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Ville de Vénissieux

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Consulter les délibérations du Conseil municipal du 6 octobre

Les délibérations du conseil municipal du 6 octobre sont disponibles.

- Voir le conseil municipal

Les vidéos et les délibérations des séances du Conseil municipal sont accessibles à la rubrique "Activité municipale > Conseil municipal".

Mode d'emploi pour consulter les vidéos et les délibérations d'un conseil municipal, cliquer sur le bouton

Accès délibération
  • En cliquant sur le rapport de votre choix, vous accédez directement aux débats du Conseil municipal.
  • En cliquant sur "Consultez la délibération", vous pouvez lire le rapport complet.

Les séances publiques du conseil municipal sont enregistrées et mises en ligne sur le site internet de la Ville. Elles reprennent l’intégralité des débats, votes et constituent le procès verbal.
(source règlement intérieur du conseil municipal (PDF - 528 kB) , voté le 25/06/2014)

 

Un moteur de recherche spécifique aux délibérations est à votre disposition :

Recherche délibération

Il fonctionne comme un moteur de recherche classique, en saisissant vos mots clés dans le champ "texte", puis en cliquant sur le bouton "rechercher".