier Minguettes-Clochettes
Programmation sociale 2020 : approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Soutien de la Ville au pack autonomie Vélo
Jumelage avec Oschatz - Subvention du projet : "Echange scolaire avec le lycée Thomas Mann d'Oschatz" du lycée Jacques-Brel
Convention relative à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive dans les écoles primaires publiques de la commune de Vénissieux
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2020
Conventions entre la Ville de Vénissieux et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnels : Conditions de pourvoi de postes de Catégorie A (Direction Ecoles et Bâtiments, Direction Solidarité Action Sociale et Grand Projet de Ville) et création de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Personnel : Dispositif de recrutement sous Contrat d'Engagement Educatif - Direction Enfance Education (DEE)
Alliade Habitat. Construction de 20 logements sociaux situés 13 rue Anatole-France à Vénissieux. Prêt de 2 224 908€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Création de 18 postes d'adjoints
Centre communal d’action sociale. Conseil d’administration. Composition.
Centre communal d’action sociale. Conseil d’administration. Election des membres du Conseil municipal
Marchés publics. Commission d’appel d’offres. Election des membres du Conseil municipal.
Commission de Délégation de Service Public (CDSP). Election des membres du Conseil municipal.
Fonds Local d'Aide aux Jeunes : nomination d’un Président et d’un suppléant de la Commission d'attribution
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration et aux assemblées Générales
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV). Autorisation à se porter candidat aux postes de Président du Conseil d’administration et de Vice-Président du Conseil d’administration.
Office Municipal des Retraités (OMR). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome personnalisée de la Machinerie. Désignation des membres du Conseil d’administration.
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’exploitation.
Caisse des écoles publiques de Vénissieux. Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité de la Caisse des écoles.
Conseil d’administration de l’Office Municipal des Sports (OMS). Désignation des représentants de la Ville
Mission Locale d’accueil, d’orientation et d’insertion sociale et professionnelle des jeunes de Vénissieux. Désignation des représentants de la Ville
Commission paritaire des marchés d’approvisionnement. Désignation des représentants de la Ville
Syndicat intercommunal du Centre Nautique Lyon/Saint-Fons/Vénissieux. Désignation des délégués de la Ville
Syndicat intercommunal des technologies de l’information pour les villes (SITIV). Désignation des délégués de la Ville
Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY). Désignation des délégués de la Ville.
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône. Désignation des représentants de la Ville
Centre Associatif Boris Vian (CABV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association.
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome personnalisée du journal Expressions. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration.
Régie autonome personnalisée du journal "Expressions". Désignation des représentants de la société civile au Conseil d'administration.
Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMIE). Désignation des représentants de la Ville
Pacte territorial d’insertion pour l’emploi (PTI’e). Désignation du représentant de la Ville
Association ESTIME. Désignation des représentants de la Ville
Société d'Economie Mixte Patrimoniale de la Métropole Grand Lyon. Désignation d'un représentant de la Ville de Vénissieux à l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale de la Société.
Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine. Désignation d’un représentant de la Ville.
Centre social du Moulin-à-Vent. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre Social de Parilly. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social.
Centre social des Minguettes. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social.
Désignation d’un membre du Conseil municipal chargé des questions de Défense
Comité Directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMF69). Désignation des représentants de la Ville
Commission locale d’information du laboratoire P4 Fondation Mérieux-Pasteur. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation (CLIC) concernant les sociétés ARKEMA, BLUESTAR SILICONES, MUNTSMAN, RHODIA OPERATIONS Belle Etoile, RHODIA OPERATIONS Usine de Saint-Fons Chimie. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation auprès des sociétés DISPAGRI à Chaponnay, CREALIS et Société du dépôt de Saint-Priest. Désignation d’un représentant de la Ville.
Commission Locale d’information et de surveillance de l’usine d’incinération Lyon Sud. Désignation d’un représentant de la Ville.
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école
Désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’administration des lycées et collèges
Droit à la formation des élus municipaux
Délégations du Conseil municipal au maire. Actes de gestion du Maire
Personnel. Emplois de collaborateurs de Cabinet. Inscription des crédits et rémunération
Association AMORCE. Désignation d’un représentant de la Ville.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°14 du Conseil Municipal du 8 avril 2019, lui donnant délégation
Compte de gestion 2019 du comptable public. Budgets principal et annexe
Compte administratif 2019. Budgets principal et annexe
Affectation du résultat 2019
Budget supplémentaire 2020. Budget principal et annexe
Crise sanitaire de la Covid 19 - Plan de soutien aux associations «Vénissieux Aujourd’hui pour Demain » Création d’un fonds financier de soutien aux associations
Produits communaux. Autorisation de renoncer à des recettes du fait de la crise sanitaire
Personnel : Mise en place d’une prime exceptionnelle aux agents mobilisés dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19
Attribution des indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Majoration des indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Personnel. Désignation des représentants de la Ville à la Commission de réforme du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG69)
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2020 - Opérations proposées
Dotation de Soutien à l'Investissement public Local (DSIL) au titre de l'année 2020 - Opérations proposées
Extension du Groupe scolaire Jules GUESDE
Construction de la Maison de l'Enfance Max BAREL
Forfait communal alloué à l’école privée Jeanne d’Arc
Exercices 2019 et 2020. Produits irrécouvrables. Admissions en non valeur. Budget principal.
Cinéma Gérard Philipe - Modification du Tarif Est-Ecran
Appel à projets "Jeunes Et Aussi Citoyens" 2020
Modalités d'admission en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Alliade Habitat : construction de 91 logements bd Irène Joliot Curie à Vénissieux. Prêt de 9 209 153€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
Personnel : Modification du tableau des emplois
Personnels : Conditions de pourvoi de postes de Catégorie A et B (Direction Solidarité Action Sociale, Direction Enfance Education, Direction Santé et Hygiène Publique, Direction des Ressources Humaines, Direction du Patrimoine, Direction du Cadre de Vie, Direction des Systèmes d'Information) et création de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité (Direction des Affaires Culturelles)
Création d'emplois saisonniers
Personnel : Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Mutuelle des Territoriaux et hospitaliers (MTH).
Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration. Rectification de la délibération n°21 de la séance du 11 juillet 2020 suite à une erreur de plume.
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école. Rectification de la délibération n°38 de la séance du 11 juillet 2020 suite à une erreur de plume
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2020 - Opérations éligibles
Groupe scolaire Moulin à Vent - Attribution de marchés Réhabilitation de l'élémentaire principale et transformation des logements de fonction en salles de classes.
Cité Éducative Vénissieux / Saint Fons - Attribution d'une subvention à la ville suite à l'appel à projets 2020 / 2021
Convention pluriannuelle ALEC 2020-2021 Accompagnement à la transition énergétique des Vénissians.
Prise en charge des contrats d'artistes prévus pour le festival Fêtes Escales du fait de la crise sanitaire de la covid-19
Personnel : Mise en place d’une prime exceptionnelle aux agents mobilisés dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19 pour les agents du SSIAD et des résidences autonomie
Autorisation à solliciter des subventions - année 2021 - Activités jeunesse et sports
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires Bilan 2019 et renouvellement des conventions pour 2020
Contrat Éducatif Local - Demande de subvention - Année Scolaire 2020-2021
Règlement général d'utilisation des salles municipales
Règlement intérieur de l'accueil de loisirs jeunes dans les Equipements Polyvalents Jeunes
Centre d'activités de jour de Parilly - Désignation des délégués de la Ville au Conseil de la Vie Sociale de l'établissement
Désignation des membres de la Commission communale d'accessibilité
Commission communale des impôts directs (CCID)- Proposition des commissaires au Directeur régional des Finances publiques
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Désignation des membres du Conseil d’exploitation.
Régie autonome personnalisée de la Machinerie Désignation des membres du conseil d'administration (personnalités représentant le public vénissian et personnalités culturelles qualifiées)
Alliade Habitat : Résidence étudiante de 91 logements bd Irène Joliot Curie ilôt C3 à PUISOZ GRAND PARILLY - Garantie d'emprunt de 9 209 153€. Garantie Ville à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération 2020/21 du 15/07/2020.
ICF Sud-Est Méditerranée : 29 logements le Grand Parilly Ilot C4 à PUISOZ GRAND RARILLY - Prêt de 2 985 400€. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession du mas de Montsoleil sur la commune de BOLLÈNE.
Equipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2019)
Personnels : Conditions de pourvoi de postes de Catégorie A et B, créations de postes spécifiques (PPR) et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité (Direction des Ressources Humaines, Direction Unique Prévention et Sécurité, Direction Enfance et Education et Direction du Patrimoine).
Personnel : Modification du tableau des emplois
Entretien - Attribution de marché public - Acquisition de produits, petits matériels d'entretien, divers articles de droguerie, sacs plastique, ouate et produits d'hygiène
Attribution d’un marché à bons de commande pour les travaux d’impression (offset et numérique) de la ville de Vénissieux par appel d’offre ouvert. Direction des Ressources en communication- Autorisation à signer le marché public
Frais d'études et d'insertion soldés en 2019 - Amortissements - Budget principal
Mise à jour de l'inventaire de la ville
INSTALLATION CLASSEE Demande d'autorisation présentée par la société FAB'ENTECH, en vue d'exploiter un bâtiment de production de solutions thérapeutiques, sise 50 rue Jean Zay à SAINT-PRIEST (Multiparc de Parilly). Avis du Conseil.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2018 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
RAPPORT POUR INFORMATION Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2019
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n° 40 du Conseil Municipal du 11 juillet 2020, lui donnant délégation
Règlement intérieur du conseil municipal
Rapport pour information. Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable.
Débat d'orientation budgétaire
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2019
Plan d'actions pluriannuel pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Ressources Humaines - Lignes directrices de gestion relatives à la promotion
Création d'un service de garderie du matin au sein des groupes scolaires de la Ville
Plan de soutien aux associations « Vénissieux Aujourd'hui pour Demain » - Fonds financier de soutien aux associations - Première attribution
Subvention complémentaire CCAS
Produits communaux. Autorisation à renoncer à des recettes du fait de la crise sanitaire - Rectificatif
Personnel : Contrats d'apprentissage
Fonds Quartiers Solidaires
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 Centre Commercial CARMILA (branches "Optique", "Commerce de détail de matériel de télécommunication", "Parfumerie", "Commerce de détail, décoration, cadeaux", "Bijouterie", "Commerce de vente de chaussures au détail"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Hypermarché"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Bazar Bimbeloterie"
Ouvertures dominicales pour l'année 2021 branche "Automobile"
Convention PIG Energie 2 (2019 - 2022) - Autorisation de signature de l'Avenant n°1
Approbation de l'adhésion de la SACOVIV à la Société anonyme de coordination Habitat Réuni
Exercice 2020. Produits irrécouvrables. Admissions en non valeur. Budget principal.
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale - relevé provisoire des résultats d'exploitation de l'exercice 2020
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2021. Budget principal
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2021
Catalogue des tarifs 2021. Evolution et nouveaux tarifs
Programmation GSUP 2020
Conventions tripartites d'objectifs et de moyens entre la Ville, la CAF et les Centres sociaux
Fonds d’Aides aux Jeunes (FAJ) : Bilan 2019 et renouvellement de convention pour 2020
Convention avec l'INSEE relative à la transmission des données de l'état civil
Conventionnement avec les lycées pour l’utilisation à titre onéreux d’équipements sportifs pour l’enseignement de l’EPS obligatoire et création de tarifs
Convention CRESS / Ville de Vénissieux 2021
Convention relative aux permanences de médiation santé - Année 2021
Convention fixant les modalités de gestion des archives entre le CCAS et la Ville - Autorisation à signer la convention
Ressources Humaines - Conventions entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et la Ville de Vénissieux
Ressources Humaines - Convention entre la délégation de Rhône-Alpes Lyon du CNFPT et la Ville de Vénissieux. Partenariat de formation pluriannuelle territorialisée.
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Caisse des écoles
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois
Ressources Humaines - Conditions de pourvoi de postes de catégorie A et B
Équipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2020)
Convention relative au raccordement des mobiliers urbains sur le réseau d'éclairage public de la Ville - Autorisation à signer
Renouvellement du Marché de fourniture de services de télécommunications.
Rapport pour information - Rapport d'activité du Centre Nautique Intercommunal - Année 2019
Rapport pour information - Rapport d'activité du SIGERLy - Année 2019
Rapport pour information - Rapport d'activité du SITIV - Année 2020
Rapport pour information - Rapport annuel de gestion de la SACOVIV - Exercice 2018-2019
Rapport pour Information - Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
Budget primitif 2021. Budget principal et annexe
Taux et taxes directes locales 2021
Subventions 2021 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) exceptionnelle au titre des années 2020-2021 - Opérations proposées
Plan de soutien aux associations "Vénissieux Aujourd'hui pour Demain" - Fonds financier de soutien aux associations - Deuxième attribution
Programmation sociale 2021 : approbation des subventions ville et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Programme d'Intérêt Général Energie 2. Modalité de mise en œuvre de la prime sociale en faveur des copropriétaires-occupants
Instauration de la prime "Grand âge" pour les auxiliaires de soins territoriaux
Rémunération des agents en période préparatoire de reclassement (PPR)
Affaires Culturelles. Convention annuelle d'objectifs avec l'association de Traction Avant Compagnie. Autorisation à signer
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l’année 2021
Vie associative - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Vénissieux et l'association dénommée Centre Associatif Boris Vian - Autorisation à signer
Proposition de mise en œuvre du dispositif "Promeneurs du Net" sur le territoire vénissian - Convention avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ)
Affaires culturelles. Autorisation à solliciter des subventions. Année 2021
Nouvelle cuisine centrale. Protocoles d’accord transactionnel. Autorisation à signer
Petite Enfance. Marchés publics. Achat de places en établissement d'accueil du jeune enfant dans le secteur du Grand Parilly. Autorisation à signer
Marchés publics. Gestion des déchets. Autorisation de lancement de procédures et à signer
ENFANCE. Accueil de loisirs le mercredi à la journée au sein des Maisons de l'enfance de la Ville. Création du service, adoption de la tarification.
ENFANCE. Règlement de fonctionnement des services périscolaires et extrascolaires à destination des enfants de 2 à 12 ans. Approbation du règlement mis à jour
EMPLOI. Association nationale "Territoire Zéro Chômeur Longue Durée". Autorisation à adhérer
INSERTION. Convention de partenariat entre la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi et la ville de Vénissieux. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2021. Nouvelles circulaires publiées - annule et remplace la précédente délibération 2021/4 du 1er février 2021.
INSTITUTIONS. Commission consultative des services publics locaux. Désignation des membres du Conseil municipal et des représentants d’associations
SANTE HYGIENE PUBLIQUE. Avenant n°1 à la convention relative au Conseil Local de Santé Mentale. Autorisation à signer
VIE ASSOCIATIVE. Subventions 2021 aux associations. Attribution de subventions
ENFANCE. Avenant au Projet Educatif de Territoire (PEdT) et labellisation Plan Mercredi . Approbation et Autorisation à signer
CADRE DE VIE. Convention d'entretien entre le Centre Nautique Intercommunal et la ville. Autorisation à signer.
ADMINISTRATION GENERALE. Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité. Autorisation à signer
LOGEMENT SOCIAL. Opération de construction de 73 logements sociaux par Lyon Métropole Habitat, quartier Grand Parilly. Participation financière de la Ville
DOMAINE ET PATRIMOINE. Echange de fonciers avec la Société d’Aménagement et de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV) aux abords de la résidence Le Couloud
AFFAIRES CULTURELLES. Exonération tarifaire et modification du Règlement intérieur pour les usagers de l'Ecole de musique.
FINANCES LOCALES. Demande de remise gracieuse pour la régie des établissements d'accueil de jeunes enfants
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux : accord-cadre multi-attributaires. Années 2021-2022-2023-2024.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Transport par autocars avec chauffeurs pour les activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux. Autorisation à signer.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fournitures scolaires et papeterie créative, jeux et jouets, livres scolaires et non scolaires nécessaires aux élèves des écoles publiques élémentaires, maternelles, aux maisons de l’enfance et autres services de la ville de Vénissieux. Autorisation à signer.
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fourniture de produits d’épicerie pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la procédure et à signer
RESSOURCES HUMAINES. Création et conditions de pourvoi de postes sur emploi permanent, créations et suppression d’emplois spécifiques et créations de postes en raison d’un accroissement temporaire d’activité
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
RESSOURCES HUMAINES. Contrat d’Engagement Educatif. Approbation du dispositif de recrutement
RESSOURCES HUMAINES. Majoration de l’indemnité de responsabilité du régisseur de la régie de recettes de la restauration scolaire
RESSOURCES HUMAINES. Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire. Autorisation de paiement.
INFORMATION. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2020
INFORMATION. Extinction des conventions de servitudes avec le SIGERLy rue professeur Roux-rue Vaillant Couturier
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
FINANCES LOCALES. Compte de gestion 2020 du comptable public. Budgets principal et annexe
FINANCES LOCALES. Compte administratif 2020. Budgets principal et annexe.
FINANCES LOCALES. Affectation du résultat 2020.
FINANCES LOCALES. Budget supplémentaire 2021. Budgets principal et annexe.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Participation de la Ville au capital de la Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) «OYE DISTRIBUTION ». Désignation d’un représentant du Conseil municipal
SANTE PUBLIQUE. Convention ARS / Ville annuelle d'objectifs et de financement relative à la mise en place d'un centre de vaccination COVID-19 et au financement du fonctionnement du centre
SANTE PUBLIQUE. Attribution d'un soutien financier exceptionnel par la Métropole de Lyon au centre de vaccination de Vénissieux
FINANCES LOCALES. Convention relative au versement de l’aide à l’investissement de la Métropole de Lyon pour les travaux de l’accueil de jour pour les personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer conduits par la Ville de Vénissieux. Autorisation à signer
FINANCES LOCALES. Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2021. Opérations proposées
POLITIQUE DE LA VILLE. Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2021 (GSUP)
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Construction de l'équipement polyvalent Pyramide. Autorisation de programme. Procédure de consultation du Maître d'Œuvre.
CADRE DE VIE. Complexe sportif Auguste Delaune. Création d'un terrain de futsal extérieur
CADRE DE VIE. Aménagement des abords de la Médiathèque. Création d'un espace de fitness
FINANCES LOCALES. Subvention complémentaire CCAS
VIE ASSOCIATIVE. Plan de soutien aux associations "Vénissieux Aujourd'hui pour demain". Fonds financier de soutien aux associations. Troisième attribution
VOIRIE. Droits de voirie. Exonération
JEUNESSE, FAMILLES ET SPORTS. Autorisation de remboursement des prestations sur les activités sports et jeunesse en raison de la période de fermeture des établissements due au Covid-19.
PETITE ENFANCE. Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) municipaux
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires du Centre et Flora Tristan. Extension du périmètre commun
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires Gabriel Péri et Anatole France. Création d'un périmètre commun
EDUCATION. Périmètres scolaires. Modification des périmètres pour les groupes scolaires Gabriel Péri et Louis Pergaud. Création d'un périmètre commun
AFFAIRES CULTURELLES. Convention de partenariat entre la Ville de Vénissieux et la Ville de Saint Fons pour la mise en place du dispositif "City Pass" et "City Pass 18-25 ans"
SPORTS. Autorisation à signer la convention concernant la mise à disposition des installations sportives de la commune et la délégation du service de secours et d'incendie dans le cadre de l'utilisation autonome des équipements sportifs
JEUNESSE. Appel à projets "Jeunes et aussi Citoyens". Attribution d'une subvention aux lauréats
EDUCATION. Projets d'Action Éducative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2020 et renouvellement des conventions pour 2021
RESSOURCES HUMAINES. Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'Association Cerf-Volant, lieu d'Accueil Enfants Parents de Vénissieux. Autorisation à signer
SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE. Convention d'objectifs relative au Point Accueil Ecoute Jeunes. Autorisation à signer.
PUISOZ. Approbation de l'avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec la société LIONHEART et la Métropole de Lyon
SPORTS. Modification de la prise en charge financière des animateurs vacataires intervenant dans les écoles de sport. Autorisation à signer la convention de partenariat avec les associations sportives.
FINANCES LOCALES. Exercice 2021. Produits irrécouvrables: Admissions en non-valeur. Budget principal.
DOMAINE ET PATRIMOINE. Echange de fonciers avec la Métropole de Lyon. Régularisations de l’élargissement de la rue Gambetta, du Parc Louis Dupic, transfert de la sous-station de chauffage urbain Gambetta et transfert de voies publiques.
FINANCES LOCALES. Société Foncière d’Habitat et Humanisme. Garantie d’emprunt pour un logement situé au 3 rue Jean Chevalier à Vénissieux pour un transfert de patrimoine d'un montant de 7 622.45 €
FINANCES LOCALES. ICF Sud-Est Méditerranée SA D’HLM : Création de 14 logements collectifs 33 rue des Minguettes à Vénissieux - Prêt de 1 132 580 €. Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 15%.
LOGEMENT SOCIAL. Approbation de la convention d'utilisation du Fichier Commun de la demande locative sociale du Rhône. Autorisation à signer
LOGEMENT SOCIAL. Opération de construction de 29 logements sociaux par ICF Habitat Sud Est Méditerranée, quartier Grand Parilly. Participation financière de la Ville.
INSTITUTIONS. Fonds Local d'Aide aux Jeunes. Désignation d'un nouveau suppléant au Président de la Commission d'attribution
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Acquisition de documents pour les besoins de la Médiathèque Lucie Aubrac et des Bibliothèques de Quartier. Autorisation à lancer la procédure et à signer le marché
COMMANDE PUBLIQUE. Marchés publics. Fourniture, installation et maintenance d'un système de vidéo-protection urbaine sur une Infrastructure de Boucle Locale Optique (IBLO) à déployer sur le territoire communal
RESSOURCES HUMAINES. Créations et conditions de pourvoi de postes sur emplois non permanents.
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications.
AFFAIRES CULTURELLES. Autorisation de désaffectation, destruction et don de documents issus des collections de la médiathèque et des bibliothèques de quartier
INFORMATION. Rapport annuel 2019 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
INFORMATION. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n°40 du 11 juillet 2020 lui donnant délégation
Contrat pluriannuel 2011-2013 entre le Département du Rhône et la Ville de Vénissieux. Avenant n°1
Stade Laurent Gérin. Réhabilitation de la piste d'athlétisme
Réhabilitation de l'équipement d'accueil du jeune enfant Musicaline. Modification des subventions CAF du Rhône. Revalorisation de l'enveloppe initiale
Plan de sauvegarde Grande Terre des Vignes et Montelier 2. Phase 2 mission d'animation 2011 à 2014
S.A. d'H.L.M ALLIADE Habitat. Emprunt de 430 393 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 pourcent
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat. Emprunts de 535.227,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 pour cent
Anciens locaux de la MDR (Maison du Département du Rhône) 8, place de la Paix. Acquisition au Conseil Général
Groupe scolaire du centre. Acquisition des terrains au Grand Lyon
Mise en place de tarifs forfaitaires pour le remboursement des documents de la médiathèque et des bibliothèques de quartier non rendus ou détériorés
Politique de régulation des collections documentaires des établissements et Services municipaux
Section sportive rugby féminin. Cité scolaire Jacques-Brel
Direction des Systèmes d'Informations. Conditions de pourvoi de l'emploi permanent d'ingénieur réseau et systèmes
Direction des Systèmes d'Informations. Conditions de pourvoi de l'emploi permanent d'ingénieur administrateur de bases de données - chef de projet applications
Relations internationales - 50ème anniversaire du jumelage Vénissieux / Oschatz (Allemagne) - Délégation à Oschatz en juin 2014
Modification des membres du CA de la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre
Familles à Energie Positive (FAEP)
Modernisation du recouvrement des produits des services. Mise en place du prélèvement automatique et du titre payable par Internet (TIPI)
Modification du tableau des emplois : Personnel permanent
Subventions d'équipement versées. Exercice 2013. Amortissements
Frais d'études et d'insertion soldés en 2013. Amortissements. Budgets principal et annexe
Cession mobilière. Tracteur Service espaces verts
Information au conseil Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2013
Information au Conseil Bilan de la Commission Communale d'Accessibilité
Compte administratif 2013. Budgets principal et annexes
Compte de gestion 2013 de Madame la Comptable publique
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l’exercice 2013
Budget supplémentaire 2014. Budgets principal et annexes
Règlement intérieur du Conseil municipal
Droit à la formation des élus municipaux
Désignation des représentants de la Ville au Comité Directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMR)
Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges entre la Communauté urbaine de Lyon et ses communes membres
Désignation de deux représentants au sein de l'Assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme pour le développement de l'Agglomération Lyonnaise
Centre Associatif Boris Vian (CABV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration de l’association
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Désignation des représentants au Conseil d'exploitation
Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC : Passeurs d'images 2014
Subvention de la Région Rhône-Alpes pour la médiation cinéma carte M'ra. Année 2014
Renouvellement Convention pluriannuelle quadripartite avec l'association Espace Pandora
Atelier Santé Ville 2014
Tarifs et recettes 2014. Cinéma Gérard-Philipe
Modification des statuts de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Restauration Scolaire et Sociale. Modification du règlement
Prix de vente des repas destinés aux divers usagers de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Tarification appliquée par les Maisons de l'Enfance
Exercice 2014. Produits irrécouvrables. Admission en non-valeur n°1. Budget principal et budget annexe de la Régie de Restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Mise à jour de l'inventaire de la Ville
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat. Emprunt de 935.669 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 pourcent pour réaliser la construction de 77 logements sociaux sis 22, avenue Viviani à Vénissieux
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) Compte de résultat / bilan 2013
Création d'emplois saisonniers. Eté 2014
Modification du tableau des emplois
Evolution des règles de fonctionnement des instances représentatives du Personnel
Marché d'acquisition des collections pour les besoins de la Médiathèque et des bibliothèques annexes
Marché de maintenance et d'entretien du système de vidéoprotection
Subventions aux associations. Autorisation de signature des conventions d'objectifs
Subvention exceptionnelle à l’Association des Anciens Elèves de l’Ecole Pasteur (AAEEP), en lien avec la célébration des 80 ans de l'école
Convention de partenariat relative aux travaux avec le CRESS auprès de l'école de sport de l'ASM
Centre de recherche et d'éducation par le sport et santé. Convention d'objectifs
Autorisation de signature concernant la convention du FLAJ pour l'année 2014
Avis du Conseil Installations classées. Société CLADIL. Demande d'autorisation en vue d'exploiter une installation de tri de poudres luminophores, 5 rue Charles Martin à SAINT-FONS
Information du Conseil Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 43 du Conseil municipal du 22 avril 2014, lui donnant délégation
Renouvellement de la Délégation de Service Public pour la production et la distribution d’énergie calorifique sur la commune de Vénissieux Désignation du délégataire et approbation de la convention de Délégation de Service Public et ses annexes
Convention de mise à disposition d'un marché public par bénéficiaire et par lot ayant pour objet la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et services associés. Autorisation de signature
Construction du nouveau groupe scolaire du Centre
Donation oeuvres Madame TRIOL au service arts plastiques de la Ville
Travaux de restructuration de l'accueil du commissariat et de repositionnement du bureau des archives
Modification du tableau des emplois permanents
Subvention complémentaire association Bizarre !
Centre Associatif Boris-Vian (CABV). Exercice 2014. Subvention exceptionnelle
Equipe de pilotage du Grand Projet de Ville et de la Zone Franche Urbaine. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2014)
Convention de partenariat en faveur du programme de renouvellement urbain de Vénissieux
Rapport sur les actions menées en matière de développement social urbain en 2013
Demande de subventions aux partenaires dans le cadre des activités de la Direction des Sports, de la Jeunesse et des Familles. Année 2014
Demande de subvention d'investissement complémentaire : EAJE associatif Saperlipopette
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2014. Opération éligible
Création d'un tarif amateur à l'Ecole de Musique Jean-Wiener
Proposition de renouvellement de la participation de la Ville au dispositif de placement extérieur pour les détenus
Demande d'agrément en vue de la création d'une chambre funéraire
Signature de la Convention relative aux permanences de médiation santé
Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Opération JODINO Résidence sociale et logements en accession abordable et libre Désaffectation, déclassement et autorisation à déposer un permis de construire cession du terrain à Opac du Rhône
GLUNIERE. Réalisation d'un habitat adapté spécifique. Désaffectation, déclassement et cession des terrains à Est Métropole Habitat
Financement du logement locatif social. 5 constructions neuves
Désignation des membres du Conseil Citoyen Développement Humain Durable
Régie autonome personnalisée du journal "Expressions". Représentants de la société civile au Conseil d'Administration
Commission communale des impôts directs (CCID). Proposition des commissaires au Directeur Régional des Finances publiques
Comité de ligne Lyon-Grenoble. Désignation des représentants de la Ville
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat : acquisition en VEFA de 40 logements sociaux rue Romain-Rolland à Vénissieux. Emprunts de 4.198.235,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat : construction de 29 logements sociaux résidence Triangle du Thioley avenue Marius-Berliet à Vénissieux. Emprunts de 1.810.267,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Emprunts de 5.093.289,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une résidence pour jeunes travailleurs sise au 4, avenue Marius-Berliet à Vénissieux. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d'H.L.M. Rhône Saône Habitat pour l'acquisition en VEFA de 34 logements situés 6 rue Romain-Rolland à Vénissieux. Emprunts de 3.380.356,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. Immobilière Rhône-Alpes : construction de 12 logements sociaux collectifs 23 rue Ernest-Renan à Vénissieux. Emprunts de 1.260.551,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
Société Anonyme Régionale d’HLM de Lyon : acquisition de 22 logements sociaux Le Jardin d’Hélios rue Bela-Bartok à Vénissieux. Emprunts de 2.341.282,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
RAPPORT POUR INFORMATION Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 1er juillet 2014
RAPPORT POUR INFORMATION Elections des délégués de quartiers. Assemblées générales
RAPPORT POUR INFORMATION Relations internationales. 50ème anniversaire du jumelage Vénissieux/Oschatz (Allemagne). Compte rendu du séjour de la Délégation à Oschatz du 15 au 18 juin 2014
RAPPORT POUR INFORMATION Présentation du rapport d'observations définitives de la SA de construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV) pour les exercices 2006-2007 à 2011-2012 de la Chambre Régionale des Comptes
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2012/2013
RAPPORT POUR INFORMATION Délégation du Conseil municipal à Madame le Maire en matière de Commande publique Article L2122-22-4° du Code des marchés publics. Délibération 2014/43 du 22 avril 2014
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 43 du Conseil Municipal du 22 avril 2014, lui donnant délégation
Débat d'orientations budgétaires 2015
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Décision modificative n°2. Budget principal et budget annexe du réseau de chaleur urbain
Subventions à diverses associations et aux établissements publics en 2015. Acomptes
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2015. Budget principal et budget annexe chaufferie des Minguettes
Création de la Métropole de Lyon. Modalités d'exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015. Convention avec la Communauté urbaine de Lyon
Création de la métropole de Lyon. Modalités d'exercice de la compétence réseau de chaleur au 1er janvier 2015. Convention de transfert de gestion à la ville de Vénissieux
Création d’une mission d’information et d’évaluation de l’amiante dans les groupes scolaires vénissians
Construction de la nouvelle cuisine centrale
Constitution de partie civile suite à l'accident du 5 novembre 2014
Pré fabrique Opéra : protocole d'accord transactionnel
Signature de la Convention Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Contrat Éducatif Local. Demande de subvention. Année scolaire 2014-2015
Arts Plastiques. Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter la subvention auprès du Conseil Régional
Arts Plastiques. Seconde donation de Madame Pascale Triol à la ville de Vénissieux
Actions dans le cadre de la charte de coopération culturelle
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'école occupant un logement
Instauration de la taxe sur la cession de terrains nus devenus constructibles
Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture d’électricité et de services associés. Autorisation de signature
Mise à jour de l'inventaire du budget annexe chaufferie des Minguettes chaudière bois
Marché à bons de commande pour l'aménagement et la location de structures provisoires "bungalows" - Année 2015-2016-2017-2018
Marché de fourniture de lampes, divers matériels d'éclairage nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux, du réseau d'éclairage public et à divers services municipaux (marché à bons de commande). Autorisation de signature
Travaux d’entretien et de réparations des installations d’Eclairage Public Marché sur appel d’offres pour une année éventuellement renouvelable 3 fois Deux lots "Ville" et "Zone Industrielle"
Mission d'inspection en matière de santé et sécurité au travail. Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Rhône
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation 2014
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Réhabilitation de 68 logements 15, rue Anatole-France et 8, rue Fransisco-Ferrer. Emprunts de 1.473.323 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Construction de 22 logements rue Jules-Guesde. Emprunts de 2.428.958,00 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d’H.L.M. Immobilière Rhône-Alpes. Acquisition en VEFA de 44 logements sociaux collectifs situés 1, 3 et 5 rue Alfred Dreyfus. Emprunts de 3.321.675 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de 1.328.749 € auprès du Crédit Agricole Centre-Est. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
S.A. d’H.L.M. Immobilière Rhône-Alpes. Construction de 12 logements sociaux collectifs 23 rue Ernest-Renan. Emprunts de 1.260.551,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Société Anonyme Régionale d'HLM de Lyon. Acquisition de 22 logements sociaux Le Jardin d'Hélios rue Bela Bartok à Vénissieux. Emprunt de 27.284,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Réhabilitation de 293 logements sociaux résidence Léo-Lagrange. Emprunt de 420.389,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
RAPPORT POUR INFORMATION Forum emploi 2015 : Industrie / BTP / Environnement
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 43 du Conseil Municipal du 22 avril 2014, lui donnant délégation
Débat d'orientation budgétaire 2015
Centre communal d’action social. Conseil d’administration. Composition. Election des membres du Conseil municipal
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV) Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration et aux assemblées Générales
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACoViV). Autorisation à se porter candidat aux postes de Président du Conseil d’administration et de Vice-Président du Conseil d’administration
Marchés publics. Commission d’appel d’offres. Election de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants
Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Lyon/Saint-Fons/Vénissieux. Délégués de la Ville
Syndicat intercommunal des technologies de l’information pour les villes (SITIV). Délégués de la Ville
Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY). Délégués de la Ville
Société d'Economie Mixte Patrimoniale de la Métropole Grand Lyon. Désignation d'un représentant de la ville de Vénissieux à l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale de la Société
Désignation de deux représentants au sein de l'Assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise
Conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports (OMS). Désignation des représentants de la Ville
Régie autonome personnalisée du Théâtre de Vénissieux. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome personnalisée du journal Expressions. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Modification des statuts et nomination des membres du Conseil d’exploitation et du Directeur
Caisse des écoles publiques de Vénissieux. Délégués du Conseil municipal au comité de la caisse des écoles
Mission Locale d’accueil, d’orientation et d’insertion sociale et professionnelle des jeunes de Vénissieux. Désignation des représentants de la Ville
Association UNI-EST. Désignation des représentants de la Ville
Désignation des représentants de la Ville au Comité Directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMR)
Désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’administration des lycées et collèges
Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges entre la Métropole de Lyon et ses communes membres
Centre Associatif Boris Vian (CABV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association
Centre social des Minguettes. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre social du Moulin-à-Vent. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre Social de Parilly. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Office Municipal des Retraités (OMR). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Association Bizarre. Désignation des représentants de la Ville
Conseil de discipline de recours Rhône-Alpes. Désignation d’un membre du Conseil municipal
Désignation d’un membre du Conseil municipal chargé des questions de Défense
Commission locale d’information du laboratoire P4 Fondation Mérieux-Pasteur. Désignation d’un représentant de la Ville
Commission Locale d’information et de surveillance de l’usine d’incinération Lyon Sud. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation auprès des sociétés DISPAGRI à Chaponnay, CREALIS et Société du dépôt de Saint-Priest. Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation (CLIC) concernant les sociétés ARKEMA, BLUESTAR SILICONES, MUNTSMAN, RHODIA OPERATIONS Belle Etoile, RHODIA OPERATIONS Usine de Saint-Fons Chimie. Désignation d’un représentant de la Ville
Association AMORCE. Désignation d’un représentant de la Ville
Commission paritaire des marchés d’approvisionnement. Délégués du Conseil
Syndicat Intercommunal pour les Vacances et les Loisirs (SIVaL). Délégués de la Ville
Election des 10 membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ)
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône. Désignation des représentants de la Ville
Indemnités de fonctions des élus. Attribution
Délégation du Conseil municipal au Maire
Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Proposition des commissaires au Directeur Régional des Finances publiques
Personnel. Emplois de collaboration de Cabinet. Inscription des crédits et rémunération
Budget primitif 2015. Budgets principal et annexes
Taux des taxes directes locales pour 2015
Subventions 2015 aux associations régies et établissements publics concourant à la mise en œuvre de la politique municipale
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette
Catalogue des tarifs. Montants des taxes, redevances du domaine et des services et tarifs divers
Protocole de fin du contrat de délégation de service public du réseau de chauffage urbain
Modalités d'exercice du pouvoir de police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) à partir du 1er janvier 2015. Convention pour contractualisation avec la Métropole de Lyon
Convention de mise à disposition de l'application "Pack ADS" par la Métropole de Lyon
Participation financière projet d'habitat spécifique GLUNIERE
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2014
Centre Michel-Delay. Cession à l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, ministère d'Enseignement Supérieur et de la Recherche)
Demande de subventions auprès du Grand Lyon Métropole pour l'Ecole de Musique
Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC- passeurs d'images 2015
Médiathèque. Convention de partenariat entre la Médiathèque de Vénissieux et le Pôle Emploi de Vénissieux pour la période 2014-2017
Crédits alloués aux écoles élémentaires et maternelles publiques
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2014 et renouvellement des conventions pour 2015
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour 2015
Contrat Enfance Jeunesse Année 2015 Convention d'objectifs et subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la Petite Enfance et le lieu parentalité : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin-à-Malices, Tourni-Cotton, Graine d'Eugénie et Cerf-Volant
Convention de prestations de service entre la Ville et la MSA
Association pour la Promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (Apasev). Convention annuelle
Convention de co-réalisation d’un projet pédagogique de l’Ecole de musique Jean-Wiener avec les villes de Feyzin et Saint-Fons
Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Vénissieux et le CCAS
Personnel : Modification du tableau des emplois
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité. Programmation 2015
Equipe de pilotage du Grand Projet de Ville et de la Zone Franche Urbaine Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions 2015
Marché de Mise à disposition, installation et maintenance d’un réseau d’affichage à vocation publique. Lot n°2 - Mobilier d’affichage 2 m²
Renouvellement du marché d'exploitation et maintenance des installations de télégestion, chauffage, climatisation et traitement d'air des bâtiments communaux
Remplacement et modernisation des autocommutateurs téléphoniques de l'Hôtel de Ville et de la Médiathèque
Compte administratif 2014. Budgets principal et annexes.
Compte de gestion 2014 de Madame la Comptable publique
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2014
Budget supplémentaire 2015. Budgets principal et annexes
Frais d’études et d’insertion soldés en 2014. Amortissements. Budgets principal et annexe
Subventions d’équipement versées. Exercice 2014. Amortissements
Règlement intérieur du Conseil municipal
Droit à la formation des élus municipaux
Désignation des membres du Conseil Citoyen Développement Humain Durable
Définition de la Commission communale d'accessibilité
Modification au sein des représentants de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Régie autonome personnalisée du journal "Expressions". Adoption des nouveaux statuts. Représentants de la société civile au Conseil d'administration. Directeur
Programmation sociale 2015 - Approbation des subventions Approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Protocole d’accord du Plan Intercommunal pour l’Insertion et l’Emploi de l’Est et du Sud Lyonnais 2015-2019. Autorisation de signature
Demande de subventions aux partenaires sociaux dans le cadre des activités de la Direction des Sports, de la Jeunesse et des Familles. Année 2015
Famille à Energie Positive (F.A.E.P.)
Demande de prorogation de délai pour le dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) et demande d'octroi d'une période supplémentaire pour la mise en oeuvre de l'Ad'Ap
Atelier Santé Ville 2015
Signature des deux conventions relatives aux permanences de médiation santé
Signature de la convention relative à la mise en place du Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Avenant Charte Coopération Culturelle
Travaux de rénovation et de mise en sécurité du réseau Eclairage Public. Marché passé pour 1 an éventuellement renouvelable 3 fois
Personnel : Modification du tableau des emplois
Création d'emplois - Saisonniers - Eté 2015
Personnel : Convention de mise à disposition du Directeur du Centre Communal d'Action Sociale
Personnel : Convention de mise à disposition de la Directrice de l’Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Participation financière de la Ville à la construction des opérations de logement social "Les jardins de Viviani" et "L'Alto" réalisées par l'OPAC du Rhône
S.A. d’H.L.M. Immobilière Rhône-Alpes. Acquisition en VEFA de 51 logements sociaux collectifs situés avenue Jean Cagne. Emprunts de 4.283.376,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
S.A. d’H.L.M. ALLIADE Habitat. Réhabilitation de 341 logements sociaux situés 2 à 10 avenue de la Division Leclerc. Emprunt de 105.328,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Installations classées. Société E.C. MAYET - Demande d'autorisation en vue de transférer des activités de traitement de surface à Saint-Priest Avis du Conseil
RAPPORT POUR INFORMATION Charte de coopération Ville - Entreprises
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2013 sur la qualité du service public d'élimination des déchets
RAPPORT POUR AVIS Installations classées. Société NOVACYL. Demande d'autorisation présentée, par enquête publique du 5 janvier au 5 février 2015 inclus, en vue d'exploiter des stockeurs de liquides inflammables (Projet NARUTO), dans son établissement, Usine de Saint-Fons Chimie, rue Prosper Monnet à Saint-Fons
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération n° 42 du Conseil Municipal du 13 avril 2015, lui donnant délégation
Budget primitif 2016 - Budgets principal et annexes
Taux des taxes directes locales pour 2016
Subventions 2016 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette
Reconstruction de la cuisine centrale de Vénissieux. Désignation du Maître d'Oeuvre
Création du périmètre scolaire de Flora-Tristan
Instauration droit de préemption des fonds et baux commerciaux et artisanaux
Convention de délégation de gestion de l'espace des Grandes Terres par la Métropole de Lyon aux communes de Feyzin, Corbas et Vénissieux
Subventions aux associations. Autorisation de signature des conventions d'objectifs Insertion Formation
Groupement de commandes AMPLIVIA
Projets d'action éducative des établissements scolaires Bilan 2015 et renouvellement des conventions pour 2016
Convention d'objectifs et de moyens avec le CASC
Convention d'objectifs avec le CRESS
Convention entre la ville de Vénissieux et l'Association Pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Modification des statuts de la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre de Vénissieux. Changement de raison sociale
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l'année 2016
Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux. Marchés à bons de commande pour un an renouvelables 3 fois
Dévolution de patrimoine entre la ville de Vénissieux et la Société Anonyme pour la Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV). Renonciation au transfert de propriété de 103 logements
Participation financière de la Ville à la construction des opérations de logement social de la résidence Indigo avenue Maurice Thorez et du Patio de Nicolas 33 rue des Minguettes par ICF Sud-Est Méditerranée
Personnel. Modification du tableau des emplois
Personnel. Convention de mise à disposition de la coordonnatrice du Programme de Réussite Educative (PRE) de la Caisse des Ecoles
AVIS DU CONSEIL Aérodrome de Lyon Corbas
Election d’un adjoint de même rang que l’adjoint dont le poste est devenu vacant
Modification de la représentation de la Ville au sein de divers organismes
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
PUISOZ. Autorisation à SAS LIONHEART ou toute société à déposer un permis d'aménager ou toutes demandes d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale
PUISOZ. Travaux d'accessibilité. Convention de maîtrise d’œuvre unique avec la Métropole concernant l'éclairage public
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain 2015-2024 Protocole de Préfiguration Métropolitain ANRU
Contrat de Ville métropolitain 2015-2020. Autorisation de signature
Contrat de Ville 2015-2020. Elaboration de la convention d'application locale de Vénissieux
Convention 2015-2017 entre la ville de Vénissieux et l'institut Bioforce. Autorisation de signature
Actions menées en matière de développement social urbain en 2014
Dotation de la Politique de la Ville (ex-DDU) au titre de l'année 2015. Opération éligible.
Décision modificative. Budget annexe Chaufferie des Minguettes chaudière bois.
Mise à jour de l’inventaire du budget annexe chaufferie des Minguettes chaudière bois. Transferts complémentaires de frais d’études et d’insertion
Prise en charge de la location de lignes d'eau pour les clubs aquatiques de Vénissieux au Centre Nautique Intercommunal
Jeux mondiaux des transplantés
Relations internationales. XIIème Biennale internationale de la Céramique de Manises (ville jumelle espagnole). Prix de la ville de Vénissieux. Délégation municipale à Manises pour la remise du Prix en novembre 2015
Modification des statuts de la régie autonome du théâtre de Vénissieux
Convention Scènes de Musiques Actuelles
Convention FLAJ
Modalités de traitement des demandes d'accueil en Equipement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) pour les enfants d'agents de la ville de Vénissieux
Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées "Jeanne d'Arc" et "La Xavière"
ZAC Armstrong. Régularisations foncières avec la Métropole de Lyon. Echange gratuit de terrains
Convention de servitudes avec ERDF dans le cadre des travaux à la chaufferie des Minguettes
Personnel. Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Office Municipal des Retraités
Personnel. Direction des Systèmes d'Information. Conditions de pourvoi de l'emploi permanent de Directeur des Systèmes d'Information (DSI)
Convention de mise à disposition de la directrice de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Réforme du régime des concessions de logement. Décret n° 2012-752 du 9 mai 2012
Personnel. Modification du Tableau des Emplois
Marché de prestation de gestion des abonnements aux périodiques pour les besoins des services municipaux et de la médiathèque. Marché public. Autorisation de signature
Acquisition de produits, petits matériels, articles de droguerie et sacs plastiques nécessaires au nettoyage et entretien des bâtiments communaux. Autorisation de signature du marché public
Exercice 2015. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur n°1. Budgets principal et annexe de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale
Acquisition et installation de mobiliers scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles de la ville de Vénissieux et prestations annexes. Marché public à bons de commande. Autorisation de signature
AVIS DU CONSEIL Installations classées. Société GENZYME POLYCLOMALS SAS. Demande d'autorisation présentée en vue d'exploiter des installations où sont utilisés, de manière confinée dans un processus de production industrielle, des OGM, dans son établissement situé ZAC Porte Ampère, 23 boulevard Chambaud de la Bruyère à LYON 7ème
SA d’HLM ALLIADE Habitat. Acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux rue Professeur Roux. Emprunt de 1.811.110,00 € à contracter auprès de la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
SACOVIV. Acquisition de 86 logements sociaux à ICF Sud-Est Méditerranée situés square Lebon -La Borelle. Emprunt de 3 831 488€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 100%
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2013-2014
RAPP0RT POUR INFORMATION Association pour la Promotion des Activités Socio Educatives de Vénissieux (APASEV). Compte et résultat /Bilan 2014
RAPPORT POUR INFORMATION Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 16 juin 2015
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Pacte de cohérence métropolitain
Version amendée du Pacte de cohérence métropolitain
Débat d'orientations budgétaires 2016
Mise en place d'une Commission Laïcité et vivre ensemble
Modification de la représentation de la Ville au Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY)
Durée d’autorisation du domaine public nécessaire au titulaire d’un fonds de commerce pour présenter un successeur
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2016 branche "Hypermarché"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2016 branche "Automobile"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2016 branche "Bazar Bimbeloterie"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2016 branche "Bijouterie Horlogerie Joaillerie"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2016 branche "Commerce de vente de chaussures au détail"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2016 branche "Matériel électrique, radio/Electrique et électroménager"
Dérogations aux périmètres scolaires
Budget annexe du réseau de chaleur urbain. Décision modificative n° 3
RAPPORT POUR INFORMATION Régie autonome de la Restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation de l'exercice 2015
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2016
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2016. Budget principal
Créations et modifications de tarifs
Demande de subventions auprès du Conseil Régional pour l'Espace arts plastiques
Dénomination de voie
Convention d'objectif avec l'Office Municipal du sport de Vénissieux
Renouvellement de la Convention d’objectifs entre la Ville de Vénissieux et l’Association dénommée Centre associatif Boris-Vian. Autorisation de signature
Contrat éducatif local. Demande de subventions. Année scolaire 2015-2016
Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018
Renouvellement de la labellisation du Bureau Information Jeunesse
Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Dispositif des Certificats d'Economies d'Energie (CEE)
Participation de la ville au Défi Class'Energie. Subvention attribuée à l'Agence Locale de l'Energie de l'agglomération lyonnaise
Personnel : Modification du Tableau des Emplois
Achat de pièces détachées, accessoires et outillages de véhicules. Convention de groupement de commandes
Marché de services à bons de commande Prestations de mission de gardiennage et de sécurité incendie dans les divers bâtiments et terrains communaux
Réhabilitation de l'école élémentaire Georges-Lévy. Convention de servitude
Travaux de maintenance, de réalisation et d’adaptation d’installations de protection contre l’effraction et de contrôle d’accès dans les bâtiments communaux - Années 2016 - 2017 - 2018 - 2019
Participation financière de la Ville à la construction de l'opération de logement social de l'îlot 3 de la ZAC Armstrong réalisée par l'OPAC du Rhône
Campagne de stérilisation des chats errants
AVIS DU CONSEIL Révision du Plan Local de l'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H). Débat sans vote sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 42 du Conseil municipal du 13 avril 2015, lui donnant délégation
Manifestation d'intérêt dans le cadre du Pacte de cohérence métropolitain
Adoption d'un Plan Climat consolidé pour Vénissieux
Programmation sociale 2016. Approbation des subventions. Approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Contrat enfance jeunesse. Conventions d'objectifs et de moyens 2016/2018 aux associations pour les équipements d'accueil de la petite enfance et le lieu parentalité. Subventions 2016
Autorisation à solliciter des subventions année 2016 pour la DSJF
Autorisation à solliciter une subvention auprès du Comité National de la Variété pour l'équipement Bizarre !
Convention de partenariat avec l'Opéra de Lyon
Convention de gestion des archives avec le CCAS
MAX BAREL 2 : Rétrocession gratuite du parking public 85, boulevard Docteur Coblod à la Métropole de Lyon
Espace mode doux 91, avenue Francis-de-Pressensé. Acquisition des terrains à Lyon Métropole Habitat à l'euro symbolique
Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel
Approbation de la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés
Désignation du représentant de la Ville à l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise
Régie Autonome Personnalisée du journal "Expressions". Nomination d'un nouveau Directeur
Désignation du représentant de la ville de Vénissieux pour la liste du tirage au sort des représentants des communes de plus de 20 000 habitants siégeant au Conseil de discipline de recours de la région Auvergne Rhône-Alpes
Personnel : Mise à disposition d'un agent technique au Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
Personnel : Modification du tableau des emplois
Protection fonctionnelle des élus
Société anonyme Habitat Pact Rhône-Alpes. Emprunt de 10 209 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition d’un logement au 251 route de Vienne. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Propriété GONON 50, rue Jules-Ferry : acquisition auprès de la Métropole de Lyon suite à préemption pour le compte de la Ville
AVIS DU CONSEIL Installations classées. Société DBP. Demande d'autorisation en vue d'exploiter des installations de négoce de produits chimiques dans le cadre de la régularisation du site, 3 rue du Mâconnais à Saint-Priest
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 42 du Conseil municipal du 13 avril 2015, lui donnant délégation
Compte administratif 2015. Budgets principal et annexes
Compte de gestion 2015 du comptable public. Budgets principal et annexes
Affectation des résultats 2015. Budgets principal et annexes
Budget supplémentaire 2016. Budgets principal et annexes
Frais d'études et d'insertion soldés en 2015. Amortissements. Budget principal
Subventions d'équipement versées. Exercice 2015. Amortissements
PUISOZ Cession des parcelles communales à SAS LIONHEART
PUISOZ. Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial avec la société LIONHEART et la Métropole de Lyon
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial avec la société Bouygues Immobilier et la Métropole de Lyon pour l'opération immobilière au 27-29 boulevard Marcel-Sembat
Personnel : créations d'emplois dans le cadre de l'ouverture de l'Ecole Flora-Tristan
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité 2016. Actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Fonds de Projet Associatif 2016
Convention FLAJ
Circuits courts : lancement des études de faisabilité
Convention d'objectif avec l'association sportive Minguettes Vénissieux football
Prise en charge de la location de lignes d'eau pour l'association sportive du collège Balzac au centre nautique intercommunal.
Appel à projets "jeunes et aussi citoyens". Règlement d'attribution
Extension des tarifs d’inscription et des modalités de facturation aux Ateliers d’arts plastiques Henri-Matisse
Régularisation des charges de personnel Ville/Régie "La Machinerie"
Désignation d'un représentant de la Ville pour la Licence d’entrepreneur de spectacles
Participation financière de la Ville au centenaire de l’UMAC
SA d’HLM Alliade Habitat. Emprunt de 9 870 694€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition des 179 logements sociaux de la résidence Le Kéops aux 1 à 21 rue Komarov. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Succession vacante Jean PENALVER 17, rue Pierre-Degeyter. Renoncement de la Ville
Marché de fourniture de carburants et de fioul domestique pour les besoins des Services municipaux
Marché Travaux d’impression de la ville de Vénissieux 2016 appel d’offres ouvert
AVIS DU CONSEIL - Installation classée - La Corbeille Bleue. Demande d'autorisation présentée en vue d'étendre ses activités de transit, regroupement de déchets non dangereux en mélange, d'encombrants et de déchets de chantiers, de verre et de broyage de bois, 17 rue de Fos-sur-Mer - Port Edouard-Herriot à Saint-Fons
RAPPORT POUR INFORMATION Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2015
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2014/2015
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 42 du Conseil municipal du 13 avril 2015, modifiée par la délibération n° 16 du Conseil municipal du 9 mai 2016, lui donnant délégation
Extension du groupe scolaire Joliot-Curie
Tramway T6. Debourg/Hôpitaux Est : approbation de la convention avec le SYTRAL relative à la désignation de Maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public sur l'avenue Francis-de-Pressensé, de la rue du Moulin-à-Vent à la rue Vaillant-Couturier
Approbation d’une avance de trésorerie au profit de l’Association UNI-EST
Attribution des récompenses aux participants du Concours des Maisons et Balcons fleuris de Vénissieux pour les années 2016 - 2017 - 2018
Atelier Santé Ville 2016
Signature de la Convention relative aux permanences de médiation santé
Signature de la Convention relative au partenariat entre la Ville et le Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Restauration scolaire : modification du règlement à compter de la rentrée scolaire 2016-2017
Modulation des tarifs des accueils de loisirs périscolaires du soir et des mercredis après-midi en fonction des ressources des familles
Désaffectation d'un terrain. Groupe scolaire Jean-Moulin
Désaffectation de logements de fonction du groupe scolaire Parilly. Transformation en locaux scolaires
Convention d'objectifs entre la Ville et les associations Traction Avant Compagnie et l'association culturelle La Tribu Hérisson
Convention pluriannuelle ALE : accompagnement à la transition énergétique des Vénissians
Personnel : Créations d'emplois saisonniers été 2016
Marché public missions de sécurité-incendie et de gardiennage de l’Hôtel de Ville de Vénissieux
Délégation du Conseil municipal au Maire
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Validation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) de la ville de Vénissieux
Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016. Opérations éligibles
Dotation de la Politique de la Ville (ex-DDU) au titre de l'année 2016
Construction de la nouvelle cuisine centrale. Validation de l'Avant Projet Définitif
Groupe scolaire Charréard. Construction de logements. Désaffectation, déclassement, autorisation à déposer une demande de permis de construire ou toutes autorisations d'urbanisme. Cession du terrain à EUROPEAN HOMES
Centre-ville. Construction de logements. Autorisation à déposer une demande de permis de construire ou toutes autorisations d'urbanisme. Cession du terrain au Groupe EDOUARD DENIS
Centres sociaux de Vénissieux Autorisation à signer conventions tripartites d'objectifs et de moyens
Conventions d'objectif avec l'USV football, l'ALVP basket et le CMOV gymnastique rythmique
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Règlement intérieur des utilisateurs de l'Ecole de musique
Mission Grand Projet de Ville. Demande de subvention pour un poste d'agent de développement territorial
Mise à jour de l'inventaire de la Ville
Convention passée entre la Ville de Vénissieux et le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la prise en charge de certaines missions prévues par la loi du 12 mars 2012
Convention de transfert du Compte Epargne Temps (CET) en cas de mutation ou détachement
Tableau des emplois
AVIS DU CONSEIL Installations classées. Société CARRIERE COMBE CHAVANNE - Demande d'enregistrement présentée, pour consultation du public du 6 septembre au 4 octobre 2016, en vue d'exploiter une installation de concassage rue Tache-Velin à Vénissieux
RAPPORT POUR INFORMATION Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 29 juin 2016
RAPPORT POUR INFORMATION Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) Compte de résultat / Bilan 2015
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 42 du Conseil Municipal du 13 avril 2015, modifiée par la délibération n° 16 du 9 mai 2016, lui donnant délégation
Débat d'orientations budgétaires 2017
Décision Modificative n°2. Budget principal
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2017. Budget principal
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2017
Exercice 2016. Produits irrécouvrables. Admissions en non-valeur. Budgets principal et annexe de la Régie autonome de la restauration scolaire
Convention d'accueil et de soutien des femmes victimes de violences avec l'association VIFFIL-SOS FEMMES
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2017 branche "Bazar Bimbeloterie"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2017 branche "Bijouterie Horlogerie Joaillerie"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2017 branche "Commerce de vente de chaussures au détail"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2017 branche "Automobile"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2017 branche "Hypermarché"
AVIS DU CONSEIL Ouvertures dominicales pour l'année 2017 branche "Matériel électrique, radio électrique et électroménager"
Contrat Educatif Local. Année scolaire 2016-2017
Conventions d'objectif avec le CMOV gymnastique danse trampoline, l'USV rugby et le VHB
Convention d'objectifs et de moyens avec l'Office Municipal des Retraités (OMR)
Signature de la Convention relative au Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Catalogue des tarifs 2017. Evolutions et nouveaux tarifs
Ouverture de places dans le cadre du dispositif crèche à vocation d'insertion professionnelle
Engagement de vacataires
Personnel : mise à disposition d’un agent technique au Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
Mise à disposition de personnels à l'APASEV
Renouvellement conventions de mise à disposition de personnel pour le CASC et la Régie Autonome Personnalisée "La Machinerie"
Attribution d'une indemnité au comptable public au titre de sa mission de conseil
Equipe de Pilotage de la Mission Grand Projet de Ville et de la Zone Franche-Territoire d'Entrepreneurs. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2016)
Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC : Diffusion de l’art contemporain
Nouveau règlement des Assistants Maternels de la crèche familiale Sac de Billes
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale. Relevé provisoire des résultats d’exploitation de l’exercice 2016
Renouvellement du marché de fourniture de services de télécommunications
Marché de fournitures ou services dans le domaine des technologies de l’information et de la communication
Renouvellement du Marché des Transports (scolaire, sportifs, loisirs, culturel, etc.)
SA d’HLM Alliade Habitat. Emprunt de 9 870 694€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition des 179 logements sociaux de la résidence Le Kéops aux 1 à 21 rue Komarov. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération n°22 du 20/06/2016
SACOVIV. Réaménagement de 13 contrats de prêt souscris auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations garantis par la Ville
SACOVIV. Construction de 50 logements sociaux rue Jean-Sébastien Bach. Prêt de 5 172 230 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 100%
RAPPORT POUR INFORMATION Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 42 du Conseil municipal du 13 avril 2015, modifiée par la délibération n° 16 du Conseil municipal du 9 mai 2016, lui donnant délégation
Budget primitif 2017. Budgets principal et annexe
Taux des taxes directes locales 2017
Subventions 2017 aux associations et organismes assimilés, régies et établissements publics rattachés à la Ville
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette
Programmation sociale 2017. Approbation des subventions et approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux.
Avenant à la convention d'avance de trésorerie pour l'association UNI-EST
Autorisation de demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
ZAC VENISSY. Engagements financiers. Maison des Services Publics. Acquisition à la SERL des espaces publics. Participation. Signature de la convention financière.
Puisoz. Dénomination des voies
Participation financière à la scolarisation d'élèves à l’Isle d’Abeau
Dispositif chantiers jeunes. Actualisation de la convention
Dissolution du SIVAL
Prix de vente de repas de la régie autonome de la restauration scolaire et sociale pour l'année 2017
Convention entre la ville de Vénissieux et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale. Partenariat de formation professionnelle territorialisée
Convention entre la ville de Vénissieux et le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon. Mission de médecine statutaire et de contrôle
Approbation du dispositif d’accès à l’emploi titulaire
Attribution d'une indemnité au comptable public au titre de sa mission de conseil
Modification du tableau des emplois
Projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l'agglomération lyonnaise pour 2017 - 2030
Plan de déplacement d'administration - Convention SYTRAL
Puisoz Grand Parilly - approbation de la convention avec ENEDIS pour le raccordement électrique de l'opération d'aménagement
Dénomination d'un square dans le cadre de l’aménagement de l’îlot Romain-Rolland
ILOT ROMAIN ROLLAND - Convention de rétrocession des espaces communs
Atelier Santé Ville 2017
Signature de la Convention relative aux permanences de médiation santé.
Appel à projets Jeunes et aussi Citoyens - attribution des subventions aux lauréats
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2016 et renouvellement des conventions pour 2017
Convention entre la Ville de Vénissieux et l'Association Pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV)
Autorisation à solliciter des subventions - DSJF - Année 2017
Conventions d'objectifs entre la ville de Vénissieux et des associations du champ socio-éducatif
convention d'objectifs avec le CRESS
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité 2017: actions sous maîtrise d'ouvrage de la ville de Vénissieux
Convention de délégation de gestion de l'espace des Grandes Terres par la Métropole de Lyon aux communes de Feyzin - Corbas et Vénissieux
Budget Primitif 2017 - Budget annexe du réseau de chaleur urbain
Marché de prestation de services de maintenance, d'entretien, de déplacement et d'extension du dispositif de vidéo protection
Marché d'entretien des espaces extérieurs et des bâtiments communaux réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire
Fournitures scolaires nécessaires aux élèves des écoles publiques, élémentaires et maternelles et autres services de la Ville. Appel d'offres ouvert.
Gestion des déchets. Marché renouvelable 3 fois. Appel d'offres ouvert.
Remise gracieuse regie de la Maison de l'enfance Louis Pergaud
Convention passée entre la Ville de Vénissieux et le Centre de Gestion de la Fonction publique du Rhône et de la Métropole de Lyon dans le cadre de l'adhésion au service de médecine préventive
ICF Habitat. Emprunt de 2 544 095€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition en VEFA de 28 logements collectifs 1 passage de l’Avenir. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
ICF Habitat. Emprunt de 4 217 839€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition en VEFA de 35 logements collectifs rue Eugène Varlin. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
SOLIHA Solidaire pour l’habitat - Bâtisseur de logement d’insertion Rhône-Alpes. Emprunt de 10 209 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition d’un logement au 251 route de Vienne. Garantie sollicitée à hauteur de 15%. Annule et remplace la délibération n°19 du 14 mars 2016
INFORMATION AU CONSEIL Rapport annuel 2015 sur la qualité du service public d’élimination des déchets.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération N° 42 du Conseil Municipal du 13 avril 2015, modifiée par la délibération N° 16 du Conseil Municipal du 9 mai 2016, lui donnant délégation
Fonds de Soutien à l'Investissement Local au titre de l'année 2017. Opérations proposées.
Dotation de la Politique de la Ville (DPV) au titre de l'année 2017 - Opérations éligibles
Constitution de partie Civile - Clip de rap non autorisé
Protection fonctionnelle des agents et des élus
Subventions aux Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant associatifs
Modification du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) pour 2018
Marché d'acquisition des livres pour les besoins de la Médiathèque et des Bibliothèques de Quartier
Nettoyage de divers bâtiments communaux
Fonds d'Aide aux Jeunes : nomination d'un suppléant au Président de la Commission d'attribution
Convention de transfert des archives du syndicat intercommunal pour les vacances et les loisirs (SIVAL) à la ville de Vénissieux
SACOVIV. Construction de 50 logements sociaux rue Jean-Sébastien Bach. Prêt de 5 172 230 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Actualisation des conditions financières d’emprunt
Installations classées Société E.L.M. - Demande d'autorisation présentée en vue d'exploiter une centrale de production d'énergie (chaufferie Surville) rue Saint-Jean de Dieu à Lyon 7ème. Avis du Conseil
Personnel : modification du tableau des emplois
Personnel - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Personnel : création d'emplois - saisonniers - été 2017
Avance de trésorerie à la Caisse des écoles de Vénissieux
Compte administratif 2016. Budgets principal et annexes
Compte de gestion 2016 du comptable public. Budgets principal et annexes
Affectation des résultats 2016. Budgets principal et annexes
Budget supplémentaire 2017. Budgets principal et annexes
Dissolution du budget annexe "pôle des services publics - Vénissy Maison du département"
Fonds de Soutien à l'Investissement Local au titre de l'année 2017 - opérations retenues
Nouvel Agenda 21 de Vénissieux, Humaine et Durable, solidaire et citoyenne.
Attribution d'une subvention à l'association le MAN pour la mise en œuvre du projet de Médiation Nomade
Signature de la Convention relative au Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Convention avec la Métropole pour le Pass Culture/Cinéma
MAX BAREL 2 : Parking et cheminement piéton. Régularisation foncière avec la Métropole de Lyon
MAX BAREL 2. HALLE A GRAINS : renouvellement du bail emphytéotique avec la Métropole de Lyon
Rénovation du foyer Claude Debussy - Participation financière
Création de nouveaux tarifs : accueils de loisirs extrascolaires et classes de ville
Délégation du Conseil municipal au Maire. Actualisation liée à l'évolution législative
Règlement intérieur de la Médiathèque et des Bibliothèques de quartiers
Personnel : Evolution des organigrammes de la Direction des Ressources Humaines et de la Direction Aménagement, Urbanisme et Economie
Personnel : Modification du tableau des emplois
Création de contrats aidés
INSTALLATIONS CLASSÉES - Société SECANIM SUD-EST - Demande d'autorisation présentée en vue d'exploiter une unité de traitement de déchets -non dangereux et un dépôt de sous-produits animaux pour son établissement, 44 avenue Montmartin à CORBAS. Avis du Conseil.
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel de gestion de la SACOVIV. Exercice 2015-2016
RAPPORT POUR INFORMATION Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
RAPPORT POUR INFORMATION - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des dispositions de la délibération N° 42 du Conseil Municipal du 13 avril 2015, modifiée par la délibération N° 16 du 9 mai 2016, lui donnant délégation
Interdiction sur le territoire communal des saisies mobilières, expulsions locatives, coupures d'eau et énergies pour les vénissians confrontés aux difficultés liées à la pauvreté
Projet de budget primitif pour l'exercice 2012. Budget principal et budgets annexes
Taux des taxes directes locales pour 2012
Subventions à diverses associations pour 2012
Subventions aux associations, régies et établissements publics concourant à la mise en oeuvre de la politique municipale pour 2012
Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette. Information au Conseil municipal
Revalorisation du Régime Indemnitaire
Conseil Municipal d'Enfants. Principes et modalités de mise en oeuvre
GPV. Gestion sociale et urbaine de proximité. Programmation 2012
Dénomination des voies
SA d'HLM Vilogia. Acquisition de 231 logements 'Résidence Mozart' à Vénissieux. Emprunts de 1 004 114,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de 9 536 593,00 € à contracter auprès du Crédit Foncier de France. Acquisition de 70 logements 'Résidence Verlaine' à Vénissieux. Emprunts de 204 078,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de 3 644 034,00 € à contracter auprès du Crédit Foncier de France. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat. Réhabilitation de 173 logements situés 2, 4 et 12 rue Gaston Monmousseau à Vénissieux. Emprunt de 2.726.565,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
ZAC Armstrong Esplanade Jean Cagne. Réalisation de travaux par le Grand Lyon sur des terrains communaux. Signature d'une convention d'occupation temporaire et d'autorisation de travaux
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) Convention annuelle 2012
Crédits libres des écoles et fêtes de fin d'année des écoles maternelles publiques. Année scolaire 2012/2013
Projets d'Action Éducative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2011 et renouvellement des conventions pour 2012
Dispositif ComEcole. Convention à intervenir avec l'Inspection Académique
Reconduction de la convention de partenariat du site 'Fête le Mur'
Régie autonome personnalisée TOP. Office Public de la Tranquillité. Dissolution
Adhésion de la Ville à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités territoriales (AFIGESE)
Désignation de deux représentants au sein de l'Assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise
Programmation pluriannuelle des investissements. Maintenance et développement. Travaux en régie
Subventions d'équipement versées. Exercice 2011. Amortissements. Budget principal et budget annexe 'Chaufferie des Minguettes. Chaudière bois'
Frais d'études et d'insertion soldés en 2011. Amortissements
Relance du marché travaux d'impression 2012 pour la Ville. Appel d'offre ouvert
Construction de logements avenue Marcel-Cachin. Cession des terrains à SLCI (groupe AMALLIA) ou toute société pouvant se substituer
Personnel - Mise à disposition de personnel technique au Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
Installations classées. Société SETRA. Demande d'autorisation en vue d'exploiter un centre de transit, regroupement, tri et valorisation de déchets industriels banals, d'inertes de démolition, de minéraux solides et déchets dangereux du BTP sur son site, 6 avenue Marius Berliet à Vénisieux. Avis du Conseil
Réhabilitation de la piste d'athlétisme stade Laurent Gerin
Information au Conseil. Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement
Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation
Compte administratif de Madame le Maire pour la gestion 2011
Compte de gestion 2011 de Monsieur le Comptable public
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2011
Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2012
Création de la Société d'Économie Mixte Patrimoniale du Grand Lyon. Souscription d'actions. Approbation des statuts, plan d'affaires, pacte d'actionnaires. Désignation d'un représentant de la ville de Vénissieux à l'Assemblée Spéciale
Contrat Enfance Jeunesse. Année 2012. Versement de subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la Petite Enfance : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin-à-Malice, Cerf Volant, Tourni Cotton, Graines d'Eugénie
Tarification appliquée par les Maisons de l'Enfance
Convention qualité propreté Vénissieux-Grand Lyon
Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz
Programme Pluriannuel d'Investissement. Travaux de rénovation et de mise en sécurité du réseau Eclairage Public. Marché passé pour 1 an éventuellement renouvelable 2 fois
Demande de subventions aux partenaires sociaux dans le cadre des activités de la Direction des sports, de la jeunesse et des familles. Année 2012
Cinéma Gérard-Philipe. Autorisation à donner à Madame Le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC : Passeurs d'images 2012
Réseau Amplivia. Groupement de commandes
Plan de déplacement d'administration. Convention SYTRAL
Modification des périmètres scolaires des groupes Louis-Pasteur et Max-Barel. Création d'un périmètre commun
Convention de partenariat avec l'USV Rugby et le LOU Rugby
Renouvellement de la convention triennale établie entre l'Opéra National de Lyon et la ville de Vénissieux
Convention d'objectif avec l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré
Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
Création d'emplois saisonniers pour l'été 2012
Personnel. Convention de mise à disposition à l'OMR. Renouvellement
Jardins de Renault Trucks. Convention d'utilisation
Fourniture de lampes, tubes, appareillages et divers matériels d'éclairage. Pour 1 an, éventuellement renouvelable 3 fois. Appel d'Offres Ouvert.
Renouvellement de la ligne de trésorerie du 1er janvier au 31 décembre 2011
Avenant au contrat triennal 2008-2010 conclu avec le Conseil général du Rhône Approbation et autorisation de solliciter les subventions de la tranche 2010
Convention annuelle de partenariat avec l'Unité de Développement de Premiers Secours
Prise en charge des locations de lignes d'eau pour les clubs nautiques de Vénissieux
Projets d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2010 et renouvellement des conventions pour 2011
Demande de subventions pour l'acquisition de 5 vélos à assistance électrique pour mise à disposition des élus et agents municipaux
Equipements d'Accueil du Jeune Enfant - convention d'objectifs et de financement à intervenir entre la Ville et la SNCF
Plan de déplacement d'administration. Demande de subvention
Prise en charge par la Ville de remboursements liés à un vol par effraction lors d'une activité de la Direction des Sports et de la Jeunesse.
Prise en charge par la Ville des frais médicaux liés à un accident survenu à une vacataire de la Maison de Quartier Darnaise.
Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Vénissieux, la Région Rhône-Alpes, lEtat (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Rhône-Alpes) et lEspace Pandora
S.A. dH.L.M. SCIC habitat Rhône-Alpes Acquisition en VEFA dun immeuble situé 38 boulevard L. Gerin à Vénissieux Emprunt de 1.065.372,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale Valeur des stocks initiaux et finaux - 1er janvier 2010 et 31 décembre 2010
Débat d'orientations budgétaires 2011
Programmation sociale 2011 Attribution des subventions
Personnel du Centre Nautique mis à disposition de la Ville de Vénissieux
Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2011
Equipe de pilotage du GPV et de la ZFU Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions (2010 et 2011)
Arts Plastiques - Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter la subvention de fonctionnement auprès du Conseil Régional
Etude d'enfouissement d'une ligne haute tension
Rapport annuel 2009 sur la qualité du service public d'élimination des déchets Information au Conseil
Contrat Enfance Jeunesse Année 2011 Versement de subventions aux associations pour les Etablissements dAccueil du Jeune Enfant : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin-à-Malices, Graine dEugénie, Tourni-Cotton, Cerf-volant
Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Information au Conseil
Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées 'Jeanne d'Arc' et 'La Xavière'
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'école occupant un logement
Ilot Romain Rolland Autorisation à l'équipe Nacarat (Groupe Rabot Dutilleul)/Rhône Saône Habitat de déposer une ou des demandes d'autorisation d'urbanisme
Parking Ferry/Houël convention d'occupation temporaire avec la Communauté urbaine de Lyon d'un terrain communautaire sis 46, rue Jules-Ferry Renouvellement de cette convention
Actualisation du dispositif Chantiers jeunes
Association pour le Développement des Foyers - ADEF Résidences - Construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) à Vénissieux, rue du Professeur Calmette - Demande de garantie d'un emprunt 'PLS' de 8 304 385 €
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV) Convention annuelle 2011
Information - Compte-rendu au Conseil municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du 26 octobre 2009 complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation
Tableau des emplois
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre de Vénissieux - Modification des membres du Conseil d'Administration
Groupe scolaire Ernest Renan 23 à 38 rue E. Renan Réfection toiture en bac acier bâtiments des écoles élémentaires, maternelle et du gymnase
Plan local durbanisme de la Communauté urbaine de Lyon Révision n° 1 sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu. Arrêt de projet.
Réactualisation du Programme Local de l'Habitat
Quartier Jules-Guesde - Création d'un terrain multisport
Programmation pluriannuelle des investissements Maintenance et développement Travaux en régie
Programme d'intérêt général Loyer Maîtrisé - Subvention de la Ville pour la réhabilitation de 3 logements privés 31 rue de l'industrie
Budget annexe 'Chaufferie des Minguettes' - Raccordements au réseau de chauffage urbain de Vénissieux - Tranches I et II Emprunt
Taux des taxes directes locales pour 2011
Programme des emprunts pour 2011
Subventions aux associations pour 2011
Subventions aux associations, régies et établissements publics concourant à la mise en oeuvre de la politique municipale
Interdiction sur le territoire communal des saisies mobilières, expulsions locatives, coupures deau et énergies pour les vénissians confrontés aux difficultés liées à la pauvreté
Projet de budget primitif pour l'exercice 2011 - Budget principal et budgets annexes
Voirie communale, raccordement au réseau d'assainissement
Conseil Energie Partagé (CEP) Convention dadhésion entre la Ville et le SIGERLy
Reconstruction du groupe scolaire Joliot Curie et de la Maison de l'enfance - Marché de maîtrise d'oeuvre complémentaire
Commission d'accessibilité
Contrat Enfance Jeunesse - Signature - Délégation du Conseil
Demande de subentions aux partenaires sociaux dans le cadre des activités de la DSJ - Année 2011
Fonds Local d'Aide aux Jeunes - Convention Ville/Département/CCAS
Régularisation. Versement dune participation au Grand Lyon pour le réaménagement de la butte du Collège Jules Michelet. Quartier Pyramide. Grand Projet de Ville
Programmation CUCS 2011 - Actions complémentaires et rectificatif
Centre Ressources DSU Rhône Alpes. Adhésion de la Ville de Vénissieux
Créations d'emplois saisonniers
Association TRANS-FORME - Jeux mondiaux à Göteborg du 15 au 24 juin 2011
Réhabilitation de l'école maternelle et du CLAE du Clos Verger
Bien vacant et sans maître - Cession à Monsieur Emilien NIGON d'un local situé 26-28 rue Anatole France
ZAC Armstrong - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC - Approbation du projet de programme des équipements publics
Protocole d'accord transactionnel Entretien des surlargeurs engazonnées de la plate - forme de tramway T4
Opération d'aménagement de la résidence Max Barel de la SACOVIV - Approbation du projet - Participation à verser à la SACOVIV
Avenant 3 à la convention GPV. ANRU pour le site de Vénissieux Les Minguettes Max Barel et avenant 4 à la convention Habitat ANRU dagglomération
Renouvellement d'un emploi d'agent de développement - projet animation des opérations urbaines et sociales
Création d'un emploi de coordinateur Atelier Santé Ville à temps complet
Transformation d'un emploi de responsable de la communication en CDD en emploi en CDI
Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque du Centre - Section Retrouvailles en lien avec la célébration du Centenaire de l'école
Agenda 21
Avenant - Marché de télécommunications - lot 4 (fourniture de service et de transport de données)
Crédits libres des écoles et fêtes de fin d'année des écoles maternelles publiques. Année scolaire 2011/2012
Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Lyon en lien avec les activités des structures petite enfance et enfance
Crèche Le Carrousel, 5 rue Gabriel Fauré Travaux de réhabilitation
Association pour la Promotion des Activités Socio Educatives de Vénissieux (APASEV) Compte et résultat / Bilan 2010
Désaffectation de logements de fonction. Ecoles primaires publiques. Transformation en locaux scolaires. GS Gabriel PERI
ALLIADE Habitat. Construction de logements sociaux avenue Viviani. Emprunt de 776 176 € à contracter auprès de la CDC. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
Cinéma. Autorisation à donner à Madame le Maire pour solliciter une subvention de fonctionnement à la DRAC : Passeurs d'Images
ADEF Résidences. Construction dun EHPAD à Vénissieux, rue du Professeur Calmette. Prêt complémentaire de 2 815 000 €. Demande de garantie
Rapport annuel 2010 sur l'état et l'évolution de la dette
Information. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Mme le Maire, en vertu de la délibération du 26/10/2009 complétée par celle du 17/05/2010
Mise à disposition de personnels techniques de la Ville de Vénissieux en vue de la reconstruction du Centre Nautique Intercommunal
Remboursement des frais de déplacement d'un candidat au poste de Directeur de l'Ecole de Musique.
Garantie de prêt pour l'association intermédiaire ESTIME
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Rhône
Installations classées. Demande autorisation en vue d'exploiter atelier de valorisation 'terres rares'. Projet COLEOP'TERRE usine RHODIA OPERATIONS
Reconstruction du groupe scolaire et de la maison de l'enfance Joliot Curie Avant - Projet Définitif
Maison de Services Publics de VENISSY. Aménagement dune nouvelle entrée et adaptations suite à démolition de la galerie marchande. Avant Projet Définitif
Modification du Tableau des Emplois
Ilot Romain Rolland Echange de terrains entre la Ville et la Communauté Urbaine de Lyon
Projet d'établissement pour personnes âgées sis angle des rues E. Peloux/P. Calmette Déclassement de la parcelle située rues E. Peloux/P. Calmette
Champagneux. Cession bande de terrain à Mme & M. JACCON
Allée Dulcie September. Désaffectation, déclassement et cession d'une partie de l'emprise d'un cheminement piéton à Messieurs MUNOZ, PETIT et ORENES
Convention de mise à disposition d'installations sportives du Parc de Parilly par le Département
Rapport de gestion annuel de la SACOVIV - exercice 2009/2010
Compte administratif de Madame le Maire pour la gestion 2010
Compte de gestion 2010 de Monsieur le Comptable public
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2010
Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2011
Régie d'avances et de recettes EPJ Pyramide. Ajustement
Régie de recettes de la Médiathèque. Ajustement
Développement du Coeur de Ville Acquisition aux consorts RAYMOND d'une parcelle de terrain située avenue Marcel-Houël
Appel d'offre ouvert. Réparation, fourniture et pose de clôtures et portails pour l'année 2012, renouvelable une fois
Convention 2011 avec l'association Aralis - Espace daccueil 'Coucou Mama'
Désignation du Directeur de la Régie Autonome Personnalisée du Théâtre et mise à disposition
Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 30 juin 2011
Relations internationales - Xème Biennale internationale de la Céramique de Manises (Espagne) - Prix de la Ville de Vénissieux - Délégation municipale à Manises pour la remise du Prix en novembre 2011
Garantie de prêt pour l'association intermédiaire ESTIME (abroge et remplace la délibération du 20 juin 2011)
Contrat Éducatif Local - Demande de subvention - Année Scolaire 2011-2012
Convention 2011 action parentalité avec le Centre social du Moulin-à-Vent
Dispositif des Certificats dEconomies dEnergie (CEE)
Mission Locale - Subvention 2011 accordée par la Ville - autorisation de signature - valorisation d'une partie du financement par le PLIE
Stade Laurent Gerin : réhabilitation de la piste d'athlétisme
SACOVIV Aménagement des espaces extérieurs de la résidence du Couloud Prêt de 139 000,00 € à contracter auprès de la Caisse dEpargne Rhône-Alpes Lyon Garantie sollicitée à hauteur de 100 %
Subventions à diverses associations pour 2011 Liste complémentaire
Développement Humain Durable : évaluation stratégique
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (S.I.T.I.V.)
Information - Compte-rendu au Conseil municipal des actes de gestion accomplis par Madame le Maire, en vertu de la délibération du Conseil municipal du 26 octobre 2009 complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation
Subventions aux associations - Autorisation de signature des conventions d'objectifs
Personnel - Mise à disposition de personnels techniques de la Ville en vue de la reconstruction du Centre Nautique Intercommunal
Travaux de maintenance, de réalisation et d'adaptation d'installations de protection contre l'effraction et de contrôle d'accès dans les bâtiments communaux - Années 2012 - 2013 - 2014 - 2015
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2011 - Opérations éligibles
Ilot Romain Rolland Construction de logements Désaffectation, déclassement et cession du tènement à la SARL d'Aménagement Romain Rolland
Convention entre la Ville de Vénissieux et ERDF Direction Territoriale de Lyon pour mise à disposition des sces de ERDF en vue du chiffrage de la contribution de la commune à l'extension des réseaux électriques sur les sites Puisoz et Carrefour
Avenant au Contrat Urbain de Cohésion sociale (CUCS) 2011- 2014 pour le site de Vénissieux Les Minguettes Max Barel
Personnel - Ecole de musique - Création d'emplois permanents à temps non complet
Modifications du Tableau des Emplois
Personnel - Conventions de mise à disposition - Renouvellement
Echange de lycéens entre le lycée Jacques Brel de Vénissieux et le lycée Thomas Mann d'Oschatz (ville jumelle allemande) - Visite d'une délégation de lycéens allemands du 30 09 2011 au 7 10 2011 organisée par le lycée Jacques Brel - Participation de la Ville
Actualisation du partenariat avec les associations sportives sur les écoles de sport
Convention parcours de santé 2011-2012
Election des délégués des Conseils de quartier 2011
Acquisition de produits, petits matériels, articles de droguerie et sacs plastiques nécessaires à l'entretien des divers bâtiments communaux
Présentation du chantier de solidarité international au Burkina Faso
Apport en compte courant d'associé à la SACOVIV pour le financement de 48 logements sociaux au Monery
Budget de l'exercice 2011 - Virements de crédits et ouvertures de crédits supplémentaires - Décisions modificatives n° 2 - Budget principal et budget annexe 'Chaufferie des Minguettes - Chaudière bois'
Recensement de la population Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal
GPV de Vénissieux Aménagement de lîlot Ravel, Lyvet, Lagrange dans le quartier Léo-Lagrange
Acquisition et financement de deux projecteurs numériques du Cinéma Gérard-Philipe : autorisation à signer une convention avec l'association Groupement Régional d'Actions Cinématographiques (GRAC) pour l'encaissement des contributions numériques dues par les distributeurs
GPV de Vénissieux Opération quartier Monmousseau Aménagement des espaces extérieurs des 3 tours de Monmousseau
Communauté urbaine de Lyon Rapport d'activité - Année 2010 Rapport pour information
Adhésion de la Ville de Vénissieux à l'agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise
GPV de Vénissieux Aménagement des espaces extérieurs de la résidence Division-Leclerc Maître douvrage : Alliade
GPV de Vénissieux Quartier Darnaise : résidentialisation des espaces extérieurs tranche ferme et tranche conditionnelle 1 - Maître douvrage : OPH Grand Lyon Habitat
Résidence sociale BILLON Autorisation à ADOMA ou toute société susceptible de se substituer à elle de déposer une ou des demandes d'autorisation d'urbanisme
Groupe scolaire Georges-Lévy Réhabilitation de l'école maternelle
GPV de Vénissieux Quartier Monmousseau Aménagement complémentaire place Edouard-Herriot Maîtrise douvrage : Alliade
Marché à bons de commande pour l'aménagement et la location de structures provisoires 'bungalows' Années 2012 - 2013 - 2014
SACOVIV Travaux sur les espaces extérieurs de la résidence Ambroise-Croizat et réfection des balcons de la résidence Jacques-Duclos Prêt de 108 000,00 € à contracter auprès de la Caisse dEpargne Rhône-Alpes Lyon Garantie sollicitée à hauteur de 100 %
SACOVIV Construction de 48 logements locatifs au Monery Prêt de 3 957 840,00 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie sollicitée à hauteur de 100 %
Adaptation de garanties demprunts suite au réaménagement de dette de la S.A. dH.L.M. Batigère Rhône-Alpes Prêt de 127 037,56 € cautionné à hauteur de 15 %
Subventions déquipement versées Exercice 2010 - Amortissements
Frais détudes et dinsertion soldés en 2010 - Amortissements
Mise à disposition de mobilier urbain Lot 1 : Mobilier d'affichage de 8 m² Avenant de transfert
Réhabilitation de la maternelle A du groupe scolaire Paul-Langevin
Budget annexe 'Chaufferie des Minguettes' Extension du réseau de chaleur vers le centre-ville
Rapport annuel 2010 sur la qualité du service public d'élimination des déchets - Rapport pour information
Programme d'aide aux plus démunis Motion
Motion proposée par le Groupe des élus Communistes et apparentés au nom de la Majorité municipale du Conseil municipal de Vénissieux
Délégation à Madame le Maire
Réimplantation des locaux Fêtes et Cérémonies Centre Technique Municipal rue Pierre Sémard
GPV - Convention GSUP du Grand Projet de Ville de Vénissieux 2011/2014
Installations classées - Demande d'autorisation en vue de réorganiser et réaménager le site de logistique et de formation du SDIS - Etat-Major de Saint-Priest - Avis du Conseil
GPV - Opération de 16 logements en accession sociale îlot A Vénissy par l'Opac du Rhône - Participation de la Ville
Subvention dinvestissement à l'association SAPERLIPOPETTE pour le projet de reconstruction et d'extension de la crèche
Participation financière de la ville de Vénissieux au titre de la construction du logement social - Opération SACOVIV 'Monery' 48 logements
Information au Conseil - Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 26 octobre 2009 complétée par celle du 17 mai 2010, lui donnant délégation
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2010
ILOT ROMAIN ROLLAND Désaffectation, déclassement et échange de terrains entre la Ville et la Communauté Urbaine de Lyon
Fourniture de carburants et de fioul nécessaires aux services municipaux Marché reconductible 3 fois Appel d'Offres Ouvert
Evolution de l'Office Public de la Tranquillité (T.O.P.)
Logement d'urgence pour les femmes victimes de violence
Prise de la compétence 'Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie' par la Communauté Urbaine de Lyon
Modification tableau des emplois
Atelier Santé Ville 2012
Budget de l'exercice 2011 - Virements et ouvertures de crédits - Décisions modificatives n° 3 - Budget principal et budget annexe 'Chaufferie des Minguettes - Chaudière bois'
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement jusquau vote du budget primitif 2012 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de lexercice 2011 Budget principal et budget annexe « chaufferie des Minguettes chaudière bois »
Exercice 2011 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur n° 1 - Budget principal et budget annexe de la Régie de Restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Conseil Général du Rhône / Ville de Vénissieux - Projet de contrat pluriannuel 2011-2013
Subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux en 2012 - Acomptes
Relevé provisoire des résultats d'exploitation - Année 2011 - Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale
Synthèse de la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération lyonnaise.
Association pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM) : proposition d'adhésion pour la ville de Vénissieux
Cinéma Gérard-Philipe. Adhésion de la Ville au Groupement National des Cinémas de Recherche (G.N.C.R)
Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Mise en place d'une convention d'occupation du sol de la ville de Vénissieux pour un opérateur de téléphonie mobile
Gestion des déchets. Marché renouvelable 3 fois. Appel d'offres ouvert
Contrat Educatif Local. Demande de subvention année scolaire 2012-2013
Programme d'Intérêt Général 'loyers maîtrisés' concernant un logement situé au 100 avenue Francis de Pressensé à Vénissieux
Financement d'une opération de logement social sis angle rue Paul-Bert / rue Jules-Ferry
Financement d'une opération de logement social sis rue de la Fontaine
Aménagement de la rue Georges Salendre. Convention de maîtrise d'ouvrage unique
Exercice 2012. Produits irrécouvrables. Admission en non valeur n° 1. Budget principal et budget annexe 'Régie autonome de la restauration scolaire et sociale'
Exercice 2012. Subvention complémentaire à la régie autonome personnalisée du théâtre
BIOFORCE. Cession gratuite à la Communauté urbaine de Lyon d'une parcelle de terrain sise avenue du 8 mai 1945
SACOVIV. Emprunts à contracter auprès de la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes et du Crédit Mutuel. Garantie sollicitée à hauteur de 100 %
Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
Rapport sur les actions menées en matière de développement social et urbain en 2011 au titre de la Politique de la Ville (CUCS)
Groupe scolaire du Centre. Construction d'un restaurant scolaire et aménagement de salles de classe
Programme d'Intérêt Général Energétique (PIG Energétique) : signature de convention avec la Communauté urbaine de Lyon
Création d'un Pass Culturel Découverte 2013
Cimetières communaux. Concessions de terrain et cases de columbarium. Relèvement du tarif pour l'année 2013
Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes avec la Préfecture du Rhône
Procédure budgétaire et comptable des rattachements des charges à l'exercice. Relèvement du seuil à 1 000 Euros et exclusion de certaines dépenses
Assurance de la flotte automobile année 2013
Subventions à diverses associations et aux établissements publics en 2013. Acomptes
Contrats de ligne de trésorerie exercices 2012 à 2014
Travaux en régie. Programmation pluriannuelle des investissements. Maintenance et développement
Transports nécessaires aux activités scolaires, sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville. Appel d'offres ouvert. Marché renouvelable
Décision modificative n°3. Budget principal et budget annexe
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2013. Budgets principal et annexes
Relevé provisoire des résultats d'exploitation. Année 2012. Régie Autonome de la Restauration scolaire et sociale
ADEF Résidences. Garantie d'emprunt auprès de la Société Générale pour la construction d'un EHPAD. Avenant n° 1
Abords de l'Ecole de Musique. Cession gratuite à la Communauté urbaine de Lyon d'une parcelle de terrain située rue Aristide-Bruant
Développement du Coeur de Ville. Acquisition aux consorts RAYMOND d'une parcelle de terrain située avenue Marcel Houêl.
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise
Modification du tableau des emplois
SA d'HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes. Modification de la garantie d'emprunts accordée par délibération n° 2012/26 du 01/10/2012
Représentation de la Ville à la SACOVIV
Tarifs publicitaires 2013/2014
Information au Conseil. Rapport annuel 2011 sur la qualité du service public d'élimination des déchets.
Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
Débat d'orientations budgétaires 2013
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Création d'emplois d'avenir et d'emplois d'apprentis
Programmation sociale 2013. Attribution des subventions. GPV
Versement d'un acompte de subvention 2013 à l'association Arc en Ciel
Cinéma Gérard-Philipe. Tarifs et recettes 2013
Cinéma Gérard-Philipe Subvention de la Région Rhône-Alpes pour le financement d'un événement carte M'ra
Cinéma Gérard-Philipe. Subvention de fonctionnement à la DRAC : Passeurs d'images 2013
Médiathèque et réseau bibliothèques de quartier. Tarifs des photocopies et impressions année 2013
Renouvellement de la convention de partenariat Maison d'Arrêt Corbas
Ilot Ferry/Bert/Croizat. Opération immobilière tertiaire. Principe de déclassement et principe de cession du terrain à Art de Construire
Modification des périmètres scolaires
Atelier Santé Ville 2013
Activité vaccinations du SCHS. Etablissement d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé (ARS) et la Ville
Compostage des déchets organiques de fins de repas à la cantine du Groupe scolaire Saint-Exupéry
Opération 951 : Reconstruction du Groupe scolaire et de la Maison de l'enfance Joliot-Curie. Marché pour l'achat de mobilier et divers équipements
Fournitures scolaires nécessaires aux élèves des écoles publiques, élémentaires et maternelles. Appel d'offres ouvert. Marché renouvelable 3 fois
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'école occupant un logement
Indemnité de conseil du Receveur municipal. Attribution
SACOVIV. Modification d'une représentation de la Ville
Désignation aux Conseils d'école. Modification
Modification de la délibération du 29 mai 2006 relative à l'emploi de chargé de mission aux nouvelles technologies de l'information
Médiathèque. Adhésion de la Ville à des associations professionnelles
Rapport pour information Résultat du Bilan Carbone Patrimoine et Services de la Ville
Rapport pour information Révision générale du Plan Local d'Urbanisme et d'Habitat (PLU-H)
Dotation de Développement Urbain 2012. Opérations éligibles
Evolution du réseau de chaleur. Avenant n° 26
Revalorisation de la carrière des fonctionnaires territoriaux de la catégorie C classés en échelle 6 ne relevant pas de la filière technique
Jardins familiaux de RENAULT TRUCKS. Acquisition gratuite des terrains
Chantier de solidarité internationale au Burkina Faso. 2ème édition
Comité de coordination pour le contrôle de la pollution atmosphérique dans la région lyonnaise (COPARLY). Adhésion de la ville à AIR RHONE-ALPES. Décision du Conseil
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL). Communication des travaux réalisés en 2012
Dénomination de voies
Occupation de locaux municipaux par l'Education Nationale
GPV. Aménagement Maison du projet
GPV. Délibération modificative sur les participations à apporter à Alliade Habitat sur diverses opérations d'aménagement sur le plateau des Minguettes. Opérations inscrites dans la convention ANRU 2005/2013.
GPV. Programmation sociale 2012. Subvention pour l'action Appartement Pédagogique économe sous maitrise d'ouvrage d'Alliade Habitat
Indemnité de logement aux instituteurs. Fixation du taux pour 2011
Protection Fonctionnelle. Prise en charge de l'indemnisation d'un agent suite aux dommages causés à son véhicule
Mission Locale. Subvention 2012 accordée par la Ville. Autorisation de signature de la convention d'objectifs. Valorisation d'une partie du financement par le PLIE
Subventions aux associations. Autorisation de signature des conventions d'objectifs
Fonds Local d'Aide aux Jeunes. Convention entre la Ville, le Département et le CCAS
Personnel. Garanties des risques statutaires. Autorisation de lancer une procédure d'appel d'offres ouvert aux fins de signature d'un marché d'assurances.
Assurance du patrimoine. Renouvellement
Modification du tableau des emplois
Mise à jour de l'inventaire de la ville
Décision modificative n° 2. Budget principal et budgets annexes
Régie de recettes pour l'encaissement des redevances d'occupation de l'aire de stationnement des gens du voyage rue de la Glunière. Avis sur la demande de sursis de versement suite à un vol de recette
Acquisition de photocopieurs. Appel d'Offres Ouvert
ICF Sud-Est Méditerranée. Acquisition en VEFA de logements. Emprunts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
SA d'HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes. Emprunts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
Information du Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 20 du Conseil Municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation
Budget primitif 2013. Budget principal et budgets annexes
Taux des taxes directes locales pour 2013
Subventions 2013 aux associations régies et établissements publics municipaux
Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la commune de Quincieux
Remboursement des emprunts souscrits pour la construction de la Maison des fêtes et des familles
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (APASEV). Convention annuelle 2013
Projet d'Action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2012 et renouvellement des conventions pour 2013
Adhésion de la Ville aux associations
Demande de subventions aux partenaires dans le cadre des activités de la Direction des sports, de la jeunesse et des familles. Année 2013
Jeux mondiaux des transplantés
Régie de quartier Armstrong. Demande de subvention exceptionnelle
Marché d'insertion professionnelle année 2013. Pour un an, renouvelable 3 fois
Appel d'offres services de télécommunications
Contrat Enfance Jeunesse. Année 2013. Conventions d'objectifs et subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la petite enfance : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin-à-Malices, Cerf-Volant, Tourni-Cotton, Graine d'Eugénie
Cadeaux offerts par la Ville
Régie autonome du journal Expressions. Nomination
Remboursement à titre exceptionnel
Mise à disposition d'un agent technique au Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
Attribution des récompenses aux participants du concours des Maisons et Balcons fleuris de Vénissieux pour les années 2013-2014-2015
Mise à disposition de locaux au Pôle France de Lyon de gymnastique. Convention
Installations classées - GDF SUEZ. Demande d'autorisation en vue d'exploiter une plateforme -projet GAYA- mettant en oeuvre des procédés de gazéification de la biomasse à Saint-Fons Avis du Conseil
Information au Conseil. Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement
Pour information. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières. Année 2012.
Information au Conseil. Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette
Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation
Le COULOUD. Autorisation à Groupe CARSO ou toute société à déposer toutes demandes d'autorisations d'urbanisme
Construction d'un Groupe scolaire dans le centre-ville de Vénissieux
Résidence pour personnes âgées Henri-Raynaud. Transfert de propriété à titre gratuit de la SACOVIV à la ville de Vénissieux
Approbation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire
Emplois saisonniers 2013
Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Convention F.L.A.J.
Modalités d'admission en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant
Bail emphytéotique du gymnase Jacques Brel. Réduction du terrain d'assiette. Avenant au bail avec la Communauté urbaine de Lyon
Assemblée Générale de l'Association pour le Développement et la Promotion des Marchés : désignation des élus représentant la Ville
Construction du groupe scolaire et de la maison de l'enfance Joliot Curie. Convention de servitude
Convention de mise à disposition d'un ensemble de jardins familiaux Chemin de la Garaine
Mise en place d'une convention d'occupation du sol de la ville de Vénissieux pour un opérateur de téléphonie mobile
GPV. Gestion sociale et urbaine de proximité. Programmation 2013
Mission Locale. Subvention 2013 accordée par la Ville. Autorisation de signature. Valorisation d'une partie du financement par le PLIE
Equipe de pilotage du Grand Projet de Ville et de la Zone Franche Urbaine. Autorisation pour verser les participations et solliciter les subventions 2013
SA d'HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes. Emprunt à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15 %
Nettoyage de divers bâtiments communaux. Appel d'Offres Ouvert. Marché renouvelable 3 fois
PAUL BERT II. Local des Anciens Combattants. Autorisation à OPAC du Rhône de déposer toutes demandes d'autorisations d'urbanisme.
Subventions d'équipement versées. Exercice 2012. Amortissements
Frais d'études et d'insertion soldés en 2012. Amortissements
Subvention exceptionnelle pour les 30 ans du Centre social du Moulin-à-Vent
C.L.S.P.D. Renouvellement d'un emploi de coordonnateur social au Commissariat.
Lycée Hélène-Boucher, GRETA tertiaire. Sélection Meilleur Apprenti de France, année 2013, demande de subvention à la Ville
Section scolaire sportive football 1er cycle au collège Elsa-Triolet. Convention de partenariat
Autorisation de signature des conventions d'objectifs
Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de Vénissieux et l'association Bizarre !
Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de Vénissieux et l'association Traction Avant Compagnie
Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Vénissieux et l'association La Tribu Hérisson
Protection fonctionnelle. Prise en charge de l'indemnisation d'un agent suite aux dommages causés à son véhicule
Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville au 1er janvier 2014. Consultation aux fins de sélectionner une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour consulter les assureurs
Information au Conseil. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Commune de Vénissieux au cours des exercices 2004 à 2011
Compte administratif 2012 de Madame le Maire
Compte de gestion 2012 de Madame le Comptable public
Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2012
Budget supplémentaire pour l'exercice 2013
Mode de gestion du réseau de chauffage urbain
Construction de la ' Préfabrique ' Opéra. Approbation du préprogramme. Montage financier prévisionnel. Procédure de conception réalisation
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2013. Opérations proposées
Programme d'Intérêt Général Energie. PIG Energie : autorisation de signature de convention
Association sportive des Minguettes. Aide exceptionnelle
GPV. Convention ANRU 2005-2013. Approbation de l'avenant n° 4
Actions menées en matière de développement social et urbain en 2012 au titre de la Politique de la Ville (CUCS, ANRU)
LE COULOUD. Construction d'un laboratoires d'analyses environnementales. Désaffectation, déclassement et cession du tènement à la Société Financière CARSO ou toute société pouvant se substituer
LE COULOUD. Etablissement d'une servitude de passage sur les terrains du groupement hospitalier mutualiste 'Les Portes du Sud'.
Ilot Ferry/Bert/Croizat. Opération immobilière tertiaire. Désaffectation, déclassement et cession du terrain à ART DE CONSTRUIRE
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV). Extension du périmètre : intégration des villes de Corbas et St Chamond
Conventions 'Murs Propres' évolution tarifaire
Déclaration de coopération culturelle : Grand Lyon, Etat (DRAC), Région Rhône-Alpes, Villes signataires dont la Ville de Vénissieux
Réactualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Rémunération médecin vacataire commission PAI allergies et autres pathologies
Modification du tableau des emplois
Signature des Conventions relatives aux permanences de médiation santé et de mise en place du Point Accueil Ecoute Jeunes
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (A.P.A.S.E.V.) Compte de résultat / Bilan 2012
Centres sociaux. Conventions d'objectifs et de moyens
Centre Social du Moulin-à-Vent 45, 47, rue Professeur Roux. Désaffectation et déclassement et échange de terrain sans soulte avec Monsieur et Madame TEIXEIRA.
Convention de subventionnement avec la régie autonome personnalisée du journal Expressions
Convention d'objectifs avec l'Office Municipal des Retraités - OMR
Convention d'objectif avec l'association Vénissieux Handball
Avis du Conseil Installations classées. Société PERRIER TP. Demande d'autorisation en vue du renouvellement et de l'extension de la carrière à ciel ouvert de matériaux alluvionnaires et de la modification des conditions de remise en état, lieux-dits 'Araigniers, Barrollet, Berlet, Cerisier, Chardonnière, La Gravière et Plan' à Mions.
Information au Conseil. Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 6 juin 2013
Information au Conseil. Conseil Municipal d'Enfants
Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation
Délégation de Service Public du Réseau de Chaleur. Procédure de consultation pour renouvellement du contrat
Dotation de Développement Urbain au titre de l'année 2013. Opérations éligibles
Extension d'activité de l'EAJE Musicaline
Piscine Auguste-Delaune. Convention d'occupation du domaine public
Participation financière de la Ville à la construction de logement social
S.A. d'H.L.M. ALLIADE Habitat. Emprunts de 4.048.107,00€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie sollicitée à hauteur de 15%
Convention passée entre la Ville de Vénissieux et le Centre de Gestion du Rhône pour la prise en charge de certaines missions prévues par la loi du 12 mars 2012
GPV. Opération de 23 logements en accession sociale à la propriété, Lot 6, Armstrong par l'OPAC du Rhône. Participation de la ville de Vénissieux
Relations internationales. XIème Biennale internationale de la Céramique de Manises (Espagne) Prix de la Ville de Vénissieux. Délégation municipale à Manises pour la remise du Prix en novembre 2013
Protection fonctionnelle et juridique. Prise en charge de frais d'avocat et de réparation des préjudices subis
Conventions d'objectif avec l'ALVP Basket et le CMOV gymnastique rythmique
Dissimulation des réseaux rue Jeanne-Labourbe
Décision modificative n°2. Budget principal
Exercice 2013. Produits irrécouvrables. Admission en non valeur n°1. Budget principal et budget annexe de la Régie autonome de la restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Direction de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Economie. Redéfinition de l'emploi de chargé de mission économie et commerces
Modification du tableau des emplois
Personnel. Protection fonctionnelle. Prise en charge de l'indemnisation d'un agent suite aux dommages causés à ses effets personnels, lunettes et téléphone portable
Renouvellement du marché de gestion des abonnements aux périodiques
Régularisation foncière du parking BIOFORCE
Information au Conseil. Rapport annuel 2012 sur la qualité du service public d'élimination des déchets
Information au Conseil. Rapport relatif au Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône.
Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation
Débat d'orientation budgétaire 2014
Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
Révision du plan local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Consultation sur la modification de la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise sur l'espace interdépartemental de Saint-Exupéry
Construction du nouveau groupe scolaire du Centre. Désignation du maître d'oeuvre
GLUNIERE. Projet d'habitat adapté pour les gens du voyage. Autorisation à Porte des Alpes Habitat de déposer toutes demandes d'autorisations d'urbanisme
Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public du Chauffage Urbain de Vénissieux Création de la Commission de Délégation de Service Public
Soutien d'urgence aux victimes du typhon Haiyan
Décision modificative n° 3. Budget principal et budgets annexes
Contrat Educatif Local. Demande de subvention. Année scolaire 2013-2014
Contrat 'Brigades vertes'
Attribution d'une subvention à l'association Collectif Fusion
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2014. Budgets principal et annexes
Subventions à diverses associations et aux établissements publics en 2014. Acomptes
Actualisation des loyers dus par les professeurs d'école occupant un logement
Recensement de la population. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
Cimetières communaux. Nouveau cimetière. Création de concessions
Cimetières communaux. Concessions de terrain et cases de columbarium. Relèvement des tarifs
Cimetières communaux. Revente de concessions trentenaires en concessions temporaires
Relevé provisoire des résultats d'exploitation. Année 2013. Régie autonome de la Restauration scolaire et sociale
Relations internationales - XIème Biennale internationale de la céramique de Manises (Espagne) - Prix de la Ville de Vénissieux
Convention générale entre la ville de Vénissieux et l'Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (A.P.A.S.E.V.)
Réalisation d'une fresque murale en préparation du Congrès mondial des roses de 2015 à Lyon. Convention avec la SACOVIV
Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'Appel d'Offres Ouvert (AOO)
Appel d'offres : 'Travaux de maintenance, de réalisations, d'adaptations, d'installations téléphoniques dans les bâtiments communaux'
Adhésion de la Ville à l'Association des Acheteurs Publics
Information au Conseil Rapport relatif au projet de création du périmètre de protection et de la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PENAP)
Budget primitif 2014. Budget principal et budgets annexes
Taux des taxes directes locales pour 2014
Subventions 2014 aux associations, régies et établissements publics municipaux
Réhabilitation et reconstruction partielle du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux
Avenant à la Délégation de Service Public du chauffage urbain Prise en compte de la décision de justice pour le contentieux de la chaufferie bois
Groupe scolaire du Moulin-à-Vent. Réhabilitation partielle de l’élémentaire annexe et remplacement des menuiseries extérieures de l’élémentaire principale et annexe
GPV Réunir Vénissieux. Aménagement des espaces extérieurs de la copropriété Montelier 2 Quartier Max-Barel. Participation de la Ville à verser au Grand Lyon
GPV Réunir Vénissieux. Programmation sociale 2014. Approbation des subventions. Approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Vénissieux
GPV Réunir Vénissieux. Programmation GSUP 2014. Approbation des actions
Projet « Bizarre ». Création d’un équipement culturel
PAUL BERT. Construction de logements locatifs sociaux. Cession du terrain à l'Opac du Rhône
Centre commercial VENISSY. Approbation de la scission de copropriété. Représentation de la Ville aux assemblées générales
Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux (A.P.A.S.E.V.) Convention annuelle 2014
Dérogations aux périmètres scolaires. Définition des critères d'admission des demandes de dérogation
Contrat Enfance Jeunesse Année 2014. Conventions d'objectifs et subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la petite enfance : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin-à-Malices, Cerf Volant, Tourni Cotton, Graine d'Eugénie
Projet d'Action Educative des établissements primaires et secondaires Bilan 2013 et renouvellement des conventions 2014
Modification du tableau des emplois
Mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
Coupe d'Europe des sourds
Demande de subventions au Conseil régional pour l'espace Arts plastiques
Attribution d'une subvention à l'association Le Hareng Rouge
Pass Culturel Découverte édition 2013/2014
Allée Dulcie-September. Désaffectation, déclassement et cession d'une partie de l'emprise d'un cheminement piéton à Monsieur ARBOGAST
Convention conclue entre l'Etat et la commune de Vénissieux relative au raccordement de quatre sirènes d'alerte au SAIP
Patrimoine géré par le CCAS : concours des services municipaux Renouvellement de la convention de mandat entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale. Autorisation à signer
Dénomination de voie : rue Albert Jacquard
Réalisation d'un graphe sur un transformateur
Information au Conseil. Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette
Information au Conseil. Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
Information du Conseil. Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n° 20 du Conseil Municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation
Centre Communal d’action sociale - Conseil d’administration - Composition - Election des membres du Conseil municipal
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration et aux assemblées Générales
Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACoViV) - Autorisation à se porter candidat aux postes de Président du Conseil d’Administration et de Vice-Président du Conseil d’Administration
Marchés publics - Commission d’appel d’offres - Election de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants
Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Lyon - Saint Fons-Vénissieux - Délégués de la Ville
Syndicat intercommunal des technologies de l’information pour les villes (SITIV) - Délégués de la Ville
Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Délégués de la Ville
Syndicat Intercommunal du plateau des Grandes Terres - Délégués de la Ville
Société d'Economie Mixte Patrimoniale du Grand Lyon. Désignation d'un représentant de la ville de Vénissieux à l'Assemblée spéciale et à l'Assemblée générale de la Société
Désignation de deux représentants au sein de l'Assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise
Conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports (OMS) - Désignation des représentants de la Ville
Régie autonome personnalisée du Théâtre de Vénissieux - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Régie autonome personnalisée du journal Expressions - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration
Régie autonome de la restauration scolaire et sociale - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Caisse des écoles publiques de Vénissieux - Délégués du Conseil municipal au Conseil d’administration
Mission Locale d’accueil, d’orientation et d’insertion sociale et professionnelle des jeunes de Vénissieux - Désignation des représentants de la Ville
Association UNI-EST - Désignation des représentants de la Ville
Conseil de formation continue des GRETA - Délégués du Conseil
Désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’Administration des Lycées et Collèges
Institut Médico-Educatif Jean-Jacques Rousseau - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Centre Jacques-Chavent , route de Vienne - Centre d’activités de jour de Parilly - Désignation des délégués de la Ville au Conseil d’établissement
Centre social des Minguettes - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre social du Moulin-à-Vent - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Centre Social de Parilly - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’association pour la gestion du Centre social
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration
Office Municipal des Retraités (OMR) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration
Association Bizarre - Désignation des représentants de la Ville
Conseil de discipline de recours Rhône-Alpes - Désignation d’un membre du Conseil municipal
Désignation d’un membre du Conseil municipal chargé des questions de Défense
Commission locale d’information du laboratoire P4 Fondation Mérieux-Pasteur - Désignation d’un représentant de la Ville
Commission Locale d’information et de surveillance de l’usine d’incinération Lyon Sud - Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation auprès des sociétés DISPAGRI à Chaponnay, CREALIS et Société du dépôt de Saint-Priest - Désignation d’un représentant de la Ville
Comité local d’information et de concertation (CLIC) concernant les sociétés ARKEMA, BLUESTAR SILICONES, MUNTSMAN, RHODIA OPERATIONS Belle Etoile, RHODIA OPERATIONS Usine de Saint-Fons Chimie - Désignation d’un représentant de la Ville
Association AMORCE - Désignation d’un représentant de la Ville
Commission paritaire des marchés publics d’approvisionnement - Délégués du Conseil
Syndicat Intercommunal pour les Vacances et les Loisirs (SIVaL) - Délégués de la Ville
Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Fonds d'Aide aux Jeunes
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation des représentants de la Ville
Indemnités de fonctions des élus - Attribution
Personnel - Emplois de collaborateurs de cabinet - Inscription des crédits et rémunération
Délégation à Madame le Maire
